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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
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Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
+
clermont
auvergne
métropole
E L Liberé » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 08/12/17
STADIUM JEAN-PELLEZ, STADE GABRIEL-MONTPIED, ARTÉNIUM : TARIFICATION À COMPTER DU 1ER JANVIER 2018
DÉLIBÉRATION N° DEL20171215_038
Commission principale : 8 Équipements terrestres
Rapporteur : - -.
Le Conseil communautaire de la Communauté urbaine clermontoise s'est réuni le 15 décembre 2017 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Didier LAVILLE, Jean-Marc MORVAN, Odile VIGNAL, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Nadia FORTE- VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Pascal GUITTARD, Françoise NOUHEN, Dominique ADENOT, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Guillaume VIMONT, Alain LAFFONT, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Isabelle LAVEST pouvoir à Olivier BIANCHI
Aline FAYE pouvoir à Alain DUMEIL
Pierre BORDES pouvoir à Chantal LAVAL
Julie DUVERT pouvoir à Michel LACROIX
Grégory BERNARD pouvoir à Valérie BERNARD
Philippe BOHELAY pouvoir à Didier MULLER
Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Pascal GUITTARD
Simon POURRET pouvoir à Dominique ADENOT
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Christiane JALICON
Dominique ROGUE-SALLARD pouvoir à Odile VIGNAL
Magali GALLAIS pouvoir à Sylviane TARDIEU
Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE
Martine MICHEL pouvoir à Danielle MISIC
Véronique PRIEUR pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Hervé PRONONCE, Marcel ALEDO, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Cyril CINEUX, Michel SABRE, François SAINT-ANDRÉ, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre BRENAS, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Nicolas BONNET, Patricia GUILHOT, Jean-Christophe CERVANTÈS, Nicole PRIEUX, Grégory LÉPÉE
N° DEL20171215_038
1/8
Direction des Sports / 3667
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DÉCEMBRE 2017 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
58
Conseillers
représentés :
14
Total votants :
72CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION SPORTS du 22 novembre 2017
COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES HUMAINES du 27 novembre 2017
BUREAU du 1 décembre 2017
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 15 décembre 2017
Direction des Sports / 3667
Philippe GALLARDO
STADIUM JEAN-PELLEZ, STADE GABRIEL-MONTPIED, ARTÉNIUM : TARIFICATION À COMPTER DU 1ER JANVIER 2018
Le présent rapport concerne les tarifs appliqués :
- au Stadium Jean-Pellez dont les montants sont inchangés,
- au Stade Gabriel-Montpied dont les montants sont inchangés,
- à l'Arténium dont les montants sont révisés pour les prestations suivantes :
- suite aux travaux de réhabilitation du hammam dont la capacité d'accueil est limitée à 11 personnes,
- création d'un tarif pour la mise à disposition de matériel de visioconférence. Il est également proposé un tarif forfaitaire annuel pour les associations sportives (ligue et/ou comité régionaux) résidentes bénéficiant de bureaux au sein de l'Arténium,
- mise en place d'un tarif à la journée s'agissant des places de stationnement au niveau du parking couvert de l'Arténium, tarif destiné notamment à valoriser ces installations dans le cadre des mises à disposition.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d'adopter les modifications apportées à la tarification de l'Arténium (annexe 1),
d'appliquer l'ensemble de ces tarifs à compter du 1er janvier 2018.
Les tarifs du Stadium Jean-Pellez (annexe 2) et du Stade Gabriel-Montpied (annexe 3) sont inchangés.
TOTAL VOTANTS : 72 = 58 Conseillers Présents + 14 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 72 = Pour : 72 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Christine DULAC ROUGERIE
N° DEL20171215_038
2/8
Direction des Sports / 3667Annexe 1
Tarifs Arténium
Les espaces suivants sont accessibles aux associations sportives sur réservation écrite :
INSTALLATION Tarif Tarif hors
Communauté urbaine Communauté urbaine
heure* | journée** heure* | journée**
ESPACES SPORTIFS
| Espace tatamis judo ou lutte + vestiaires 37 € | 184 € 44 € 221€
| Espace tatamis karaté 32€ | 147 € 38 € 176 €
+ vestiaires
Zone tennis de table
| 1 à 12 tables 47 € | 257€ 57€ 309 €
| 13 à 24 tables 58 € | 292 € 69 € 331 €
| 3 zones arts martiaux 105 € | 662 € 126 € 794 €
| Location de l'équipement 3 885 € 4 662 €
SALLES ANNEXES
Hammam / tarif par personne (de 2 à 7 personnes) 6€ 8 €
| Hammam (de 8 à 11 personnes maximum) 48 € 64 €
| Salle de musculation 21€ | 53 € 25€ 63 €
| Salle de réception (50 m°) 16 € | 79 € 19 € 95 €
| Salle de réception (100 m°) 32€ | 158 € 38 € 189 €
| Salle de réception (150 m°) 47 € | 236 € 57 € 284 €
| Salle de réception (200 m°) 63 € | 315 € 76€ 378 €
| Billetterie extérieure 84 € 101 €
| Local médical (infirmerie, salle de massage, local 20 € 25€
antidopage).
