unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 038

Documents similaires

unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 085

unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 091

unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 039

unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 037

unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20151211 038

unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 036

unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 094

unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 050

unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 048

unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190517 064

unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 038 Document publié le Lundi 1 janvier 2018 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 038)Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, +

clermont

auvergne

métropole

E L Liberé » Égatiné + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 08/12/17

STADIUM JEAN-PELLEZ, STADE GABRIEL-MONTPIED, ARTÉNIUM : TARIFICATION À COMPTER DU 1ER JANVIER 2018

DÉLIBÉRATION N° DEL20171215_038

Commission principale : 8 Équipements terrestres

Rapporteur : - -.

Le Conseil communautaire de la Communauté urbaine clermontoise s'est réuni le 15 décembre 2017 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Didier LAVILLE, Jean-Marc MORVAN, Odile VIGNAL, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Nadia FORTE- VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Pascal GUITTARD, Françoise NOUHEN, Dominique ADENOT, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Guillaume VIMONT, Alain LAFFONT, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Isabelle LAVEST pouvoir à Olivier BIANCHI

Aline FAYE pouvoir à Alain DUMEIL

Pierre BORDES pouvoir à Chantal LAVAL

Julie DUVERT pouvoir à Michel LACROIX

Grégory BERNARD pouvoir à Valérie BERNARD

Philippe BOHELAY pouvoir à Didier MULLER

Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Pascal GUITTARD

Simon POURRET pouvoir à Dominique ADENOT

Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Christiane JALICON

Dominique ROGUE-SALLARD pouvoir à Odile VIGNAL

Magali GALLAIS pouvoir à Sylviane TARDIEU

Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE

Martine MICHEL pouvoir à Danielle MISIC

Véronique PRIEUR pouvoir à Jean-Marc MORVAN

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Hervé PRONONCE, Marcel ALEDO, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Cyril CINEUX, Michel SABRE, François SAINT-ANDRÉ, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre BRENAS, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Nicolas BONNET, Patricia GUILHOT, Jean-Christophe CERVANTÈS, Nicole PRIEUX, Grégory LÉPÉE

N° DEL20171215_038

1/8

Direction des Sports / 3667

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DÉCEMBRE 2017 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

58

Conseillers

représentés :

14

Total votants :

72CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION SPORTS du 22 novembre 2017

COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES HUMAINES du 27 novembre 2017

BUREAU du 1 décembre 2017

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 15 décembre 2017

Direction des Sports / 3667

Philippe GALLARDO

STADIUM JEAN-PELLEZ, STADE GABRIEL-MONTPIED, ARTÉNIUM : TARIFICATION À COMPTER DU 1ER JANVIER 2018

Le présent rapport concerne les tarifs appliqués :

- au Stadium Jean-Pellez dont les montants sont inchangés,

- au Stade Gabriel-Montpied dont les montants sont inchangés,

- à l'Arténium dont les montants sont révisés pour les prestations suivantes :

- suite aux travaux de réhabilitation du hammam dont la capacité d'accueil est limitée à 11 personnes,

- création d'un tarif pour la mise à disposition de matériel de visioconférence. Il est également proposé un tarif forfaitaire annuel pour les associations sportives (ligue et/ou comité régionaux) résidentes bénéficiant de bureaux au sein de l'Arténium,

- mise en place d'un tarif à la journée s'agissant des places de stationnement au niveau du parking couvert de l'Arténium, tarif destiné notamment à valoriser ces installations dans le cadre des mises à disposition.

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 d'adopter les modifications apportées à la tarification de l'Arténium (annexe 1),

 d'appliquer l'ensemble de ces tarifs à compter du 1er janvier 2018.

Les tarifs du Stadium Jean-Pellez (annexe 2) et du Stade Gabriel-Montpied (annexe 3) sont inchangés.

TOTAL VOTANTS : 72 = 58 Conseillers Présents + 14 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 72 = Pour : 72 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Christine DULAC ROUGERIE

N° DEL20171215_038

2/8

Direction des Sports / 3667Annexe 1

Tarifs Arténium

Les espaces suivants sont accessibles aux associations sportives sur réservation écrite :

INSTALLATION Tarif Tarif hors

Communauté urbaine Communauté urbaine

heure* | journée** heure* | journée**

ESPACES SPORTIFS

| Espace tatamis judo ou lutte + vestiaires 37 € | 184 € 44 € 221€

| Espace tatamis karaté 32€ | 147 € 38 € 176 €

+ vestiaires

Zone tennis de table

| 1 à 12 tables 47 € | 257€ 57€ 309 €

| 13 à 24 tables 58 € | 292 € 69 € 331 €

| 3 zones arts martiaux 105 € | 662 € 126 € 794 €

| Location de l'équipement 3 885 € 4 662 €

SALLES ANNEXES

Hammam / tarif par personne (de 2 à 7 personnes) 6€ 8 €

| Hammam (de 8 à 11 personnes maximum) 48 € 64 €

| Salle de musculation 21€ | 53 € 25€ 63 €

| Salle de réception (50 m°) 16 € | 79 € 19 € 95 €

| Salle de réception (100 m°) 32€ | 158 € 38 € 189 €

| Salle de réception (150 m°) 47 € | 236 € 57 € 284 €

| Salle de réception (200 m°) 63 € | 315 € 76€ 378 €

| Billetterie extérieure 84 € 101 €

| Local médical (infirmerie, salle de massage, local 20 € 25€

antidopage).

