unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160408 055

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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160408 055 Document publié le Vendredi 8 avril 2016 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160408 055)Thèmes du document : Éducation, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 01/04/16

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT

DÉLIBÉRATION N° DEL20160408_055

Commission principale : 8 COMMISSION SPORTS

Rapporteur : - -.

Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 8 avril 2016 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Christine DULAC-ROUGERIE, Alain LAFFONT, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Françoise NOUHEN, Magali GALLAIS, Florent NARANJO, Cécile AUDET, Isabelle LAVEST, Dominique BRIAT, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Christophe CERVANTÈS, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Didier MULLER, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, François RAGE, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Sylvie DI NALLO, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Laurent GANET, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Michel MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Nicolas BONNET

Laurent MASSELOT pouvoir à Marie-José TROTE

Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Chantal LAVAL

Annie LEVET pouvoir à René DARTEYRE

Laurent GILLIET pouvoir à Martine BELLEROSE

Grégory BERNARD pouvoir à Valérie BERNARD

Nicolas BONNET pouvoir à Guillaume VIMONT

Saïd BARA pouvoir à Cécile AUDET

Simon POURRET pouvoir à Françoise NOUHEN

Philippe BOHELAY pouvoir à Dominique BRIAT

Dominique ADENOT pouvoir à Jérôme AUSLENDER

Sylviane TARDIEU pouvoir à Nicole PRIEUX

Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Nadia GUERMIT-MAFFRE

Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean-Pierre BRENAS

Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE

Claire JOYEUX pouvoir à Magali GALLAIS

Martine MICHEL pouvoir à Danielle MISIC

Jean-Marc MORVAN pouvoir à Hervé PRONONCE

Pierre RIOL pouvoir à René DARTEYRE

Martine FAUCHER pouvoir à René VINZIO

Conseiller(e)s excusé(e)s :

François BARRIÈRE, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Michel RENAUD, Grégory LÉPÉE

N° DEL20160408_055

1/13

Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2151

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2016 À 08H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

64

Conseillers

représentés :

20

Total votants :

0CLERMONT COMMUNAUTE

COMMISSION SPORTS du 23 mars 2016

BUREAU du 25 mars 2016

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 8 avril 2016

Direction Générale du Sport

Dossier suivi par Marlène QUINET / 2151

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT

Vu l'article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération du Conseil de la Communauté du 16 mai 2014 donnant délégation au Président pour décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans,

Des conventions ont été passées avec les associations sportives et divers établissements pour la mise à disposition, auprès de ces derniers, des installations des équipements sportifs communautaires, terrestres et nautiques.

Considérant que le Président doit rendre compte des décisions prises.

Le Conseil Communautaire prend acte :

 des décisions prises par le Président sur délégation, à savoir :

Arténium

Tarifs appliqués selon les délibérations du conseil communautaire du 21/12/09 et du 08/04/11

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

03/02/15 Gratuit 1er/03/15 -

31/08/16

Ligues d'Auvergne de judo, de

karaté, de tennis de table et Comité

d'Auvergne de lutte

Locaux de stockage

03/01/16 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

Académie Aikido Clermont-Ferrand Salles sportives et vestiaires

09/15/15 Payant 1er/09/15 -

31/08/16

Amicale du sauna municipal Hammam

10/19/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

Association Espace Taiji Salles sportives et vestiaires

10/23/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

Association Hoshinsoul taekwondo Salles sportives et vestiaires

12/11/15 Gratuit 1er/12/15 -

31/08/16

Association touristique sportive et

culturelle des administrations

financières du Puy-de-Dôme

(ATSCAF 63)

Salles sportives

et vestiaires

12/22/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

Espérance ceyratoise de lutte Salles sportives et vestiaires

03/03/16 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

Esperance ceyratoise de tennis de

table

Salles sportives

et vestiaires

11/16/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

Association Karaté Yoseikan Budo

Chamalières

Salles sportives

et vestiaires

N° DEL20160408_055

2/13

Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2151Arténium

Tarifs appliqués selon les délibérations du conseil communautaire du 21/12/09 et du 08/04/11

