Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170331 081
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170331 006
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170331 070
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190517 064
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170512 048
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 038
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20180504 036
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160408 055
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 122
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161014 043
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170331 007
Document publié le Vendredi 31 mars 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170331 007)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 24/03/17
SPORTS : COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
DÉLIBÉRATION N° DEL20170331_007
Commission principale : 8 Administration
Rapporteur : - -.
Le Conseil communautaire de la Communauté urbaine clermontoise s'est réuni le 31 mars 2017 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, François SAINT- ANDRÉ, Nadia FORTE-VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Philippe BOHELAY, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Françoise NOUHEN, Dominique ADENOT, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Guillaume VIMONT, Patricia GUILHOT, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Grégory LÉPÉE, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Aline FAYE pouvoir à Alain DUMEIL
Marie-José TROTE pouvoir à René DARTEYRE
Simon POURRET pouvoir à Françoise NOUHEN
Géraldine BASTIEN pouvoir à Michel RENAUD
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Michel MIRAND
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Édith CANDELIER
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON
Alain LAFFONT pouvoir à Florent NARANJO
Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Nicole PRIEUX
Véronique PRIEUR pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Chantal LELIÈVRE pouvoir à Blandine GALLIOT
Conseiller(e)s excusé(e)s :
François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX
N° DEL20170331_007
1/18
Direction des Sports / 2822
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2017 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
75
Conseillers
représentés :
11
Total votants :
0 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION SPORTS du 8 mars 2017
BUREAU du 17 mars 2017
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 31 mars 2017
Direction des Sports / 2822
Boris CAILLE
SPORTS : COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
Vu l'article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil communautaire du 16 mai 2014 donnant délégation au Président pour décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans,
Des conventions ont été passées avec les associations sportives et divers établissements pour la mise à disposition, auprès de ces derniers, des installations des équipements sportifs communautaires, terrestres et nautiques.
Considérant que le Président doit rendre compte des décisions prises.
Le Conseil Communautaire prend acte de ce rapport.
de prendre acte des décisions prises par le Président sur délégation, à savoir :
STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Cler mon t- Ferr a n d ) Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014 et du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce qui es t m is à disposition
09/25/16 Gratuit Du 12/09/16
au 02/07/17
Omnisports Club
Montagnard Plongée
Lignes d'eau / bassins
09/19/16 Gratuit Du 12/09/16
au 02/07/17
Hom mes Grenouilles de
Cournon
Lignes d'eau / bassins
11/18/16 Gratuit Du 12/09/16
au 02/07/17
Cercle Auvergne de Nage
Avec Palmes
Lignes d'eau / bassins
09/28/16 Gratuit Du 12/09/16
au 02/07/17
Club Arverne de Pongée Lignes d'eau / bassins
09/23/16 Gratuit Du 12/09/16
au 02/07/17
Snorkeling Auvergne Lignes d'eau / bassins
09/28/16 Gratuit Du 12/09/16
au 02/07/17
ASPTT Clermont Natation Lignes d'eau / bassins
12/08/16 Gratuit Du 12/09/16
au 02/07/17
Clermont Triathlon Lignes d'eau / bassins
09/20/16 Gratuit Du 12/09/16
au 02/07/17
Clermont Hockey
Subaquatique
Lignes d'eau / bassins
09/28/16 Gratuit Du 12/09/16
au 02/07/17
AS Romagnat Plongée Lignes d'eau / bassins
N° DEL20170331_007
2/18
Direction des Sports / 2822 STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Cler mon t- Ferr a n d ) Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014 et du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce qui es t m is à disposition
10/21/16 Gratuit Du 12/09/16
au 02/07/17
Lempdes 63 Triathlon Lignes d'eau / bassins
10/07/16 Gratuit Du 12/09/16
au 02/07/17
Club de Plongée Sous
Marine Clermontois
Lignes d'eau / bassins
09/17/16 Gratuit Du 12/09/16
au 02/07/17
Association Sportive de la
Sécurité Sociale Clermont
Natation
Lignes d'eau / bassins
10/26/16 Gratuit Du 01/09/16
