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Procès Verbal - 240613OJCM
Document publié le Vendredi 7 juin 2024 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 240613OJCM)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Loisirs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Rambouillet, le 7 juin 2024
VILLE DE RAMBOUILLET
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le jeudi 13 juin 2024 à 20h précises, en salle du conseil municipal à l'hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d'intérêt communal portées à l'ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
00 - Appel des présents
00 - Nomination des secrétaires de séance
00 - Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
00 - Remplacement et installation d'un conseiller municipal.
SERVICES TECHNIQUES
01 - Sollicitation du fonds de concours auprès de la CART.
02 - Convention avec le syndicat d'énergie des Yvelines (SEY78) pour la valorisation des CEE des opérations de rénovation énergétique.
03 - Permis de végétaliser.
COMMANDE PUBLIQUE
04 - Attribution et signature du marché n°24-01 concernant les travaux d'entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments communaux (10 lots). 05 - Signature du marché n°24-03 concernant l'achat de livres et de fournitures scolaires, d'arts et de loisirs créatifs, pédagogiques et didactiques pour le Pôle Famille (2 lots). 06 - Attribution et signature du marché n°24-04 concernant la cour Nature à l'école Clairbois.
07 - Attribution et signature du marché n°24-12 concernant la rénovation d'un terrain de rugby en gazon synthétique au stade du Racinay.
08 - Attribution et signature du marché n°24-13 concernant les travaux de réfection de voiries rue de Clairefontaine (lot 1) et rue Pasteur (lot 2).
09 - Signature de l'avenant n°3 au marché n°2018M001 concernant la maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un CLAE (centre de loisirs associé à l'école) et la restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois. 10 - Autorisation de résilier l'accord-cadre n°2023PA18 concernant les prestations de sécurité « surveillance des festivités et manifestations communales ». 11 - Signature de l'avenant n°1 au marché n°2021PA03 concernant les travaux de voirie (entretien, grosses réparations et petits travaux neufs).
12 - Signature de l'avenant de transfert du marché n°2022M02 concernant les circuits spéciaux de transports scolaires (maternelles et élémentaires). 13 - Signature de l'avenant de transfert du marché n°2022M06L1 concernant le transport des usagers des services municipaux — lot 1 sorties intra-muros.
URBANISME
14 - Acquisition rue de Clairefontaine d'une bande de terrain à prendre sur les parcelles cadastrées BI9 et BI13
15 - Acquisition d'une parcelle cadastrée B130 sise rue de la Louvière 16 - Cession d'une partie du domaine public au droit du 6 avenue de Paris 17 - Cession Allée des Jacinthes d'une partie du domaine public
RESSOURCES HUMAINES
18 - Recours aux contrats d'apprentissage pour la rentrée 2024/2025.
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naturel ARTE
régional Hôtel de ville - Place de la Libération - 78514 Rambouillet cedex - France de la Haute Vallée |
de Chevreuse Tél. 01 75 03 40 00 - www.rambouillet.fr DIR 19 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un(e) assistant(e) social(e) du centre interdépartemental de Gestion (C.I.G) de la grande couronne de la région Ile de France.
20 - Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire.
21 - Création de deux postes de policier municipal.
22 - Ajustement du tableau des emplois.
23 - Ajustement du tableau des effectifs.
24 - Création du poste d'adjoint(e) au directeur des affaires financières.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
25 - La Lanterne - Carte Spectacle Lanterne « Liberté » - Octroi du tarif réduit pour l'offre culturelle municipale.
26 - Actions « Yes You Can » - Convention de partenariat entre la ville et la Mission Locale Intercommunale.
COMMUNICATION
27 - Mise à jour de la tarification des publicités publiées dans le Rambouillet infos.
POLE FAMILLE
28 - Renouvellement des rythmes scolaires à la rentrée scolaire 2024/2025 pour trois ans
POLE CONVIVIALITE
29 - Vie associative - Fixation des bourses et des prix pour la Saint Lubin.
AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES
30 - Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil.
31 - Renouvellement de la convention de partenariat avec la mission locale intercommunale de Rambouillet
SANTE PREVENTION HANDICAP
32 - Bilan annuel de la commission communale pour l'accessibilité de Rambouillet (CCA). 33 - Subvention d'aide à projet pour l'APOSART.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Les documents non joints à la convocation sont consultables au secrétariat général.
Je vous prie en conséquence de bien vouloir assister à cette réunion.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.