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Conseil Municipal - Conseil municipal du 11 juillet
Document publié le Vendredi 5 juillet 2019 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 11 juillet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Consommateurs,
Rambouillet, le 5 juillet 2019
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Le Conseil Municipal de la ville de Rambouillet se réunira le onze juillet deux mille dix- neuf à vingt heures trente précises, salle du Conseil Municipal, pour délibérer sur les questions d'intérêt communal portées à l'ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
- Projet de reprise en régie directe de l’activité du multi-accueil Bout’Chou. - Prolongation de la convention pluriannuelle d’objectifs entre la commune et l’association maison des jeunes et de la culture, centre social « l’usine à chapeaux ».
SUBVENTION D’INVESTISSEMENT
- Demande de subvention à la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2019 (DSIL) pour le projet du Pôle Famille.
- Demande de subvention à la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2019 (DSIL) pour le projet de la végétalisation de la rue du Général de Gaulle. - Demande de subvention à la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2019 (DSIL) pour la réhabilitation et l’automatisation des systèmes de vannage des 4 étangs.
RESSOURCES HUMAINES
- Ajustement du tableau des effectifs.
- Création des emplois dans le cadre de la reprise en régie directe du multi-accueil Bout’Chou.
- Autorisation de recourir à des emplois de vacataires au sein de la direction des affaires culturelles et du patrimoine.
- Création d’un poste permanent d’auxiliaire de puériculture à temps non complet 28h par semaine à la crèche des fontaines.
- Création d’un poste permanent d’auxiliaire de puériculture à temps non complet (17h30 par semaine) au Multi-Accueil Ribambelle.
FINANCES
- Fixation des tarifs municipaux droits de voirie - location de matériel et interventions - concessions et taxes diverses - columbariums - cavurnes enterres taxes cinéraires pour l'année 2019/2020.
- Fixation des tarifs municipaux 2019/2020 du Département Education Jeunesse. - Décision modificative N°1 portant sur le budget principal pour l’exercice 2019.
URBANISME
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la promesse de vente en faveur de France Habitation concernant la parcelle bâtie 2.4.6 rue du Clos Batant, cadastrée D1712p d’une superficie de 1161m² environ, pour un montant de 567 000€HT.
MARCHÉS PUBLICS
- Signature du protocole d’accord concernant le marché de réfection du sol sportif du gymnase de la Louvière.
- Adhésion à la centrale d’achat SIPP’n’CO.
- Signature de l’accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de marquage routier.
- Signature du marché relatif à la réhabilitation et à l’automatisation des systèmes de vannage de 4 étangs.
- Signature de l’avenant n°3 à la délégation de service public relative à l’affermage de la gestion de l’assainissement. SERVICES TECHNIQUES
- Pôle espaces publics - Autorisation donnée au Maire du signer le règlement des cimetières et de mettre en place un formulaire d’autorisation de travaux dans les cimetières communaux.
- Pôle espaces publics - Etablissement de la Redevance pour Occupation du Domaine Public (RODP) et de la Redevance de l’Occupation du Domaine Public Provisoire (RODPP) – Ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières de gaz GRDF.
- Présentation du rapport annuel 2018 de l'exploitant du service public du stationnement payant.
- Stationnement - Création d’un tarif annuel pour les abonnements résidents sur voirie en zone orange.
- Stationnement - Modification de la grille tarifaire incluant un stationnement journalier à 8 €.
- Signature d’un contrat innovant relatif au déploiement d’un procédé expérimental de bioluminescence dans le cadre de l’Action Cœur de Ville.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
- Pôle culturel la Lanterne - Avenant à la convention de partenariat entre la Communauté d’agglomération Rambouillet Territoires - conservatoire Gabriel Fauré et la ville de Rambouillet - Pôle culturel La Lanterne sur les manifestations culturelles. - Pôle culturel La Lanterne – Adoption d’un règlement intérieur pour la mise à disposition des salles de La Lanterne.
- Pôle culturel La Lanterne – modification de la tarification de location des salles de La Lanterne.
- Service du patrimoine - Ville d’art et d’histoire - extension de la gratuite des actions en direction de tous les établissements scolaires de la Communauté d’agglomération Rambouillet Territoires.
- Musée Rambolitrain – Tarification d’une nouvelle animation : Kids visite de 3 à 6 ans (maternelle).
POLE CONVIVIALITÉ
- Service des Sports - Attribution de prix pour les récipiendaires de « Sport en Fête ». - Service des Sports - Subventions d’aide à projet.
AFFAIRES INTERCOMMUNALES
- Recomposition de l’organe délibérant de la Communauté d’agglomération Rambouillet Territoires.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Je vous prie en conséquence de bien vouloir assister à cette réunion.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Président de la Communauté d’Agglomération
Rambouillet Territoires
Marc ROBERT
N.B. : Il est rappelé que tous documents et informations concernant les points de l'ordre du jour peuvent être obtenus auprès de la Direction générale des services.