au 31/08/17
Stade Clermontois Natation Lignes d'eau / bassins /
locaux
10/04/16 Gratuit Du 12/09/16
au 02/07/17
Union Nationale du Sport
Scolaire – Service
départe men tal
Lignes d'eau / bassins
09/23/16 Payant Du 12/09/16
au 02/07/17
CODERS 63 Lignes d'eau / bassins
09/22/16 Payant Du 12/09/16
au 02/07/17
École des Gravouses –
Institut départe men tal des
jeunes sourds
Lignes d'eau / bassins
12/19/16 Payant Du 12/09/16
au 02/07/17
CHU – Groupe hospitalier
Gabriel-Montpied – Pôle
psychiatrie
Lignes d'eau / bassins
09/21/16 Payant Du 12/09/16
au 02/07/17
Association Retraite Loisirs
et Solidarité
Lignes d'eau / bassins
09/28/16 Payant Du 12/09/16
au 02/07/17
Université Blaise Pascal –
UFR STAPS
Lignes d'eau / bassins
09/28/16 Payant Du 12/09/16
au 02/07/17
IME Farandole Alteris Lignes d'eau / bassins
02/01/17 Payant Du 12/09/16
au 02/07/17
Base de défense de
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
09/28/16 Payant Du 12/09/16
au 02/07/17
Direction Départe mentale
de la Sécurité Publique du
63
Lignes d'eau / bassins
09/24/16 Payant Du 12/09/16
au 02/07/17
Association Valentin Haüy Lignes d'eau / bassins
01/19/17 Payant Du 12/09/16
au 02/07/17
Université Blaise Pascal -
SUAPS
Lignes d'eau / bassins
10/13/16 Payant Du 12/09/16
au 02/07/17
ATSCAF 63 – Section piscine Lignes d'eau / bassins
12/12/16 Payant Du 12/09/16
au 02/07/17
Gendar merie Auvergne-
Rhône-Alpes et Groupe men t
de gendarmerie
départe men tale du Puy-de-
Dôme
Lignes d'eau / bassins
09/26/16 Payant Du 12/09/16
au 02/07/17
Aquaviva II Lignes d'eau / bassins
09/20/16 Payant Du 12/09/16
au 02/07/17
Association Sportive de la
Banque de France
Lignes d'eau / bassins
N° DEL20170331_007
3/18
Direction des Sports / 2822 STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Cler mon t- Ferr a n d ) Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014 et du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce qui es t m is à disposition
12/05/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Baudelaire –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/20/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Blaise Pascal –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/24/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Fénelon – Clermont-
Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/29/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Henri Pourrat -
Ceyrat
Lignes d'eau / bassins
10/19/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Jeanne d'Arc –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/18/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège La Salle – Franc
Rosier – Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/25/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Massillon –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/21/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Molière - Beau mon t Lignes d'eau / bassins
11/29/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Saint-Alyre –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/24/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Lycée Fénelon – Clermont-
Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/24/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Lycée Sidoine Apollinaire –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/25/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Lycée Massillon – Clermont-
Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/18/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Lycée professionnel coiffure
René Rambaud
Lignes d'eau / bassins
09/01/16 Payant Du 01/09/16
au 30/06/17
Amicale du Sauna Municipal Espace déten te
12/01/16 Gratuit Année
scolaire
2016/2017
ASPTT – Section natation Salle de m usculation
11/03/16 Gratuit Année
scolaire
2016/2017
Stade Clermontois Natation Salle de m usculation
N° DEL20170331_007
4/18
Direction des Sports / 2822 STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Cler mon t- Ferr a n d ) Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014 et du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce qui es t m is à disposition
07/21/16 Gratuit Du 21/07/16
au 31/08/17
Club de Plongée Sous
Marine Clermontois
Box de range ment n°1 et
local situé sous escalier au
rdc
07/04/16 Gratuit Du 04/07/16
au 31/08/17
Omnisports Club
Montagnard Plongée
Box de range ment n°4
10/24/16 Gratuit Du 24/10/16
au 31/08/17
Club Arverne de Plongée Box de range ment n°3
10/24/16 Gratuit Du 24/10/16
au 31/08/17
Association Sportive et
Culturelle Atelier Industriel
de l'Aéronautique – Section
plongée sous marine
Box de range ment n°3
12/12/16 Gratuit Du 12/12/16
au 31/12/17
Snorkeling Auvergne Box de range ment n°2
12/12/16 Gratuit Du 12/12/16
au 31/12/17
Clermont Hockey Sub Box de range ment n°2
12/12/16 Gratuit Du 12/12/16
au 31/12/16
Cercle Auvergne de Nage
Avec Palmes
Box de range ment n°2
08/14/16 Payant Du 14/08/16
au 31/08/17
Comité Départe mental du
Puy-de-Dôme d'Etudes et
de Sports Sous-Marins
