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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20180504 036
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20180504 036)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 27/04/18
SPORTS : COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT SUR DÉLÉGATION
DÉLIBÉRATION N° DEL20180504_036
Commission principale : 8 Administration
Rapporteur : - -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 4 mai 2018 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, René DARTEYRE, Michel SABRE, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Martine BELLEROSE, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Philippe BOHELAY, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Pascal GUITTARD, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Florent NARANJO, Jean-Christophe CERVANTÈS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Monique POUILLE, Marie-Jeanne RAYNAL, Danielle MISIC, Véronique PRIEUR, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Pierre RIOL pouvoir à Michel SABRE
Marcel ALEDO pouvoir à Roger GARDES
Cyril CINEUX pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS
Laurent MASSELOT pouvoir à Marie-José TROTE
Jean ALBISETTI pouvoir à Alain DUMEIL
Laurent BRUNMUROL pouvoir à Laurent GANET
Marianne SIMEON pouvoir à Didier LAVILLE
Aline FAYE pouvoir à Nadia GUERMIT-MAFFRE
Nadia FORTE-VIGIER pouvoir à Martine BELLEROSE
Marie-José TROTE pouvoir à Laurent MASSELOT
Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Pascal GUITTARD
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON
Alain LAFFONT pouvoir à Florent NARANJO
Gérard BOHNER pouvoir à Jérôme AUSLENDER
Magali GALLAIS pouvoir à Nicole PRIEUX
Claire JOYEUX pouvoir à Sylviane TARDIEU
Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE
Grégory LÉPÉE pouvoir à Christine DULAC-ROUGERIE
Martine MICHEL pouvoir à Danielle MISIC
Martine FAUCHER pouvoir à René VINZIO
Michel MIRAND pouvoir à Claude PRACROS
Conseiller(e)s excusé(e)s :
François SAINT-ANDRÉ, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Guillaume VIMONT, Patricia GUILHOT, Michel RENAUD, Sylvie DI NALLO, Blandine GALLIOT
N° DEL20180504_036
1/16
Direction des Sports / 4003
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 4 MAI 2018 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
56
Conseillers
représentés :
21
Total votants :
0 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION SPORTS du 28 mars 2018
COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES HUMAINES du 4 avril 2018
BUREAU du 20 avril 2018
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 4 mai 2018
Direction des Sports / 4003
Boris CAILLE
SPORTS : COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT SUR DÉLÉGATION
Vu l'article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil communautaire du 16 mai 2014 donnant délégation au Président pour décider de la conclusion ou de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans,
Des conventions ont été passées avec les associations sportives et divers établissements pour la mise à disposition, auprès de ces derniers, des installations des équipements sportifs de la métropole, nautiques et terrestres.
Considérant que le Président doit rendre compte des décisions prises.
Le Conseil métropolitain prend acte de ce rapport.
de prendre acte des décisions prises par le Président sur délégation, à savoir :
STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Clermont-Ferrand)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
10/18/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Omnisports Club Montagnard
Plongée
Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Hommes Grenouilles de Cournon Lignes d'eau / bassins
02/27/18 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Cercle Auvergne de Nage Avec
Palmes
Lignes d'eau / bassins
10/18/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Club Arverne de Pongée Lignes d'eau / bassins
10/16/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Snorkeling Auvergne Lignes d'eau / bassins
02/26/18 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
ASPTT Clermont Natation Lignes d'eau / bassins
11/23/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Clermont Triathlon Lignes d'eau / bassins
10/16/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Clermont Hockey Subaquatique Lignes d'eau / bassins
N° DEL20180504_036
2/16
Direction des Sports / 4003 STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Clermont-Ferrand)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
11/02/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
AS Romagnat Plongée Lignes d'eau / bassins
02/26/18 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Lempdes 63 Triathlon Lignes d'eau / bassins
10/16/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Club de Plongée Sous Marine
Clermontois
Lignes d'eau / bassins