BUVETTE

1 buvette 105 € 126 €

| 2 buvettes 189 € 227 €

| 3 buvettes 263 € 315 €

LOCATION D'ESPACE POUR UN STAND

Forfait pour 8 m° 63€ 105 €

MATERIEL VIDEO

| Matériel de diffusion image et/ou son (vidéoprojecteur, | 8 € | 32€ 15 € 50 €

sono mobile, écran vidéo...).

| MATERIEL VISIOCONFERENCE

Caméra numérique, micro / haut-parleur, écran, 15 € | 60 € 22€ 88 €

connexion au réseau.

| Forfait annuel pour les associations sportives résidentes | | 180 €

bénéficiant de bureaux au sein de l'Arténium.

PARKING COUVERT

Place de stationnement pour un véhicule 14 € 17 €

N° DEL20171215_038

3/8

Direction des Sports / 3667* toute heure entamée est due

** le tarif journée est appliqué au delà de 3 heures d'utilisation et en l'absence de tarif horaire

L'édition d'un badge électronique pour le garage est facturée : 11 €, celle d'une carte d'accès : 2 €.

Conformément à la politique sportive communautaire, les écoles primaires et les associations scolaires de la

Communauté urbaine bénéficient d'un accès gratuit aux équipements sportifs.

Les écoles primaires situées hors Communauté urbaine ainsi que les établissements d'enseignement secondaire et

supérieur, bénéficient d'un tarif réduit de 23 € par heure quelle que soit la surface sportive utilisée.

Stages : le tarif varie en fonction de la durée et du nombre de participant(s), il est appliqué aux utilisateurs déjà

couverts par une convention de mise à disposition des installations de l'équipement.

Durée du stage Accès Tarifs / jour / athlète

1 à 7 jours Comprend l'accès salle sportive, à la 10,00 €

salle de musculation et/ou hammam

8 jours et + Nombre d'athlètes Forfait journalier

1 à 10 athlètes 150,00 €

11 à 20 athlètes 200,00 €

| 21 athlètes et + | 250,00 € |

Manifestations sportives

Communauté urbaine Hors Communauté urbaine

Manifestation sportive discipline des clubs 1%° manifestation gratuite

résidents (préparation incluse) 300 € / jour

sans modification des installations :

salle judo ou lutte 135 € / jour 1000 €

2 salles arts martiaux 235 € / jour saison sportive

salle karaté 100 € / jour

salle tennis de table 300 € / jour

Manifestation sportive hors discipline 250 € / jour 400 € / jour

résidente

sans modification des installations

Manifestation non sportive 180 € / heure 250 € / heure

Dépassement horaire* à partir de 22h 63 € / heure 75 € / heure

(20h les week-end sans manifestation)

Prestation de main d'œuvre 20 € /heure

Forfait nettoyage après manifestation 1 500,00 €

* toute heure entamée est due

La modification des installations donnera lieu à une tarification précisée dans la convention de mise à disposition,

basée sur les tarifs horaires suivants :

— 180 € pour le territoire de la Communauté urbaine,

— 250 € hors territoire de la Communauté urbaine.

Elle prendra en compte les aménagements nécessaires à la manifestation et les tarifs des prestataires.

N° DEL20171215_038

4/8

Direction des Sports / 3667Annexe 2

Tarifs Stadium Jean-Pellez

Les espaces suivants sont accessibles aux associations sportives sur réservation :

Tarif Tarif

INSTALLATION Communauté urbaine. Tarif réduit | Communauté urbaine

heure* journée** heure” heure* journée**

ESPACES SPORTIFS

PISTE 47 € 158€ | 23€ 95€ | 315€ échauffement 11 € 34 € GE 16 € 68 € 60 ou 80m 12€ 35 € 6€ 17€ 69 €

| anneau (200m) IE 34€ | 6€ 16€ 68€ SAUTOIRS 11€ 34 € 6€ 16€ 68 € | longueur | ME JDE | GE 16€ 68€ hauteur 11€ 34€ | 6€ 16€ 68€

perche 11€ 3€ | 6€ 16€ 68€

POIDS | 11€ 29€ 6€ 16€ 68€ MUSCULATION | 40€ | 22€ 100€

SAUNA 40 € | | 55€ SALLES

LUCIEN ANDRE | 32€ | | 42€ CHAMBRE D'APPEL 16€ 32 €

CHRONOMÉTRIE 30 € 40 €

BAR ME | | 16€

PC. Sécurité 16€ 32 € INFIRMERIE 30 € 50 € LOCAL ANTI DOPAGE | 10€ | | 20€ TRIBUNES 10€ | | 20€ VESTIAIRE 10€ 20 € CELLULES | 16€ | | 20€ PARKINGS |