Gestion du planning de la
fosse de plongée auprès
des clubs utilisateurs et
mise à disposition de la
fosse de plongée
10/07/16 Payant Du 07/10/16
au 31/08/17
Club de Plongée Sous
Marine Clermontois
Fosse de plongée
09/19/16 Payant Du 19/09/16
au 31/08/17
Hom mes Grenouilles de
Cournon
Fosse de plongée
09/02/16 Payant Du 02/09/16
au 31/08/17
Riom Subaquatique Fosse de plongée
09/25/16 Payant Du 25/09/16
au 31/08/17
Omnisports Club
Montagnard - Plongée
Fosse de plongée
11/08/16 Payant Du 08/11/16
au 31/08/17
Auver'Diving Club de
Chamalières
Fosse de plongée
09/28/16 Payant Du 28/09/16
au 31/12/17
Club Arverne de Plongée Fosse de plongée
10/08/16 Payant Du 08/10/16
au 31/08/17
Association Sportive de
Romagnat - Plongée
Fosse de plongée
10/04/16 Payant Du 04/10/16
au 31/08/17
Esprit Brivadois Plongée Fosse de plongée
10/12/16 Payant Du 12/10/16
au 31/08/16
Club d'Activité
Subaquatique de Thiers
Fosse de plongée
10/04/16 Payant Du 04/10/16
au 31/08/17
Club d'Activité
Subaquatique de
Chamalières
Fosse de plongée
01/27/17 Payant Du 27/01/17
au 31/08/17
Ambert Subaqua Club Fosse de plongée
N° DEL20170331_007
5/18
Direction des Sports / 2822 STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Cler mon t- Ferr a n d ) Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014 et du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce qui es t m is à disposition
09/21/16 Payant Du 21/09/16
au 31/12/17
Union Sportive Issoirienne
Plongée
Fosse de plongée
01/09/17 Payant Du 09/01/17
au 31/08/17
Club de Plongée Aurillacois Fosse de plongée
11/29/16 Payant Du 29/11/16
au 31/08/17
USAM Bulles Fosse de plongée
11/29/16 Payant Du 29/11/16
au 31/08/17
Snorkeling Auvergne Fosse de plongée
10/07/16 Payant Du 07/10/16
au 31/08/17
Club Vellave de Plongée 43 Fosse de plongée
10/24/16 Payant Du 24/10/16
au 31/08/17
Club Subaquatique Sud
Aveyron
Fosse de plongée
11/14/16 Payant Du 14/11/16
au 31/12/16
La Comédie de Clermont –
Scène nationale
Parking
03/24/16 Payant Du 24/03/16
au 31/12/16
Stade Clermontois
Omniports
Parking
07/06/16 Payant Du 06/07/16
au 31/12/16
Service des équipe ments
de spectacles – Maison de
la Culture
Parking
01/23/17 Payant Du 01/01/17
au 31/12/17
Ville de Clermon t-Ferrand –
Direction des Sports et de
la logistique
Parking
01/04/17 Payant Du 01/01/17
au 31/12/17
Stade Clermontois Basket
Féminin
Parking
01/06/17 Payant Du 01/01/17
au 31/12/17
La Comédie de Clermont –
Scène nationale
Parking
01/12/17 Payant Du 01/01/17
au 31/12/17
Stade Clermontois Natation Parking
01/09/17 Payant Du 01/01/17
au 31/12/17
Centre lyrique Clermon t-
Auvergne
Parking
01/16/17 Payant Du 01/01/17
au 31/12/17
Association Sportive des
Postes, des Télégraphes et
des Télécom m unication
Parking
01/02/17 Payant Du 01/01/17
au 31/12/17
Stade Clermontois
Omnisports
Parking
CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES (Cha m aliè r es ) Tarifs appliqués selon la délibération du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce q ui es t m is à disposition
11/09/16 Gratuit Du 12/09/16
au 23/06/17
ALTIS Lignes d'eau / bassins
N° DEL20170331_007
6/18
Direction des Sports / 2822 CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES (Cha m aliè r es ) Tarifs appliqués selon la délibération du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce q ui es t m is à disposition
10/04/16 Gratuit Du 12/09/16
au 23/06/17
Club d'Activité
Subaquatique de
Chamalières
Lignes d'eau / bassins
09/28/16 Gratuit Du 12/09/16
au 23/06/17
Club Arverne de Plongée Lignes d'eau / bassins
10/04/16 Gratuit Du 12/09/16
au 23/06/17
Union Nationale du Sport
Scolaire
Lignes d'eau / bassins
11/15/16 Gratuit Du 12/09/16
au 23/06/17
Association Sportive de la
Sécurité Sociale- Section
Natation
Lignes d'eau / bassins
11/07/16 Gratuit Du 12/09/16
au 23/06/17
Puissance 3 Cournon Lignes d'eau / bassins
10/26/16 Gratuit Du 01/09/16
au 31/08/17
ASM Chamalières Natation Lignes d'eau / bassins et
locaux
10/05/16 Gratuit Du 12/09/16
au 23/06/17
Club Arverne Handisport Lignes d'eau / bassins
10/04/16 Payant Du 12/09/16
au 23/06/17
Gym volontaire CODEP 63 Lignes d'eau / bassins
09/23/16 Payant Du 12/09/16
au 23/06/17
CODERS 63 Lignes d'eau / bassins
09/20/16 Payant Du 12/09/16
au 23/06/17
Association Sportive
Banque de France
Lignes d'eau / bassins
10/07/16 Payant Du 12/09/16
au 23/06/17
IME Veyre Monton Lignes d'eau / bassins
10/25/16 Payant Du 12/09/16
au 23/06/17
Foyer ADAPEI IMP
Clairfontaine
Lignes d'eau / bassins
10/21/16 Payant Du 12/09/16
au 23/06/17
Foyer ADAPEI 63 Lignes d'eau / bassins
09/28/16 Payant Du 12/09/16
au 23/06/17
Université Blaise Pascal –
UFR STAPS
Lignes d'eau / bassins
01/19/17 Payant Du 12/09/16
au 23/06/17
Université Blaise Pascal -
SUAPS
Lignes d'eau / bassins
10/04/16 Payant Du 12/09/16
au 23/06/17
Centre de rééducation pour
les déficients visuels
Lignes d'eau / bassins
10/04/16 Payant Du 12/09/16
au 23/06/17
Fédération Nationale des
Métiers de la Natation et du
Sport – Région Auvergne
Lignes d'eau / bassins
09/28/16 Payant Du 12/09/16