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

12/10/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

Stade clermontois tennis de table Salles sportives et vestiaires

10/15/15 Payant 19/03/16 -

20/03/16

Association Tai Yang Auvergne Salles sportives et vestiaires parkings

12/03/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

Association Tennis de table

castelpontin

Salles sportives

et vestiaires

parkings

11/25/15 Gratuit 05/12/15 -

06/12/15

US cheminots clermontois section

tennis de table

Salles sportives

et vestiaires

parkings

09/25/15 Payant 26/09/15 -

19/06/16

Comité départemental 63 de tennis

de table

Salles sportives

et vestiaires

parkings

02/03/16 Gratuit 06/02/16 -

07/02/16

FLEP de Romagnat Salles sportives et vestiaires

parkings

09/11/15 Gratuit 20/01/16 -

12/05/16

Comité départemental USEP Salles sportives et vestiaires

parkings

10/12/15 Payant 05/04/16 -

07/04/16

Rectorat Académie de Clermont-

Ferrand

Salles sportives

et vestiaires

11/25/15 Gratuit 02/21/16 Comité régional UFOLEP Auvergne Salles sportive et de réunion vestiaires

parkings

11/16/15 Gratuit 09/12/15 -

23/03/16

UNSS service départemental Salles sportives et vestiaires

11/25/15 Gratuit 1er/03/16 -

26/04/16

USEPIX élémentaire Salles sportives et vestiaires

12/10/15 Gratuit 1er/09/15 -

05/07/16

Commune de Ceyrat Salles sportives et vestiaires

02/26/16 Gratuit écoles

l'agglo/Payant

hors agglo

1er/09/15 -

31/08/19

Inspection d'académie du Puy de

Dôme pour les école primaires

publiques et privées sous contrat

Salles sportives

et vestiaires

09/30/15 Payant 1er/09/15 -

05/07/16

Lycée d'enseignement adapté de

Lattre de Tassigny Romagnat

Salles sportives

et vestiaires

01/26/16 Payant 24/02/16 -

26/02/16

Université Blaise Pascal Salles sportives et vestiaires

parkings

Patinoire de Clermont Communauté

Tarifs appliqués selon les délibérations du conseil communautaire du 21/12/09, du 27/06/14 et du 12/12/14

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

10/14/15 Gratuit 1er/09/15 Auvergne Patinage artistique Locaux, piste,

N° DEL20160408_055

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2151Patinoire de Clermont Communauté

Tarifs appliqués selon les délibérations du conseil communautaire du 21/12/09, du 27/06/14 et du 12/12/14

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

-

31/08/16

vestiaires

19/10/15 Gratuit

(affûtage

payant)

1er/09/15

-

31/08/16

Hockey Clermont Communauté

Auvergne

Locaux, piste,

vestiaires

10/07/15 Gratuit 1er/09/15

-

31/08/16

Auvergne Clermont Danse sur

Glace

Locaux, piste,

vestiaires

09/18/15 Gratuit 1er/09/15

-

31/08/16

Auvergne Clermont Danse sur

glace - Auvergne Patinage

artistique et Hockey Clermont

Communauté Auvergne

Espaces publicitaires :