Parking VIP (22 places) | | 100€ : | 150€ Parking côté est (40 places) 150€ | | 225€ Parking rue des Meuniers (80 places) __ 200€ | | | 300 € MATERIEL DIFFUSION

Matériel de diffusion image et/ou son

(déoprojecteur, sono mobile, écran 32 € 50 €

Vidéo.)

L'édition d'une carte d'accès est facturée 2€.

Conformément à la politique sportive communautaire, les écoles primaires et les associations scolaires de l|la

Communauté urbaine bénéficient d'un accès gratuit aux équipements sportifs.

Les écoles primaires situées hors Communauté urbaine ainsi que les établissements d'enseignement secondaire et

supérieur, bénéficient d'une réduction sur les tarifs appliqués aux associations sportives.

N° DEL20171215_038

5/8

Direction des Sports / 3667Entraînement individuel Communauté urbaine Hors Communauté urbaine

Tarifs / an / athlète 300,00 € 600,00 €

Stages: Le tarif varie en fonction de la durée et du nombre de participants, il est appliqué aux utilisateurs déjà

couverts par une convention de mise à disposition des installations de l'équipement.

Durée du stage Accès Tarifs / jour / athlète

1 à 7 jours Comprend l'accès salle sportive, à la 10,00 €

salle de musculation et/ou hammam

8 jours et + Nombre d'athlètes Forfait journalier

1 à 10 athlètes 150,00 €

11 à 20 athlètes 200,00 €

21 athlètes et + 250,00 €

Manifestations

Communauté urbaine Hors Communauté urbaine

1° manifestation gratuite

Manifestation sportive athlétisme (préparation incluse) 300 € / jour

sans modification des installations 150 € / jour 700,00 € / saison

sportive

Manifestation sportive hors athlétisme 250 € / jour 400 £ / jour

sans modification des installations

Manifestation non sportive 180 € / heure 250 € / heure

Dépassement horaire* à partir de 22h 60 € / heure 72€ / heure

(20h les week end sans manifestation)

Stand 63€ / jour 105 € / jour

Prestation de main d'oeuvre 20 € / heure

Forfait nettoyage après manifestation 1 500,00 €

* toute heure entamée est due

La modification des installations donnera lieu à une tarification précisée dans la convention de mise à disposition,

basée sur les tarifs horaires suivants :

— 180€ pour la Communauté urbaine

— 250€ hors Communauté urbaine

Elle prendra en compte les aménagements nécessaires à la manifestation et les tarifs des prestataires.

N° DEL20171215_038

6/8

Direction des Sports / 3667Annexe 3

Tarifs Stade Gabriel-Montpied

Heure 2 Journée Journée

Salle Sancy 300 m° 95 € 263 € 630 €

Salle Chauvin 350 m° 110 € 294 € 735 €

Espaces Partenaires 50 m° 32 € 84 € 137 €

DOJO 370 n° 210 € 420 €

Salle Musculation 205 m° 116 € 231 €

Vestiaires judo (4) 35 € 69 €

Vestiaires visiteurs 32 € 63 €

Vestiaires lever de rideau 21€ 42 €

Terrain d'Honneur 1313 € 2 625 €

Terrains annexes 95 € 168 €

Vestiaires annexes 21€ 42€

Sauna Hammam+vestiaires 16 € 110 €

Parking (par 5 places : 50 m°) 84 € 116 €

Tribune d'Honneur 1 050 €

Loges 105 € 158 €

Stand sur parvis (de 10 à 30 m°) 63 € 105 €

Conformément à la politique sportive communautaire, les écoles primaires et les associations scolaires de la

Communauté urbaine bénéficient d'un accès gratuit aux équipements sportifs.

Les écoles primaires situées hors Communauté urbaine ainsi que les établissements d'enseignement secondaire et

supérieur, bénéficient d'une réduction de 50% sur les tarifs appliqués aux associations sportives.

Toute heure entamée est due.

N° DEL20171215_038

7/8

Direction des Sports / 3667FORFAITS ASTREINTES POUR 1 MATCH (hors dimanche et

jour férié) *

Forfait astreinte électrique 315 €

Nettoyage avant et après match 2 820,00 €

Astreinte vidéo | 840 €

Astreinte téléphonique 465,00 €

Nacelle 15 mètres | 525 €

* ces tarifs sont donnés sous réserve de l'augmentation

des prix des prestataires

N° DEL20171215_038

8/8

Direction des Sports / 3667