au 23/06/17
ALTERIS IME Farandole Lignes d'eau / bassins
10/21/16 Payant Du 12/09/16
au 23/06/17
Mairie de Châtel-Guyon Lignes d'eau / bassins
01/04/17 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Gérard Philippe –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
N° DEL20170331_007
7/18
Direction des Sports / 2822 CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES (Cha m aliè r es ) Tarifs appliqués selon la délibération du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce q ui es t m is à disposition
01/06/17 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Louis Trapet - Giat Lignes d'eau / bassins
11/21/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Molière - Beau mont Lignes d'eau / bassins
11/21/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Saint-Joseph -
Aubière
Lignes d'eau / bassins
11/18/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Sainte-Thècle -
Chamalières
Lignes d'eau / bassins
11/18/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Sainte-Thérèse –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/22/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Theilhard de
Chardin - Chamalières
Lignes d'eau / bassins
11/24/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Lycée Fénelon – Clermont-
Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/30/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Lycée hôtelier - Chamalières Lignes d'eau / bassins
11/18/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Lycée Sainte-Thècle -
Chamalières
Lignes d'eau / bassins
PISCINE ANDROSACE (Cournon d'Auv e rg n e )
Tarifs appliqués selon la délibération du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce q ui es t m is à disposition
10/07/16 Gratuit Du 13/09/16
au 27/06/17
Club Arverne de Plongée Lignes d'eau / bassins
02/10/17 Gratuit Du 12/09/16
au 26/06/17
Hom mes Grenouilles de
Cournon
Lignes d'eau / bassins
10/13/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Centre de Loisirs des
Oeuvres Laïques de
Cournon
Lignes d'eau / bassins
01/11/17 Payant Du 12/09/16
au 28/06/17
Centre de Loisirs Le Cendre Lignes d'eau / bassins
10/11/16 Payant Du 13/09/16
au 27/06/17
CODERS 63 Lignes d'eau / bassins
N° DEL20170331_007
8/18
Direction des Sports / 2822 PISCINE ANDROSACE (Cournon d'Auv e rg n e )
Tarifs appliqués selon la délibération du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce q ui es t m is à disposition
10/05/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Association Touristique,
Sportive et Culturelle des
Administrations Financières
Lignes d'eau / bassins
11/21/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Anatole France –
Gerzat
Lignes d'eau / bassins
11/25/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège du Beffroi - Billom Lignes d'eau / bassins
11/21/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Joliot Curie -
Aubière
Lignes d'eau / bassins
11/21/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège La Ribeyre –
Cournon d'Auvergne
Lignes d'eau / bassins
12/05/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Marc Bloch –
Cournon d'Auvergne
Lignes d'eau / bassins
12/14/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Mortaix – Pont-du-
Château
Lignes d'eau / bassins
11/24/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Saint-Joseph – Pont-
du-Château
Lignes d'eau / bassins
PISCINE JACQUES-MAGNIER (Cle r m on t- Ferr a n d )
Tarifs appliqués selon la délibération du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce q ui es t m is à disposition
10/16/16 Gratuit Du 12/09/16
au 30/06/17
ASPTT Clermont Natation Lignes d'eau / bassins
10/21/16 Gratuit Du 12/09/16
au 30/06/17
Union Nationale du Sport
Scolaire du Puy-de-Dôme
Lignes d'eau / bassins
12/08/16 Gratuit Du 12/09/16
au 30/06/17
Clermont Triathlon Lignes d'eau / bassins
12/23/16 Gratuit Du 12/09/16
au 30/06/17
Ecole Municipale des Sports
de Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
10/10/16 Gratuit Du 12/09/16
au 30/06/17
ASSS Clermont Natation Lignes d'eau / bassins
10/17/16 Gratuit Du 14/09/16
au 24/06/17
Stade Clermontois Natation Lignes d'eau / bassins
02/14/17 Gratuit Du 12/09/16
au 30/06/17
Club de Plongée Sous
Marine Clermontois
Lignes d'eau / bassins
N° DEL20170331_007
9/18
Direction des Sports / 2822 PISCINE JACQUES-MAGNIER (Cle r m on t- Ferr a n d )
Tarifs appliqués selon la délibération du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce q ui es t m is à disposition
12/12/16 Payant Du 12/09/16
au 30/06/17
Amilclub Croix de Neyrat Lignes d'eau / bassins
10/11/16 Payant Du 12/09/16
au 30/06/17
CCAS de Clermont-Ferrand -
Association Retraite Loisirs
et Solidarité
Lignes d'eau / bassins
10/07/16 Payant Du 12/09/16
au 30/06/17
Espoir de Femmes Lignes d'eau / bassins
10/11/16 Payant Du 12/09/16
au 30/06/17
CODERS 63 Lignes d'eau / bassins
10/11/16 Payant Du 12/09/16
au 30/06/17
ARERE IME E. Seguin Lignes d'eau / bassins
11/07/16 Payant Du 12/09/16
au 30/06/17