perception des produits des

publicités apposées sur ces

espaces

10/08/15 Payant 1er/09/15

-

31/08/16

SA Michelin Utilisation de la glace de 23h à

6h, locaux et personnel

nécessaire

09/07/15 Payant 10/09/15

-

31/09/15

SAS Joubert Production Utilisation de la glace de 23h à

6h, locaux et personnel

nécessaire

09/30/15 Payant 1er/09/15

-

05/07/16

Foyer Croix Marine Piste, vestiaires, patins,

casques, matériel pédagogique

06/30/15 Payant 1er/09/15

-

05/07/16

École de Tallende Piste, vestiaires, patins,

casques, matériel pédagogique

06/30/15 Payant 1er/09/15

-

05/07/16

École Le Pré de l'eau Piste, vestiaires, patins,

casques, matériel pédagogique

06/30/15 Payant 1er/09/15

-

05/07/16

École Beauregard l'Évêque Piste, vestiaires, patins,

casques, matériel pédagogique

02/26/16 Gratuit

écoles

l'agglo/Payan

t hors agglo

1er/09/15

-

31/08/19

Inspection d'académie du Puy de

Dôme pour les école primaires

publiques et privées sous contrat

Piste, patins, casques, matériel

pédagogique et éducateurs

10/28/15 Payant 1er/09/15

-

05/07/16

Ensemble scolaire La Salle Piste, vestiaires, patins,

casques, matériel pédagogique

09/14/15 Payant 1er/09/15

-

05/07/16

Complexe éducatif Dôme Dore Piste, vestiaires, patins,

casques, matériel pédagogique

10/28/15 Payant 1er/09/15

-

05/07/16

Collège Teilhard de Chardin Piste, vestiaires, patins,

casques, matériel pédagogique

et éducateurs

10/28/15 Payant 1er/09/15

-

05/07/16

Collège Henri Pourrat Piste, vestiaires, patins,

casques, matériel pédagogique

et éducateurs

10/28/15 Payant 1er/09/15 Collège Charles Baudelaire Piste, vestiaires, patins,

N° DEL20160408_055

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2151Patinoire de Clermont Communauté

Tarifs appliqués selon les délibérations du conseil communautaire du 21/12/09, du 27/06/14 et du 12/12/14

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

-

05/07/16

casques, matériel pédagogique

et éducateurs

Stade Gabriel-Montpied

Tarifs appliqués selon les délibérations du conseil communautaire du 21/12/09

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

12/17/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

Clermont Judo Bureaux, dojo, vestiaires, salle de musculation, sauna-hammam

11/03/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

Association Perfect Muay Thai Dojo et vestiaires

10/21/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

ASM section haltérophilie Salle de musculation et matériel de la salle selon créneaux

11/10/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

Ensemble des écoles primaires de

Clermont-Ferrand et l'École

municipale des Sports de

Clermont-Ferrand

Dojo et vestiaires

10/14/15 Payant 1er/09/15 -

05/07/16

Université Blaise Pascal Salle de musculation et vestiaires

Stadium Jean-Pellez

Tarifs appliqués selon les délibérations du conseil communautaire du 21/12/09 et du 28/02/14

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

12/11/15 Gratuit 1er/09/14 -

31/08/17

avenant 1

Fédération française d'athlétisme Plateau d'évolution, vestiaires, salle de musculation,

local de rangement, sauna et

salle de réunion sur demande

10/07/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

ASPTT section athlétisme Plateau d'évolution, local de rangement, salle de

musculation et vestiaires

10/15/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

Clermont Athlétisme Auvergne Plateau d'évolution, local de rangement, salle de

musculation et vestiaires

10/23/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

CUC section athlétisme Plateau d'évolution, local de rangement, salle de

musculation et vestiaires

10/02/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

Ligue d'Auvergne d'athlétisme Plateau d'évolution, local de rangement, salle de

musculation et vestiaires

10/07/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

ASPTT section athlétisme Espaces publicitaires : perception des produits des publicités

apposées sur ces espaces

N° DEL20160408_055

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2151Stadium Jean-Pellez

Tarifs appliqués selon les délibérations du conseil communautaire du 21/12/09 et du 28/02/14

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

10/13/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

Clermont Athlétisme Auvergne Espaces publicitaires : perception des produits des publicités

apposées sur ces espaces

11/23/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

CUC section athlétisme Espaces publicitaires : perception des produits des publicités

apposées sur ces espaces

10/02/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

Ligue d'Auvergne d'athlétisme Espaces publicitaires : perception des produits des publicités

apposées sur ces espaces

10/16/15 Payant 1er/09/15 -

31/08/16

Athlé Bourgogne Sud Plateau d'évolution, salle de musculation, sauna,

vestiaires

10/16/15 Payant 1er/09/15 -

31/08/16

Club Athlétique Montreuil 93 Plateau d'évolution, salle de musculation, sauna,

vestiaires

01/26/16 Payant 1er/09/15 -

31/08/16

Club AS Fleury de Saran (45) Plateau d'évolution, salle de musculation, sauna,

vestiaires

12/22/15 Payant 27/12//15

- 28/12/15

Athlé Pays de Redon (35) Plateau d'évolution, salle de musculation, vestiaires,

matériel nécessaire, local de

rangement

12/22/15 Payant 26/12//15

- 29/12/15

Ligue de Provence d'athlétisme Plateau d'évolution, salle de musculation, vestiaires,

