Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm12092024
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm09122024
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm111042024
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 15122022
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 01062023
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 13042023
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 10072023
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm 11102022
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm23062025 0
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm12022024
Déliberation - liste des deliberations approuvees cm20032025
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Montendre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations approuvees cm20032025)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 MARS 2024
Début de séance : 18 h 30
Président de séance : Patrick GIRAUDEAU, Maire
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de MONTENDRE – CHARDES – VALLET, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie de MONTENDRE, Salle du Conseil Municipal sous la Présidence de Monsieur Patrick GIRAUDEAU, Maire.
PRESENTS : GIRAUDEAU Patrick, DIEZ Elisabeth, BRIAUD Céline, LATHIÈRE Michel, BOULLE Christophe, FABIEN-BOURDELAUD Isabel, POUJADE Ludovic, MAIMBOURG Stéphanie, PIEFORT Didier, CLOCHARD Hervé, MORANDIERE Aurélien, NICOLLE Sandra, BOURDELAUD Jean-Pierre, LATHIERE-JOLY Roseline,
Absents excusés ayant donné pouvoir : PINSUTI Patricia (pouvoir à D. Piéfort), TUGAS Marie-Noëlle (pouvoir à E. Diez), GRUEL Marie-Françoise (pouvoir à R. Lathière-Joly), PLAN Sandrine (pouvoir à I. FABIEN-BOURDELAUD)
Absents : POUJADE Yves, MARQUISEAU Fanny, MOUMNI Emeric, JOLIVET Gilles, LERAY Pascal
M. Didier Piefort est élu secrétaire de séance à l’unanimité.
Le procès-verbal du précédent conseil est adopté à l’unanimité.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
ARTICLE L 2121-25
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DÉLIBÉRATIONS
ÉTUDIÉES EN SÉANCE OBJET DÉCISION
017240DEL200320251 Compte de gestion 2024 commune Approuvée
017240DEL200320252 Compte Administratif 2024 Commune Approuvée
017240DEL200320253 Affectation du résultat 2024 de la Commune Approuvée
017240DEL200320254 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2025 Approuvée
017240DEL200320255 Vote du Budget Primitif 2025 commune Approuvée
017240DEL200320256 Compte de gestion budget annexe lotissement Pontignac Approuvée
017240DEL200320257 Compte Administratif 2024 budget annexe lotissement Pontignac Approuvée
017240DEL200320258 Affectation du résultat 2024 budget annexe lotissement Pontignac Approuvée
017240DEL200320259 Budget Primitif 2025 budget annexe lotissement Pontignac Approuvée
017240DEL2003202510 Compte de gestion budget annexe lotissement Tivoli Approuvée
017240DEL2003202511 Compte Administratif 2024 budget annexe lotissement Tivoli Approuvée
017240DEL2003202513 Emprunt gendarmerie Approuvée
017240DEL2003202514 Subventions de fonctionnement aux associations Approuvée
017240DEL2003202515 Subventions exceptionnelles aux associations Approuvée
017240DEL2003202516 Ouverture de postes saisonniers Approuvée
017240DEL2003202517 Refonte du régime indemnitaire de la police municipale Approuvée
017240DEL2003202518 Création poste adjoint technique à temps non complet Approuvée
017240DEL2003202520 Avis de la commune sur le PPRIF Approuvée
017240DEL2003202521 Vente parcelle Cédric Perruchet (jardin rue de Tivoli) Approuvée
017240DEL2003202522 Convention Relais Petite Enfance Approuvée
017240DEL2003202523 Adhésion au service de maintenance des feux tricolores par le SDEER Approuvée
017240DEL2003202524 Convention de fourrière SPA Approuvée
017240DEL2003202525 Aides à l’installation pour des commerçants Approuvée