Aquaviva II Lignes d'eau / bassins
10/05/16 Payant Du 12/09/16
au 30/06/17
A quoi gy m mick Lignes d'eau / bassins
10/13/16 Payant Du 12/09/16
au 30/06/17
Foyer ADAPEI – Service
Activités Jour « Les Petits
Toits »
Lignes d'eau / bassins
11/23/16 Payant Du 12/09/16
au 30/06/17
Collège Albert Camus –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/21/16 Payant Du 12/09/16
au 30/06/17
Collège Anatole France -
Gerzat
Lignes d'eau / bassins
01/04/17 Payant Du 12/09/16
au 30/06/17
Collège Gérard Philippe –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/29/16 Payant Du 12/09/16
au 30/06/17
Collège Roger Quilliot –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
12/31/16 Payant Du 12/09/16
au 30/06/17
Collège La Charme –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
PISCINE M ARCEL-BOUBAT (Le m p d es )
Tarifs appliqués selon la délibération du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce q ui es t m is à disposition
10/04/16 Gratuit Du 01/09/16
au 31/08/17
Lempdes Sport Natation Lignes d'eau / bassins et
locaux
10/07/16 Payant Du 12/09/16
au 23/06/17
Amicale Laïque Foyer des
Jeunes et d'Education
Populaire - Pont-du-Château
Lignes d'eau / bassins
09/27/16 Payant Du 12/09/16
au 23/06/17
A quoi gi m mick Lignes d'eau / bassins
10/12/16 Payant Du 12/09/16
au 23/06/17
Amicale Laïque Foyer des
Jeunes et d'Education
Populaire - Lempdes
Lignes d'eau / bassins
09/28/16 Payant Du 12/09/16
au 29/03/17
Université Blaise Pascal –
UFR STAPS
Lignes d'eau / bassins
N° DEL20170331_007
10/18
Direction des Sports / 2822 PISCINE M ARCEL-BOUBAT (Le m p d es )
Tarifs appliqués selon la délibération du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce q ui es t m is à disposition
01/04/17 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Gérard Philippe –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/18/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège La Salle – Franc
Rosier – Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/18/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Saint-Exupéry -
Lempdes
Lignes d'eau / bassins
11/24/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Saint-Joseph – Pont-
du-Château
Lignes d'eau / bassins
CONVENTION COM M U NE À L'ENSEMBLE DES ÉQUIPEMENTS NAUTIQUES COM M U NAUTAIRES :
STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Cle r mo n t- Ferr a nd ) CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES (Ch a m alièr es ) PISCINE M ARCEL-BOUBAT (Le m p d es)
PISCINE ANDROSACE (Cournon d'Auv e r gn e )
PISCINE JACQUES-M AGNIER (Cle r mon t- Ferr a nd )
Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014 et du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce qui es t m is à disposition
11/18/16 Gratuit 1 an,
renouvelable
2 fois
Service Départe mental
d'Incendie et de Secours du
Puy-de-Dôme (SDIS 63)
Apport de Clermont
Auvergne Métropole :
- lignes d'eau (ensemble
des équipe ments nautiques
com m unautaires)
- fosse de plongée (Stade
Nautique Pierre-de-
Coubertin)
Apport du SDIS 63 :
- formation continue dans
le do maine des premiers
secours faite auprès des
Maîtres Nageurs
Sauveteurs – agents de
Clermont Auvergne
Métropole
- interventions techniques
- conduite d'exercices
périodiques liés au Plan
d'Organisation de la
Surveillance et des Secours
N° DEL20170331_007
11/18
Direction des Sports / 2822 CONVENTION COM M U NE À L'ENSEMBLE DES ÉQUIPEMENTS NAUTIQUES COM M U NAUTAIRES :
STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Cle r mo n t- Ferr a nd ) CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES (Ch a m alièr es ) PISCINE M ARCEL-BOUBAT (Le m p d es)
PISCINE ANDROSACE (Cournon d'Auv e r gn e )
PISCINE JACQUES-M AGNIER (Cle r mon t- Ferr a nd )
Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014 et du 17 juin 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce qui es t m is à disposition
05/29/15 Gratuit Année
scolaire
2016/2017
Inspection d'Acadé mie,
Direction académique des
services de l'Education
Nationale
Bassins pour
l'enseigne men t de la
natation aux élèves des
écoles primaires publiques
qui fréquentent les piscines
gérées par Clermont
Auvergne Métropole (tacite
reconduction)
10/03/16 Gratuit 1er semestre
de l'année
universitaire
2016/2017
UFR STAPS Organisation d'animations
aquatiques dans les
piscines de Clermont
Auvergne Métropole
St a d e Gabriel-M o n t pi e d
Tarifs appliqués selon les délibérations du 28 octobre 2011 et du 1 4 octobre 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce q ui es t m is à disposition
09/02/16 Gratuit Du 01/09/16
au 31/08/17
Association Perfect Muay
Thai
Dojo – 2 vestiaires judo –
trousse à phar macie
11/18/16 Gratuit Du 01/07/16
au 31/08/17
Clermont Foot Auvergne
Association
L'ensemble des
équipe men ts du Stade
Gabriel-Montpied,
terrains, buts mobiles,
appareils de m usculation
02/14/16 Payant Du 01/07/16
au 30/06/17
SASP Clermont Foot 63 L'ensemble des
équipe men ts du Stade
Gabriel-Montpied,
terrains, buts mobiles,
appareils de m usculation
etc.