matériel nécessaire, local de

rangement

12/18/15 Payant 26/12//15

- 29/12/15

Ligue du Limousin d'athlétisme Plateau d'évolution, salle de musculation, vestiaires,

matériel nécessaire, local de

rangement

12/18/15 Payant 26/12//15

- 29/12/15

Racing club de Vichy d'athlétisme Plateau d'évolution, salle de musculation, vestiaires,

matériel nécessaire, local de

rangement

10/23/15 Payant 1er/09/15 -

05/07/16

Université Blaise Pascal UFR

STAPS

Plateau d'évolution,

gradins et vestiaires, matériel

nécessaire

10/16/15 Payant 1er/09/15 -

05/07/16

Lycée Fénelon Plateau d'évolution, gradins et vestiaires, matériel

nécessaire

10/19/15 Payant 1er/09/15 -

05/07/16

Lycée Louis Pasteur Plateau d'évolution, gradins et vestiaires, matériel

nécessaire

11/12/15 Payant 1er/09/15 -

05/07/16

Lycée Jeanne d'Arc Plateau d'évolution, gradins et vestiaires, matériel

nécessaire

10/26/15 Payant 1er/09/15 -

05/07/16

Collège Joliot Curie et Conseil

départemental du Puy-de-Dôme

Plateau d'évolution,

gradins et vestiaires, matériel

N° DEL20160408_055

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2151Stadium Jean-Pellez

Tarifs appliqués selon les délibérations du conseil communautaire du 21/12/09 et du 28/02/14

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

nécessaire

10/26/15 Payant 1er/09/15 -

05/07/16

Collège Baudelaire et Conseil

départemental du Puy-de-Dôme

Plateau d'évolution,

gradins et vestiaires, matériel

nécessaire

02/26/16 Gratuit écoles

l'agglo/Payant

hors agglo

1er/09/15 -

31/08/19

Inspection d'académie du Puy de

Dôme pour les école primaires

publiques et privées sous contrat

Plateau d'évolution,

vestiaires et gradins

10/14/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

UNSS service départemental Plateau d'évolution, gradins et vestiaires, matériel

nécessaire

11/28/15 Gratuit 1er/09/15 -

31/08/16

USEPIX élémentaire Plateau d'évolution, gradins et vestiaires, matériel

nécessaire

11/10/15 Gratuit 1er/09/14 -

31/08/15

IME Theix Plateau d'évolution, gradins et vestiaires, matériel

nécessaire

STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Clermont-Ferrand) Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

09/16/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Omnisports Club Montagnard

Plongée

Lignes d'eau

09/10/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Hommes Grenouilles de

Cournon

Lignes d'eau

09/10/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Association Sportive et

Culturelle Atelier Industriel de

l'Aéronautique – Section

plongée sous marine

Lignes d'eau

09/28/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Cercle Auvergne de Nage Avec

Palmes

Lignes d'eau

09/12/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Club Arverne de Pongée Lignes d'eau

09/30/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Snorkeling Auvergne Lignes d'eau

09/18/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

ASPTT Clermont Natation Lignes d'eau

09/18/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Clermont Triathlon Lignes d'eau

10/30/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Clermont Hockey Subaquatique Lignes d'eau

11/16/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

AS Romagnat Plongée Lignes d'eau

09/10/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Lempdes 63 Triathlon Lignes d'eau

N° DEL20160408_055

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2151STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Clermont-Ferrand) Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

11/18/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Ecole Municipale des Sports Lignes d'eau

09/11/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Club de Plongée Sous Marine

Clermontois

Lignes d'eau

10/19/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Association Sportive de la

Sécurité Sociale Clermont

Natation

Lignes d'eau

09/29/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

USAM Bulles Lignes d'eau

12/03/15 Gratuit 01/09/15 au

31/08/16

Stade Clermontois Natation Lignes d'eau et locaux

09/29/15 Payant Année scolaire

2015/2016

CODERS 63 Lignes d'eau

09/29/15 Payant Année scolaire

2015/2016

École des Gravouses – Institut

départemental des jeunes

sourds

Lignes d'eau

09/21/15 Payant Année scolaire

2015/2016

CHU – Groupe hospitalier

Gabriel-Montpied – Pôle

psychiatrie

Lignes d'eau

09/11/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Association Retraite Loisirs et