BUVETTE
1 buvette 105 € 126 €
| 2 buvettes 189 € 227 €
| 3 buvettes 263 € 315 €
LOCATION D'ESPACE POUR UN STAND
Forfait pour 8 m° 63€ 105 €
MATERIEL VIDEO
| Matériel de diffusion image et/ou son (vidéoprojecteur, | 8 € | 32€ 15 € 50 €
sono mobile, écran vidéo...).
| MATERIEL VISIOCONFERENCE
Caméra numérique, micro / haut-parleur, écran, 15 € | 60 € 22€ 88 €
connexion au réseau.
| Forfait annuel pour les associations sportives résidentes | | 180 €
bénéficiant de bureaux au sein de l'Arténium.
PARKING COUVERT
Place de stationnement pour un véhicule 14 € 17 €
N° DEL20171215_038
3/8
Direction des Sports / 3667* toute heure entamée est due
** le tarif journée est appliqué au delà de 3 heures d'utilisation et en l'absence de tarif horaire
L'édition d'un badge électronique pour le garage est facturée : 11 €, celle d'une carte d'accès : 2 €.
Conformément à la politique sportive communautaire, les écoles primaires et les associations scolaires de la
Communauté urbaine bénéficient d'un accès gratuit aux équipements sportifs.
Les écoles primaires situées hors Communauté urbaine ainsi que les établissements d'enseignement secondaire et
supérieur, bénéficient d'un tarif réduit de 23 € par heure quelle que soit la surface sportive utilisée.
Stages : le tarif varie en fonction de la durée et du nombre de participant(s), il est appliqué aux utilisateurs déjà
couverts par une convention de mise à disposition des installations de l'équipement.
Durée du stage Accès Tarifs / jour / athlète
1 à 7 jours Comprend l'accès salle sportive, à la 10,00 €
salle de musculation et/ou hammam
8 jours et + Nombre d'athlètes Forfait journalier
1 à 10 athlètes 150,00 €
11 à 20 athlètes 200,00 €
| 21 athlètes et + | 250,00 € |
Manifestations sportives
Communauté urbaine Hors Communauté urbaine
Manifestation sportive discipline des clubs 1%° manifestation gratuite
résidents (préparation incluse) 300 € / jour
sans modification des installations :
salle judo ou lutte 135 € / jour 1000 €
2 salles arts martiaux 235 € / jour saison sportive
salle karaté 100 € / jour
salle tennis de table 300 € / jour
Manifestation sportive hors discipline 250 € / jour 400 € / jour
résidente
sans modification des installations
Manifestation non sportive 180 € / heure 250 € / heure
Dépassement horaire* à partir de 22h 63 € / heure 75 € / heure
(20h les week-end sans manifestation)
Prestation de main d'œuvre 20 € /heure
Forfait nettoyage après manifestation 1 500,00 €
* toute heure entamée est due
La modification des installations donnera lieu à une tarification précisée dans la convention de mise à disposition,
basée sur les tarifs horaires suivants :
— 180 € pour le territoire de la Communauté urbaine,
— 250 € hors territoire de la Communauté urbaine.
Elle prendra en compte les aménagements nécessaires à la manifestation et les tarifs des prestataires.
N° DEL20171215_038
4/8
Direction des Sports / 3667Annexe 2
Tarifs Stadium Jean-Pellez
Les espaces suivants sont accessibles aux associations sportives sur réservation :
Tarif Tarif
INSTALLATION Communauté urbaine. Tarif réduit | Communauté urbaine
heure* journée** heure” heure* journée**
ESPACES SPORTIFS
PISTE 47 € 158€ | 23€ 95€ | 315€ échauffement 11 € 34 € GE 16 € 68 € 60 ou 80m 12€ 35 € 6€ 17€ 69 €
| anneau (200m) IE 34€ | 6€ 16€ 68€ SAUTOIRS 11€ 34 € 6€ 16€ 68 € | longueur | ME JDE | GE 16€ 68€ hauteur 11€ 34€ | 6€ 16€ 68€
perche 11€ 3€ | 6€ 16€ 68€
POIDS | 11€ 29€ 6€ 16€ 68€ MUSCULATION | 40€ | 22€ 100€
SAUNA 40 € | | 55€ SALLES
LUCIEN ANDRE | 32€ | | 42€ CHAMBRE D'APPEL 16€ 32 €
CHRONOMÉTRIE 30 € 40 €
BAR ME | | 16€
PC. Sécurité 16€ 32 € INFIRMERIE 30 € 50 € LOCAL ANTI DOPAGE | 10€ | | 20€ TRIBUNES 10€ | | 20€ VESTIAIRE 10€ 20 € CELLULES | 16€ | | 20€ PARKINGS |
Parking VIP (22 places) | | 100€ : | 150€ Parking côté est (40 places) 150€ | | 225€ Parking rue des Meuniers (80 places) __ 200€ | | | 300 € MATERIEL DIFFUSION
Matériel de diffusion image et/ou son
(déoprojecteur, sono mobile, écran 32 € 50 €
Vidéo.)