08/31/16 Gratuit Du 01/09/16
au 31/08/17
Association Sportive
Montferrandaise
Salle de m usculation et
ma tériel nécessaire à la
pratique de l'haltérophilie
02/10/17 Payant Du 01/11/16
au 31/10/17
Groupe ment des autos
écoles – Clermon t-Ferrand
Parking et allée centrale
d'accès aux guichets du
stade
09/12/16 Payant 12/09/16 Conseil Régional du Culte Musulman de la Région
Auvergne
Parking, poubelles, tables,
chaises, ma tériel de
sonorisation
N° DEL20170331_007
12/18
Direction des Sports / 2822 S t a diu m Jean-Pellez
Tarifs appliqués selon les délibérations du 28 février 2014 et du 14 octobre 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce qui es t m is à disposition
08/23/16 Gratuit 01/09/14 -
31/08/17
avenan t 2
Fédération Française
d'Athlétisme
Plateau d'évolution,
vestiaires, salle de
m usculation, local de
range ment , sauna et salle
de réunion sur de mande
11/18/16 Payant 01/09/16 -
31/08/17
Comité d'Athlétisme du
Puy-de-Dôme
Plateau d'évolution,
vestiaires, salle de
m usculation, local de
range ment , sauna, ma tériel
nécessaire
01/25/17 Payant 01/09/16 -
31/08/17
Perche Altitude Plateau d'évolution,
vestiaires, salle de
m usculation, local de
range ment , sauna
12/29/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Clermont Athlétisme
Auvergne
Plateau d'évolution, local
de range ment, salle de
m usculation et vestiaires,
deux bureaux
12/23/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Amicale Laïque d'Aubière Plateau d'évolution,
vestiaires, local de
range ment , ma tériels,
tribunes
12/22/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Beau mon t Athlétisme Club Plateau d'évolution,
vestiaires, local de
range ment , ma tériels,
tribunes
11/12/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
AS Romagnat Plateau d'évolution,
vestiaires, local de
range ment , ma tériels,
tribunes
12/14/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
CUC section athlétisme Plateau d'évolution, local
de range ment, salle de
m usculation, vestiaires et
tribunes
11/07/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Clermont Athlétisme
Auvergne
Espaces publicitaires :
perception des produits des
publicités apposées sur ces
espaces
12/23/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Ligue d'Auvergne
d'athlétisme
Espaces publicitaires :
perception des produits des
publicités apposées sur ces
espaces
12/29/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Clermont Athlétisme
Auvergne
Plateau d'évolution, salle
de m usculation, vestiaires
12/09/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Clermont Université Club –
Section Athlétisme
Plateau d'évolution,
tribunes, salle de
m usculation, vestiaires,
ma tériel nécessaire, local
de range ment
N° DEL20170331_007
13/18
Direction des Sports / 2822 S t a diu m Jean-Pellez
Tarifs appliqués selon les délibérations du 28 février 2014 et du 14 octobre 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce qui es t m is à disposition
02/16/17 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
DAHLIR Plateau d'évolution,
vestiaires, local de
range ment, ma tériel
nécessaire, salle de
m usculation, gradins
02/16/17 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Cler Asco Plateau d'évolution,
vestiaires, local de
range ment, ma tériel
nécessaire, salle de
m usculation, gradins
12/23/16 Payant 19/12/16 -
22/12/16
Ligue du Limousin
d'athlétisme
Plateau d'évolution, salle
de m usculation, vestiaires,
ma tériel nécessaire, local
de range ment
12/29/16 Payant 29/12/16 Comité Départe mental d'Athlétisme de la Corrèze
Plateau d'évolution,
tribunes, vestiaires,
ma tériel nécessaire, local
de range ment, cha mbre
d'appel, salle de réunion,
buvet te
11/07/16 Payant 01/09/16 -
31/08/17
Comité de la Loire
d'Athlétisme
Plateau d'évolution,
tribunes, salle de
m usculation, vestiaires,
ma tériel nécessaire, local
de range ment
12/22/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Saint-Joseph,
Aubière
Plateau d'évolution, gradins
et vestiaires, ma tériel
nécessaire
12/15/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Joliot Curie, Aubière Plateau d'évolution, gradins
et vestiaires, ma tériel
nécessaire
12/29/16 Payant Année
scolaire
2016/2017
Collège Baudelaire,
