Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - affichage cm 15122022
Procès Verbal - pv cm 15122022
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 10072023
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 13042023
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 01062023
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm12092024
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm09122024
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm20032025
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm111042024
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 06112023 0
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 15122022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Montendre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 15122022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 DECEMBRE 2022
Début de séance : 18h30
Président de séance : Patrick GIRAUDEAU, Maire
Présents : MM GIRAUDEAU P., DIEZ E., POUJADE Y., LATHIERE M., BOULLE C., FABIEN-BOURDELAUD I., POUJADE L., MAIMBOURG S., PIEFORT D., NICOLLE S., CLOCHARD H., PLAN S. (à partir du point 10), MORANDIERE A., MOUMNI E., BOURDELAUD J-P, GRUEL M-F (à partir du point 10), LATHIERE-JOLY R., LERAY P.
Absents excusés ayant donné pouvoir : Céline BRIAUD (pouvoir à Madame Elisabeth DIEZ), Marie-Noëlle TUGAS (pouvoir à Monsieur Patrick GIRAUDEAU), Sandrine PLAN (pouvoir à Madame Isabel FABIEN-BOURDELAUD jusqu’au point 9), Patricia PINSUTI (pouvoir à Monsieur Yves POUJADE), Fanny MARQUISEAU (pouvoir à Monsieur EMERIC MOUMNI).
Absents excusés : JOLIVET Gilles
Secrétaire de Séance : Sandra NICOLLE
Date de la Convocation : 9 décembre 2022
Date d’affichage de la convocation : 9 décembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
ARTICLE L 2121-25
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Délibérations
étudiées en séance Objet Décision
017240DE151220221 DM n° 4 – Virements de crédits Approuvée
017240DE151220222
Ouverture par anticipation de crédits
d’investissement avant vote du budget primitif
2023
Approuvée
017240DE151220223 Création de poste Approuvée
017240DE151220224 Election d’un membre de la commission affaires scolaires Approuvée
017240DE151220225 Election d’un membre de la commission environnement et développement durable Approuvée
017240DE151220226 Election d’un suppléant à la Commission d’Appel d’Offres Approuvée
017240DE151220227 Election d’un suppléant à la Commission de Délégation de Service Public Approuvée
017240DE151220228
Convention relative à l’assistance technique
générale proposée par le Syndicat Départemental
de la Voirie
Approuvée
017240DE151220229 Cession de parcelles au Conservatoire des Espaces Naturels Nouvelle Aquitaine Approuvée
017240DE1512202210 Adoption de la convention territoriale globale et de la convention de pilotage avec la CAF Approuvée
017240DE1512202211 Avis relatif aux dérogations au repos dominical pour l’année 2023 Approuvée
017240DE1512202212
Reversement de la taxe d’aménagement entre la
Communauté des Communes de la Haute
Saintonge et la Commune de Montendre
Approuvée
017240DE1512202213 Motion pour la programmation des travaux sur la ligne La Rochelle – Bordeaux Approuvée
017240DE1512202214 Mise en place de la gratuité d’accès à la médiathèque Approuvée