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Déliberation - Liste DES Deliberations 13 JUIN 2024
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 13 JUIN 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Loisirs,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2024 Étaient présents : Mme MATILLON, Maire, M. CINTRAT, Mme MOUFFLET, M. GOURLAN, Mme YOUSSEF, M. PETITPREZ, Mme EBERENTZ-CARESMEL, M. DUPRESSOIR, Mme DEMONT, M. FOCKEDEY, Mme CAILLOL, adjoints au maire, Mme CHRISTIENNE, Mme SANTANA, M. PASQUES, M. MARION, M. BOUCHEROY, M. THUBERT, Mme HAMEURT, M. LAFOND, M. REY, M. BERNARD, Mme POLO DE BEAULIEU, Mme DESMET, M. SCHMIDT, Mme DUPLAIX, M. POULET, Mme TORCHEUX, Mme CALDAS, conseillers municipaux. Étaient absents : M. COSTE, conseiller municipal (pouvoir à Mme SANTANA) Mme OVIGNEUR, conseillère municipale (pouvoir à Mme DEMONT) Mme RICART, conseillère municipale (pouvoir à M. FOCKEDEY) M. BOUDOURIS, conseiller municipal (pouvoir à M. REY) M. JUTIER, conseiller municipal (pouvoir à Mme DESMET) Mme SORDON, conseillère municipale (pouvoir à Mme POLO DE BEAULIEU) Mme BERGE, conseillère municipale (pouvoir à Mme DUPLAIX) Messieurs Jean-Marie PASQUES et Jean-Luc BERNARD sont désignés secrétaires de séance 24061346DCM - Remplacement d’un conseiller municipal dans des commissions, délibère et décide à l’unanimité Arrivée de Mme Dominique SANTANA 24061347DCM - Sollicitation du fonds de concours auprès de la CART, délibère et décide à l’unanimité 24061348DCM - Convention avec le syndicat d’énergie des Yvelines (SEY78) pour la valorisation des CEE des opérations de rénovation énergétique, délibère et décide à l’unanimité Arrivée Mme Marie CARESMEL-EBERENTZ 24061349DCM - Permis de végétaliser, délibère et décide à l’unanimité 24061350DCM - Attribution et signature du marché n°24-01 concernant les travaux d’entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments communaux (10 lots) délibère et décide à l’unanimité 24061351DCM - Signature du marché n°24-03 concernant l’achat de livres et de fournitures scolaires, d’arts et de loisirs créatifs, pédagogiques et didactiques pour le Pôle Famille (2 lots), délibère et décide à l’unanimité Arrivée Mr Bruno THUBERT 24061352DCM - Attribution et signature du marché n°24-04 concernant la cour Nature à l’école Clairbois, délibère et décide à l’unanimité 24061353DCM - Attribution et signature du marché n°24-12 concernant la rénovation d’un terrain de rugby en gazon synthétique au stade du Racinay, délibère et décide à la majorité (contres : D. JUTIER, F. DESMET, A. POULET, M. SORDON, JL. BERNARD, M. POLO DE BEAULIEU) 24061354DCM - Attribution et signature du marché n°24-13 concernant les travaux de réfection de voiries rue de Clairefontaine (lot 1) et rue Pasteur (lot 2) délibère et décide à l’unanimité 24061355DCM - Signature de l’avenant n°3 au marché n°2018MO01 concernant la maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un CLAE (centre de loisirs associé à l’école) et la restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois, délibère et décide à l’unanimité 24061356DCM - Autorisation de résilier l’accord-cadre n°2023PA18 concernant les prestations de sécurité « surveillance des festivités et manifestations communales », délibère et décide à l’unanimité 24061357DCM - Signature de l’avenant n°1 au marché n°2021PA03 concernant les travaux de voirie (entretien, grosses réparations et petits travaux neufs), délibère et décide à l’unanimité 24061358DCM - Signature de l’avenant de transfert du marché n°2022M02 concernant les circuits spéciaux de transports scolaires (maternelles et élémentaires), délibère et décide à l’unanimité 24061359DCM - Signature de l’avenant de transfert du marché n°2022M06L1 concernant le transport des usagers des services municipaux – lot 1 sorties intra-muros, délibère et décide à l’unanimité 24061360DCM - Acquisition rue de Clairefontaine d’une bande de terrain à prendre sur les parcelles cadastrées BI9 et BI13, délibère et décide à l’unanimité 24061361DCM - Acquisition d’une parcelle cadastrée BI30 sise rue de la Louvière, délibère et décide à l’unanimité 24061362DCM - Cession d’une partie du domaine public au droit du 6 avenue de Paris, délibère et décide à l’unanimité 24061363DCM - Cession Allée des Jacinthes d’une partie du domaine public, délibère et décide à l’unanimité 24061364DCM - Recours aux contrats d’apprentissage pour la rentrée 2024/202, délibère et décide à l’unanimité 24061365DCM - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un(e) assistant(e) social(e) du centre interdépartemental de Gestion (C.I.G) de la grande couronne de la région Ile de France, délibère et décide à l’unanimité 24061366DCM - Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire, délibère et décide à l’unanimité 24061367DCM - Création de deux postes de policier municipal, délibère et décide à l’unanimité 24061368DCM - Ajustement du tableau des emplois, délibère et décide à l’unanimité 24061369DCM - Ajustement du tableau des effectifs, délibère et décide à l’unanimité 24061370DCM - Création du poste d’adjoint(e) au directeur des affaires financières, délibère et décide à l’unanimité 24061371DCM - Carte Spectacle Lanterne « Liberté » - Octroi du tarif réduit pour l’offre culturelle municipale, délibère et décide à l’unanimité 24061372DCM- Actions « Yes You Can » - Convention de partenariat entre la ville et la Mission Locale Intercommunale, délibère et décide à l’unanimité 24061373DCM - Mise à jour de la tarification des publicités publiées dans le Rambouillet infos, délibère et décide à l’unanimité 24061374DCM - Renouvellement des rythmes scolaires à la rentrée scolaire 2024/2025 pour trois ans, délibère et décide à l’unanimité 24061375DCM - Fixation des bourses et des prix pour la Saint Lubin, délibère et décide à l’unanimité 24061376DCM - Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil, délibère et décide à l’unanimité 24061377DCM - Renouvellement de la convention de partenariat avec la mission locale intercommunale de Rambouillet, délibère et décide à l’unanimité 24061378DCM - Bilan annuel de la commission communale pour l’accessibilité de Rambouillet (CCA), prend acte 24061379DCM - Subvention d’aide à projet pour l’APOSART, délibère et décide à l’unanimité