Clermont-Ferrand
Plateau d'évolution, gradins
et vestiaires, ma tériel
nécessaire
02/26/16 Gratuit
écoles
l'agglo/
Payant
hors agglo
01/09/15 -
31/08/19
Inspection d'académie du
Puy de Dôme pour les école
pri maires publiques et
privées sous contra t
Plateau d'évolution,
vestiaires et gradins
12/22/16 Payante 01/09/16 -
31/08/17
Service Universitaire des
Activités Physiques et
Sportives (SUAPS)
Plateau d'évolution, gradins
et vestiaires, tribunes,
ma tériel nécessaire
11/17/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Comité Régional du Sport
Universitaire
Plateau d'évolution, salle
de m usculation, gradins et
vestiaires, tribunes,
ma tériel nécessaire
11/02/16 Gratuit 09/11/16 -
15/06/17
UNSS Puy-de-Dôme Plateau d'évolution, gradins
et vestiaires, tribunes,
ma tériel nécessaire
N° DEL20170331_007
14/18
Direction des Sports / 2822 S t a diu m Jean-Pellez
Tarifs appliqués selon les délibérations du 28 février 2014 et du 14 octobre 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce qui es t m is à disposition
12/22/16 Gratuit 09/11/16 -
04/05/17
USEP Puy-de-Dôme Plateau d'évolution,
tribunes, vestiaires,
ma tériel nécessaire, local
de range ment, cha mbre
d'appel, salle de réunion,
buvet te
12/22/16 Gratuit 03/11/16 -
23/05/17
USEP – Auvergne Plateau d'évolution,
tribunes, vestiaires,
ma tériel nécessaire, local
de range ment, cha mbre
d'appel, salle de réunion,
buvet te
11/30/15 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
USEPIX Élémentaire Plateau d'évolution, gradins
et vestiaires, tribunes,
ma tériel nécessaire
01/09/17 Gratuit 16/09/16 -
30/06/16
IME Theix Plateau d'évolution, gradins
et vestiaires, ma tériel
nécessaire
01/04/17 Gratuit 04/06/17 Ligue d'Auvergne de Karaté Plateau d'évolution, tribunes, vestiaires,
ma tériel nécessaire, local
de range ment, cha mbre
d'appel, salle de réunion,
buvet te
Ar t é niu m
Tarifs appliqués selon les délibérations du 8 avril 2011 et du 14 octobre 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce qui es t m is à disposition
12/19/16 Gratuit 27/10/16 -
02/03/17
Comité Auvergne Rhône-
Alpes de Lutte
Salles sportives et
vestiaires
12/19/16 Gratuit 01/10/16 -
19/02/17
Comité du Puy de Dôme du
Judo
Salles sportives et
vestiaires
08/24/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Comité d'Auvergne de
Gymnastique
Salles sportives et
vestiaires
11/10/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Acadé mie Aikido Clermont-
Ferrand
Salles sportives et
vestiaires
09/21/16 Payant 01/09/16 -
31/08/17
Amicale du sauna m unicipal Ham ma m et vestiaires
10/14/16 Gratuit 07/09/16 -
30/06/17
Association Espace Taiji Salles sportives et
vestiaires
11/18/16 Gratuit 30/09/16 -
30/06/17
Association Hoshinsoul
taekwondo
Salles sportives et
vestiaires
09/21/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Association Ceyratoise de
Viet Vo Dao
Salles sportives et
vestiaires
N° DEL20170331_007
15/18
Direction des Sports / 2822 Ar t é niu m
Tarifs appliqués selon les délibérations du 8 avril 2011 et du 14 octobre 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce qui es t m is à disposition
12/19/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Amicale Laïque section
tennis de table de Gerzat
Salles sportives et
vestiaires parkings
12/10/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Espérance ceyratoise de
tennis de table
Salles sportives et
vestiaires
01/20/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Union Sportive des
Cheminots Clermon tois
section tennis de table
Salles sportives, salles de
réunion, buvette,
vestiaires,
parkings
11/07/16 Gratuit 14/09/16 -
28/06/17
Ecole Ceyratoise de Karaté Salles sportives et
vestiaires
09/17/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Association Karaté Yoseikan
Budo Chamalières
Salles sportives et
vestiaires
10/18/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Stade clermontois tennis de
table
Salles sportives et
vestiaires
10/06/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Tennis de table Castelpontin Salles sportives et
vestiaires parkings
10/21/16 Gratuit 01/10/16 -
27/05/17
Comité départe mental 63
de tennis de table
Salles sportives, salles de
réunion, buvette,
vestiaires,
parkings