02/26/18 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Association Sportive de la Sécurité
Sociale Clermont Natation
Lignes d'eau / bassins
10/20/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Stade Clermontois Natation Lignes d'eau / bassins / locaux
10/16/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Union Nationale du Sport Scolaire
– Service départemental
Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Association Sportive et Culturelle
de l'Atelier Industriel de
l'Aéronautique – section plongée
Lignes d'eau / bassins
11/20/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
USAM Bulles Lignes d'eau / bassins
10/20/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
CODERS 63 Lignes d'eau / bassins
11/28/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
École des Gravouses – Institut
départemental des jeunes sourds
Lignes d'eau / bassins
11/15/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
CHU – Groupe hospitalier Gabriel-
Montpied – Pôle psychiatrie
enfants
Lignes d'eau / bassins
11/15/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
CHU – Groupe hospitalier Gabriel-
Montpied – Pôle psychiatrie
adultes
Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
Association Retraite Loisirs et
Solidarité
Lignes d'eau / bassins
01/23/18 Payant Du 11/09/17 au
06/04/18
Université Blaise Pascal – UFR
STAPS
Lignes d'eau / bassins
10/20/17 Payant Du 11/09/17 au
08/06/18
IME Farandole Alteris Lignes d'eau / bassins
10/10/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
Base de défense de Clermont-
Ferrand
Lignes d'eau / bassins
10/16/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
Direction Départementale de la
Sécurité Publique du 63
Lignes d'eau / bassins
01/03/18 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
Association Valentin Haüy Lignes d'eau / bassins
01/22/18 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
Université Blaise Pascal - SUAPS Lignes d'eau / bassins
10/16/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
ATSCAF 63 – Section piscine Lignes d'eau / bassins
N° DEL20180504_036
3/16
Direction des Sports / 4003 STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Clermont-Ferrand)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
10/16/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
Gendarmerie Auvergne-Rhône-
Alpes et Groupement de
gendarmerie départementale du
Puy-de-Dôme
Lignes d'eau / bassins
10/16/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
Association Sportive de la Banque
de France
Lignes d'eau / bassins
12/19/17 Payant Du 04/12/17 au
08/06/18
Collège Baudelaire – Clermont-
Ferrand
Lignes d'eau / bassins
01/16/18 Payant Du 11/09/17 au
01/12/17,
22/12/17,
12, 19 et
26/01/18,
19/02/18
Collège Lucie Aubrac Lignes d'eau / bassins
01/03/18 Payant Année scolaire
2017/2018
Collège Fénelon – Clermont-
Ferrand
Lignes d'eau / bassins
11/10/17 Payant Du 11/09/17 au
01/12/18
Collège Henri Pourrat - Ceyrat Lignes d'eau / bassins
01/29/18 Payant Du 05/12/17 au
09/06/18
Collège Jeanne d'Arc – Clermont-
Ferrand
Lignes d'eau / bassins
26/02/18 Payant Du 11/09/17 au
01/12/18
Collège La Salle – Franc Rosier –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
12/19/17 Payant Du 04/12/17 au
09/03/18
Collège Massillon – Clermont-
Ferrand
Lignes d'eau / bassins
12/12/17 Payant Du 04/12/17 au
09/03/18
Collège Molière - Beaumont Lignes d'eau / bassins
12/19/17 Payant Du 11/09/17 au
08/06/18
Collège Saint-Alyre – Clermont-
Ferrand
Lignes d'eau / bassins
12/18/17 Payant Année scolaire
2017/2018
Lycée Sidoine Apollinaire –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
12/19/17 Payant Du 04/12/17 au
08/06/18
Lycée Massillon – Clermont-
Ferrand
Lignes d'eau / bassins
12/18/17 Payant Année scolaire
2017/2018
Lycée professionnel coiffure René
Rambaud
Lignes d'eau / bassins
12/18/17 Payant Du 04/04/18 au
06/06/18
Lycée Jeanne d'Arc Lignes d'eau / bassins
02/09/18 Payant Année scolaire
2017/2018
Lycée La Salle Godefroy de
Bouillon
Lignes d'eau / bassins
10/16/17 Gratuit Du 16/10/17 au
31/08/18
Club de Plongée Sous Marine
Clermontois
Local situé sous escalier au rez-de-
chaussée
09/21/17 Gratuit Du 21/09/17 au
31/08/18
Snorkeling Auvergne Box de rangement n°2
09/21/17 Gratuit Du 21/09/17 au
31/08/18
Clermont Hockey Sub Box de rangement n°2
N° DEL20180504_036
4/16
Direction des Sports / 4003 STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Clermont-Ferrand)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
09/21/17 Gratuit Du 21/09/17 au
31/08/18
Cercle Auvergne de Nage Avec
Palmes
Box de rangement n°2
11/10/17 Gratuit Du 10/11/17 au
31/08/18
Club Arverne de Plongée Box de rangement n°3
11/10/17 Gratuit Du 10/11/17 au
31/08/18
Association Sportive et Culturelle
Atelier Industriel de
l'Aéronautique – Section plongée
sous marine
Box de rangement n°3
09/25/17 Gratuit Du 25/09/17 au
31/08/17
Omnisports Club Montagnard
Plongée
Box de rangement n°4
09/12/17 Payant Du 12/09/17 au
