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Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 01062023
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Montendre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 01062023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Industrie, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1er JUIN 2023
Début de séance : 19h
Président de séance : Patrick GIRAUDEAU, Maire
Présents : MM GIRAUDEAU P., DIEZ E., POUJADE Y., LATHIERE M., TUGAS M-N. (à partir du point 4), FABIEN-BOURDELAUD I., POUJADE L., PIEFORT D., MAIMBOURG S., CLOCHARD H., PLAN S., MORANDIERE A., BOURDELAUD J-P, GRUEL M-F (à partir du point 1), LATHIERE-JOLY R.
Absents excusés ayant donné pouvoir : Céline BRIAUD (pouvoir à Madame Elisabeth DIEZ), Christophe BOULLE (pouvoir à Monsieur Aurélien MORANDIERE), Patricia PINSUTI.
Absents excusés : LERAY Pascal, NICOLLE Sandra, MOUMNI Emeric.
Absents excusés : JOLIVET Gilles, MARQUISEAU Fanny.
Secrétaire de Séance : Aurélien MORANDIERE
Date de la Convocation : 26 mai 2023
Date d’affichage de la convocation : 26 mai 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
ARTICLE L 2121-25
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Délibérations
étudiées en séance Objet Décision
017240DE010620231 Modification d’indice de rémunération d’un poste en CDI Approuvée
017240DE010620232 Modification de poste Approuvée
017240DE010620233 Acquisition de la parcelle cadastrée section 456 B n° 1202 (Commune associée de Vallet) Approuvée
017240DE010620234 Acquisition de diverses parcelles naturelles et forestières Approuvée
017240DE010620235 Bail emphytéotique pour l’occupation du Village Vacances Approuvée
017240DE010620236 Création d’emplois saisonniers Approuvée
017240DE010620237 Subvention exceptionnelle à l’association Montendre Echecs Approuvée
017240DE130420238 Admission en non-valeur Approuvée
017240DE010620239 Prise en charge financière de la formation continue de la chargée de coopération territoriale Approuvée
017240DE0106202310 Subvention exceptionnelle au Secours Catholique Approuvée