L'édition d'une carte d'accès est facturée 2€.
Conformément à la politique sportive communautaire, les écoles primaires et les associations scolaires de l|la
Communauté urbaine bénéficient d'un accès gratuit aux équipements sportifs.
Les écoles primaires situées hors Communauté urbaine ainsi que les établissements d'enseignement secondaire et
supérieur, bénéficient d'une réduction sur les tarifs appliqués aux associations sportives.
N° DEL20171215_038
5/8
Direction des Sports / 3667Entraînement individuel Communauté urbaine Hors Communauté urbaine
Tarifs / an / athlète 300,00 € 600,00 €
Stages: Le tarif varie en fonction de la durée et du nombre de participants, il est appliqué aux utilisateurs déjà
couverts par une convention de mise à disposition des installations de l'équipement.
Durée du stage Accès Tarifs / jour / athlète
1 à 7 jours Comprend l'accès salle sportive, à la 10,00 €
salle de musculation et/ou hammam
8 jours et + Nombre d'athlètes Forfait journalier
1 à 10 athlètes 150,00 €
11 à 20 athlètes 200,00 €
21 athlètes et + 250,00 €
Manifestations
Communauté urbaine Hors Communauté urbaine
1° manifestation gratuite
Manifestation sportive athlétisme (préparation incluse) 300 € / jour
sans modification des installations 150 € / jour 700,00 € / saison
sportive
Manifestation sportive hors athlétisme 250 € / jour 400 £ / jour
sans modification des installations
Manifestation non sportive 180 € / heure 250 € / heure
Dépassement horaire* à partir de 22h 60 € / heure 72€ / heure
(20h les week end sans manifestation)
Stand 63€ / jour 105 € / jour
Prestation de main d'oeuvre 20 € / heure
Forfait nettoyage après manifestation 1 500,00 €
* toute heure entamée est due
La modification des installations donnera lieu à une tarification précisée dans la convention de mise à disposition,
basée sur les tarifs horaires suivants :
— 180€ pour la Communauté urbaine
— 250€ hors Communauté urbaine
Elle prendra en compte les aménagements nécessaires à la manifestation et les tarifs des prestataires.
N° DEL20171215_038
6/8
Direction des Sports / 3667Annexe 3
Tarifs Stade Gabriel-Montpied
Heure 2 Journée Journée
Salle Sancy 300 m° 95 € 263 € 630 €
Salle Chauvin 350 m° 110 € 294 € 735 €
Espaces Partenaires 50 m° 32 € 84 € 137 €
DOJO 370 n° 210 € 420 €
Salle Musculation 205 m° 116 € 231 €
Vestiaires judo (4) 35 € 69 €
Vestiaires visiteurs 32 € 63 €
Vestiaires lever de rideau 21€ 42 €
Terrain d'Honneur 1313 € 2 625 €
Terrains annexes 95 € 168 €
Vestiaires annexes 21€ 42€
Sauna Hammam+vestiaires 16 € 110 €
Parking (par 5 places : 50 m°) 84 € 116 €
Tribune d'Honneur 1 050 €
Loges 105 € 158 €
Stand sur parvis (de 10 à 30 m°) 63 € 105 €
Conformément à la politique sportive communautaire, les écoles primaires et les associations scolaires de la
Communauté urbaine bénéficient d'un accès gratuit aux équipements sportifs.
Les écoles primaires situées hors Communauté urbaine ainsi que les établissements d'enseignement secondaire et
supérieur, bénéficient d'une réduction de 50% sur les tarifs appliqués aux associations sportives.
Toute heure entamée est due.
N° DEL20171215_038
7/8
Direction des Sports / 3667FORFAITS ASTREINTES POUR 1 MATCH (hors dimanche et
jour férié) *
Forfait astreinte électrique 315 €
Nettoyage avant et après match 2 820,00 €
Astreinte vidéo | 840 €
Astreinte téléphonique 465,00 €
Nacelle 15 mètres | 525 €
* ces tarifs sont donnés sous réserve de l'augmentation
des prix des prestataires
N° DEL20171215_038
8/8
Direction des Sports / 3667