Solidarité

Lignes d'eau

09/10/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Université Blaise Pascal – UFR

STAPS

Lignes d'eau

09/21/15 Payant Année scolaire

2015/2016

IME Farandole Alteris Lignes d'eau

09/18/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Association Sportive Banque de

France

Lignes d'eau

09/14/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Direction Départementale de la

Sécurité Publique du 63

Lignes d'eau

09/15/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Association Valentin Haüy Lignes d'eau

12/02/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Université Blaise Pascal -

SUAPS

Lignes d'eau

09/14/15 Payant Année scolaire

2015/2016

ATSCAF 63 – Section piscine Lignes d'eau

11/10/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Région de Gendarmerie

d'Auvergne et Groupement de

gendarmerie départementale du

Puy-de-Dôme

Lignes d'eau

06/04/15 Payant Du 01/09/15 au

30/06/16

Amicale du Sauna Municipal Espace détente

10/28/15 Gratuit Du 14/09/15 au

26/06/16

ASPTT – Section natation Salle de musculation

07/06/15 Gratuit Du 06/07/15 au

31/08/16

Club de Plongée Sous Marine

Clermontois

Box de rangement n°1 et local

situé sous escalier au rdc

08/03/15 Gratuit Du 03/08/15 au

31/08/16

Omnisports Club Montagnard

Plongée

Box de rangement n°4

N° DEL20160408_055

8/13

Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2151STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Clermont-Ferrand) Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

09/29/15 Gratuit Du 29/09/15 au

31/08/16

Club Arverne de Plongée Box de rangement n°3

09/29/15 Gratuit Du 29/09/15 au

31/08/16

Association Sportive et

Culturelle Atelier Industriel de

l'Aéronautique – Section

plongée sous marine

Box de rangement n°3

09/29/15 Gratuit Du 29/09/15 au

31/08/16

Snorkeling Auvergne Box de rangement n°2

09/29/15 Gratuit Du 29/09/15 au

31/08/16

Clermont Hockey Sub Box de rangement n°2

09/29/15 Gratuit Du 29/09/15 au

31/08/16

Cercle Auvergne de Nage Avec

Palmes

Box de rangement n°2

02/09/16 Payant Du 09/02/16 au

31/08/16

Comité Départemental Loire

d'Etudes et Sports Sous-Marins

Fosse de plongée

08/03/15 Payant Du 03/08/15 au

31/08/16

Club de Plongée Sous Marine

Clermontois

Fosse de plongée

09/10/15 Payant Du 10/09/15 au

31/08/16

Association Sportive et

Culturelle Atelier Industriel de

l'Aéronautique – section

plongée sous-marine

Fosse de plongée

08/25/15 Payant Du 25/08/15 au

31/08/16

Hommes Grenouilles de

Cournon

Fosse de plongée

11/02/15 Payant Du 02/11/15 au

31/08/16

Riom Subaquatique Fosse de plongée

08/14/15 Payant Du 14/08/15 au

31/08/16

Ligue d'Auvergne d'Etude et de

Sports Sous-Marins

Gestion du planning de la fosse

de plongée auprès des clubs

utilisateurs et mise à disposition

de la fosse de plongée

09/23/15 Payant Du 23/09/15 au

31/08/16

Omnisports Club Montagnard -

Plongée

Fosse de plongée

10/30/15 Payant Du 30/10/15 au

31/08/16

Auver'Diving Club de

Chamalières

Fosse de plongée

09/18/15 Payant Du 18/09/15 au

31/08/16

Club Arverne de Plongée Fosse de plongée

10/01/15 Payant Du 01/10/15 au

31/08/16

Esprit Plongée Brivadois Fosse de plongée

10/14/15 Payant Du 14/10/15 au

31/08/16

Club Subaquatique de Thiers Fosse de plongée

09/23/15 Payant Du 23/09/15 au

31/08/16

Club de Plongée du Pays

d'Egletons

Fosse de plongée

09/08/15 Payant Du 08/09/15 au

31/08/16

Club d'Activité Subaquatique de

Chamalières

Fosse de plongée

11/04/15 Payant Du 04/11/15 au

31/08/16

Ambert Subaqua Club Fosse de plongée

09/24/15 Payant Du 24/09/15 au

31/08/16

Union Sportive Issoirienne

Plongée

Fosse de plongée

N° DEL20160408_055

9/13

Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2151STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Clermont-Ferrand) Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