11/30/16 Gratuit 04/12/16 Comité Départe mental UFOLEP du Puy-de-Dôme
Salles sportives et
vestiaires
parkings
01/23/17 Gratuit 18/03/16 -
19/03/16
FLEP de Romagnat Salles sportives et
vestiaires
parkings
10/14/16 Payant 04/04/17 -
06/04/17
Rectorat Acadé mie de
Clermont-Ferrand
Salles sportives et
vestiaires
10/03/16 Gratuit 18/01/17-
11/05/17
Comité Départe mental
USEP 63
Salles sportives et
vestiaires
parkings
09/26/16 Gratuit 15/02/17 UNSS Régional Salles sportives et vestiaires
parkings
12/07/16 Gratuit 31/01/16 -
11/04/17
USEPIX Salles sportives et
vestiaires
11/17/16 Gratuit Année
scolaire 2016-
17
Com mune de Ceyrat Salles sportives et
vestiaires
10/14/16 Payant 04/04/17 -
06/04/17
Rectorat – Académie de
Clermont-Ferrand
Salles sportives et
vestiaires
02/26/16 Gratuit
écoles
l'agglo/
Payant
hors agglo
01/09/15 -
31/08/19
Inspection d'académie du
Puy de Dôme pour les école
pri maires publiques et
privées sous contra t
Salles sportives et
vestiaires
N° DEL20170331_007
16/18
Direction des Sports / 2822 Ar t é niu m
Tarifs appliqués selon les délibérations du 8 avril 2011 et du 14 octobre 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce qui es t m is à disposition
01/09/17 Payant 10/01/17 -
04/04/17
Lycée d'enseigne men t
adapté de Lattre de
Tassigny, Romagnat
Salles sportives et
vestiaires
12/07/16 Payant 14/09/16 -
16/06/17
Collège Henri Pourrat,
Ceyrat
Salles sportives et
vestiaires
10/05/16 Payant 01/09/16 -
31/08/17
Université Blaise Pascal –
UFR STAPS
Salles sportives et
vestiaires
parkings
Pa tinoire
Tarifs appliqués selon les délibérations du conseil com munautaire du 19 juin 2015 et du 14 octobre 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce qui es t m is à disposition
10/19/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Auvergne Patinage
artistique
Locaux, piste, vestiaires
14/10/16 Gratuit
(affûtage
payant)
01/09/16 -
31/08/17
Hockey Clermon t
Com munauté Auvergne
Locaux, piste, vestiaires
09/22/16 Gratuit 01/09/16 -
31/08/17
Auvergne Clermont Danse
sur glace - Auvergne
Patinage artistique et
Hockey Clermon t
Com munauté Auvergne
Espaces publicitaires :
perception des produits des
publicités apposées sur ces
espaces
10/04/16 Payant 01/09/16 -
31/08/17
Manufacture Française des
Pneu matiques Michelin
Utilisation de la glace de
23h à 6h, locaux et
personnel nécessaire
02/26/16 Gratuit
écoles
l'agglo/Pay
ant hors
agglo
01/09/15 -
31/08/19
Inspection d'académie du
Puy de Dôme pour les école
pri maires publiques et
privées sous contra t
Piste, patins, casques,
ma tériel pédagogique et
éducateurs
11/14/16 Gratuit 03/02/17 -
09/06/17
Com mune d'Orcines Piste, vestiaires, patins,
casques, ma tériel
pédagogique
09/26/16 Payant 26/09/16 -
05/06/17
Association pour la Gestion
et le développe ment du
Centre Le Viaduc (AGD du
Viaduc)
Piste, vestiaires, patins,
casques, ma tériel
pédagogique
11/09/16 Payant 21/11/16 -
28/01/17
L'Institu t les Gravouses,
Clermont-Ferrand
Piste, vestiaires, patins,
casques, ma tériel
pédagogique
10/03/16 Payant Année
scolaire 2016-
17
Complexe éducatif Dôme
Dore
Piste, vestiaires, patins,
casques, ma tériel
pédagogique
11/09/16 Payant 22/11/16 - Collège Teilhard de Chardin, Piste, vestiaires, patins,
N° DEL20170331_007
17/18
Direction des Sports / 2822 Pa tinoire
Tarifs appliqués selon les délibérations du conseil com munautaire du 19 juin 2015 et du 14 octobre 2016
D a t e M o n t a n t D ur é e No m du b é n é ficiaire Ce qui es t m is à disposition
26/01/17 Chamalières casques, ma tériel pédagogique et éducateurs
11/09/16 Payant 24/11/16 -
26/01/17
Collège Henri Pourrat,
Ceyrat
Piste, vestiaires, patins,
casques, ma tériel
pédagogique et éducateurs
01/06/17 Payant Année
scolaire 2016-
17
Institution Sainte-Thérèse,
Clermont-Ferrand
Piste, vestiaires, patins,
casques, ma tériel
pédagogique et éducateurs
01/04/17 Payant Année
scolaire 2016-
17
Collège Lucie Aubrac,
Clermont-Ferrand
Piste, vestiaires, patins,
casques, ma tériel
pédagogique et éducateurs
TOTAL VOTANTS : 0 = 75 Conseillers Présents + 11 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 = Pour : 0 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Christine DULAC ROUGERIE
N° DEL20170331_007
18/18
Direction des Sports / 2822