01/11/16 Payant Du 1/01/16 au

31/08/16

Club de Plongée Aurillacois Fosse de plongée

10/07/15 Payant Du 07/10/15 au

31/08/16

USAM Bulles Fosse de plongée

09/25/15 Payant Du 25/09/15 au

31/08/16

Club Vellave de Plongée 43 Fosse de plongée

12/17/15 Payant Du 17/12/15 au

31/08/16

Club Subaquatique Sud

Aveyron

Fosse de plongée

12/31/15 Payant Du 31/12/15 au

31/08/16

Comité Départemental d'Etudes

et Sports Sous-Marins du

Cantal

Fosse de plongée

CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES (Chamalières)

Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

09/10/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Association Sportive et

Culturelle Atelier Industriel de

l'Aéronautique – Section

plongée sous marine

Lignes d'eau

09/08/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

ALTIS Lignes d'eau

10/06/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Club d'Activité Subaquatique de

Chamalières

Lignes d'eau

09/12/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Club Arverne de Plongée Lignes d'eau

10/30/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Auver'Diving Club de

Chamalières

Lignes d'eau

10/30/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Clermont Hockey Subaquatique Lignes d'eau

10/19/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

ASSS Clermont Natation Lignes d'eau

09/23/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Puissance 3 Cournon Lignes d'eau

03/07/16 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Chamalières Montferrand

Natation

Lignes d'eau et locaux

09/14/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Club Arverne Handisport Lignes d'eau

11/02/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Gym volontaire CODEP 63 Lignes d'eau et/ou bassin

09/04/15 Payant Année scolaire

2014/2015

CODERS 63 Lignes d'eau

08/14/15 Payant Année scolaire

2014/2015

Association Sportive Banque de

France

Lignes d'eau

N° DEL20160408_055

10/13

Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2151CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES (Chamalières)

Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

08/17/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Direction Départementale de la

Sécurité Publique du Puy-de-

Dôme

Lignes d'eau

10/06/15 Payant Année scolaire

2015/2016

IME Veyre Monton Lignes d'eau

09/01/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Foyer ADAPEI IMP

Clairfontaine

Lignes d'eau

09/18/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Foyer ADAPEI Lignes d'eau

09/11/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Université Blaise Pascal – UFR

STAPS

Lignes d'eau

09/14/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Association Touristique,

Sportive et Culturelle des

Administrations Financières

Lignes d'eau

11/27/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Centre de rééducation pour les

déficients visuels

Lignes d'eau

08/28/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Centre de réadaptation

professionnel et de pré-

orientation – C.A.P.P.A

Lignes d'eau

08/24/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Fédération Nationale des

Métiers de la Natation et du

Sport – Région Auvergne

Lignes d'eau

11/09/15 Payant Année scolaire

2015/2016

IME Farandole Lignes d'eau

03/17/16 Payant Année scolaire

2015/2016

Mairie de Châtel-Guyon Lignes d'eau

11/18/15 Gratuit Du 26/09/15 au

26/06/16

Club d'Activité Subaquatique de

Chamalières

Salle de musculation

PISCINE ANDROSACE (Cournon d'Auvergne)

Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

08/25/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Hommes Grenouilles de

Cournon

Lignes d'eau

09/12/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Club Arverne de Plongée Lignes d'eau

12/02/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Cournon Canoë Kayak Club Lignes d'eau

09/01/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Centre de Loisirs des Oeuvres

Laïques de Cournon

Lignes d'eau

09/04/16 Payant Année scolaire

2015/2016

CODERS 63 Lignes d'eau

10/02/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Association Touristique,

Sportive et Culturelle des

Administrations Financières

Lignes d'eau

N° DEL20160408_055

11/13

Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2151PISCINE JACQUES-MAGNIER (Clermont-Ferrand)

Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

09/08/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

ASPTT Clermont Natation Lignes d'eau

10/09/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Club de Plongée Sous Marine

Clermontois

Lignes d'eau

09/01/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Union Nationale du Sport

Scolaire du Puy-de-Dôme

Lignes d'eau

09/01/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Clermont Triathlon Lignes d'eau

11/18/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Ecole Municipale des Sports de

Clermont-Ferrand

Lignes d'eau

10/19/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

ASSS Clermont Natation Lignes d'eau

08/24/15 Gratuit Année scolaire

2015/2016

Stade Clermontois Natation Lignes d'eau

08/22/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Amilclub Croix de Neyrat Lignes d'eau

08/19/15 Payant Année scolaire

2015/2016

CCAS de Clermont-Ferrand -

Association Retraite Loisirs et

Solidarité

Lignes d'eau

09/07/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Espoir de Femmes Lignes d'eau

09/04/15 Payant Année scolaire

2015/2016

CODERS 63 Lignes d'eau

09/03/15 Payant Année scolaire

2015/2016

ARERAM Centre Seguin Lignes d'eau

08/25/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Aquaviva II Lignes d'eau

08/18/15 Payant Année scolaire

2015/2016

A quoi gymmick Lignes d'eau

02/29/16 Payant Année scolaire

2015/2016

Foyer ADAPEI – Service

Activités Jour « Les Petits

Toits »

Lignes d'eau

PISCINE MARCEL-BOUBAT (Lempdes)

Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

09/01/15 Gratuit Du 01/09/15 au

31/08/16

Lempdes Sport Natation Lignes d'eau et locaux

09/11/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Amicale Laïque Foyer des

Jeunes et d'Education Populaire

- Pont-du-Château

Lignes d'eau

08/18/15 Payant Année scolaire

2015/2016

A quoi gimmick Lignes d'eau

N° DEL20160408_055

12/13

Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2151PISCINE MARCEL-BOUBAT (Lempdes)

Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

09/04/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Amicale Laïque Foyer des

Jeunes et d'Education Populaire

- Lempdes

Lignes d'eau

11/17/15 Payant Année scolaire

2015/2016

Université Blaise Pascal – UFR

STAPS

Lignes d'eau

01/19/16 Payant Année scolaire

2015/2016

Caisse Mutuelle

Complémentaire d'Action

Sociale Clermont / Le Puy

Lignes d'eau

CONVENTION COMMUNE À L'ENSEMBLE DES ÉQUIPEMENTS NAUTIQUES COMUNAUTAIRES : STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Clermont-Fd) - CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES (Chamalières) - PISCINE ANDROSACE (Cournon d'Auvergne) - PISCINE JACQUES-MAGNIER (Clermont-Fd) Tarifs appliqués selon la délibération du 17 octobre 2014

Date Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition

10/05/15 Gratuit 1 an,

renouvelable

2 fois

Service Départemental

d'Incendie et de Secours du

Puy-de-Dôme (SDIS 63)

Apport de Clermont Communauté :

- lignes d'eau (ensemble des

équipements nautiques

communautaires)

- fosse de plongée (Stade Nautique

Pierre-de-Coubertin)

Apport du SDIS 63 :

- formation continue dans le domaine

des premiers secours faite auprès

des Maîtres Nageurs Sauveteurs –

agents de Clermont Communauté

- interventions techniques

- conduite d'exercices périodiques

liés au Plan d'Organisation de la

Surveillance et des Secours

05/29/15 Gratuit Année

scolaire

2015/2016

Inspection d'Académie,

Direction académique des

services de l'Education

Nationale

Bassins pour l'enseignement de la

natation aux élèves des écoles

primaires publiques qui fréquentent

les piscines gérées par Clermont

Communauté

10/08/15 Gratuit 1er semestre

de l'année

universitaire

2015/2016

UFR STAPS Organisation d'animations

aquatiques dans les piscines de

Clermont Communauté

TOTAL VOTANTS : 0 = 64 Conseillers Présents + 20 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 = Pour : 0 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Christine DULAC ROUGERIE

N° DEL20160408_055

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2151