31/08/18
Comité Départemental du Puy-de-
Dôme d'Etudes et de Sports Sous-
Marins
Gestion du planning de la fosse de
plongée auprès des clubs
utilisateurs et mise à disposition
de la fosse de plongée
10/16/17 Payant Du 16/10/17 au
31/08/18
Club de Plongée Sous Marine
Clermontois
Fosse de plongée
11/02/17 Payant Du 02/11/17 au
31/08/18
Hommes Grenouilles de Cournon Fosse de plongée
10/18/17 Payant Du 18/10/17 au
31/08/18
Riom Subaquatique Fosse de plongée
11/02/17 Payant Du 02/11/17 au
31/08/18
Omnisports Club Montagnard -
Plongée
Fosse de plongée
11/16/17 Payant Du 16/11/17 au
31/08/18
Auver'Diving Club de Chamalières Fosse de plongée
10/18/17 Payant Du 18/10/17 au
31/08/18
Club Arverne de Plongée Fosse de plongée
11/16/17 Payant Du 16/11/17 au
31/08/18
Esprit Brivadois Plongée Fosse de plongée
10/30/17 Payant Du 30/10/17 au
31/08/18
Club d'Activité Subaquatique de
Thiers
Fosse de plongée
10/09/17 Payant Du 09/10/17 au
31/08/18
Club d'Activité Subaquatique de
Chamalières
Fosse de plongée
10/16/17 Payant Du 16/10/17 au
31/08/18
Union Sportive Issoirienne Plongée Fosse de plongée
11/30/17 Payant Du 30/11/17 au
31/08/18
Club de Plongée Aurillacois Fosse de plongée
01/03/18 Payant Du 03/01/18 au
31/08/18
USAM Bulles Fosse de plongée
11/06/17 Payant Du 06/11/17 au
31/08/18
Snorkeling Auvergne Fosse de plongée
10/06/17 Payant Du 06/10/17 au
31/08/18
Club Vellave de Plongée 43 Fosse de plongée
N° DEL20180504_036
5/16
Direction des Sports / 4003 STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Clermont-Ferrand)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
10/18/17 Payant Du 18/10/17 au
31/08/18
Club Subaquatique Sud Aveyron Fosse de plongée
11/02/17 Payant Du 02/11/17 au
31/08/18
Association Sportive et Culturelle
de l'Atelier Industriel de
l'Aéronautique – section plongée
Fosse de plongée
0/02/18 Payant Du 08/02/18 au
31/08/18
Ambert Subaqua Club Fosse de plongée
01/03/18 Payant Du 01/01/18 au
31/12/18
La Comédie de Clermont – Scène
nationale
Parking
01/04/18 Payant Du 01/01/18 au
31/12/18
Ville de Clermont-Ferrand –
Direction de la Culture
Equipements de spectacles
Parking
01/15/18 Payant Du 01/01/18 au
31/12/18
Ville de Clermont-Ferrand –
Direction des Sports et de la
logistique
Parking
11/30/17 Payant Du 01/01/18 au
31/12/18
Stade Clermontois Basket Féminin Parking
12/19/17 Payant Du 01/01/18 au
31/12/18
Stade Clermontois Natation Parking
12/05/17 Payant Du 01/01/18 au
31/12/18
Centre lyrique Clermont-Auvergne Parking
12/21/17 Payant Du 01/01/18 au
31/12/18
Stade Clermontois Omnisports Parking
CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES (Chamalières)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature
Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
11/10/17 Gratuit Du 11/09/17 au
07/07/18
ALTIS Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Gratuit Du 11/09/17 au
07/07/18
Association Sportive et Culturelle
de l'Atelier Industriel de
l'Aéronautique – section plongée
Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Gratuit Du 11/09/17 au
07/07/18
Club d'Activité Subaquatique de
Chamalières
Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Gratuit Du 11/09/17 au
07/07/18
Club Arverne de Plongée Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Gratuit Du 18/09/17 au
23/06/18
Union Nationale du Sport Scolaire Lignes d'eau / bassins
02/26/18 Gratuit Du 11/09/17 au
07/07/18
Association Sportive de la Sécurité
Sociale- Section Natation
Lignes d'eau / bassins
N° DEL20180504_036
6/16
Direction des Sports / 4003 CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES (Chamalières)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature
Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
01/08/18 Gratuit Du 11/09/17 au
07/07/18
Puissance 3 Cournon Lignes d'eau / bassins
11/20/17 Gratuit Du 11/09/17 au
07/07/18
ASM Chamalières Natation Lignes d'eau / bassins et locaux
11/10/17 Gratuit Du 11/09/17 au
07/07/18
Clermont Hockey Subaquatique Lignes d'eau / bassins
01/03/18 Gratuit Du 11/09/17 au
07/07/18
Auver'Diving Club de Chamalières Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Payant Du 11/09/17 au
07/07/18
Gym volontaire CODEP 63 Lignes d'eau / bassins
11/10/17 Payant Du 18/09/17 au
22/06/18
CODERS 63 Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Payant Du 11/09/17 au
07/07/18
Association Sportive Banque de
France
Lignes d'eau / bassins26
02/26/18 Payant Du 11/09/17 au
07/07/18
IME Le Chardonnet Veyre Monton Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Payant Du 11/09/17 au
07/07/18
Direction Départementale de la
Sécurité Publique du Puy-de-Dôme
Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Payant Du 11/09/17 au
07/07/18
IME Edouard Seguin Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Payant Du 11/09/17 au
07/07/18
Association Touristique Sportive et
Culturelle des Administrations
Financières
Lignes d'eau / bassins
01/16/18 Payant Du 18/09/17 au
04/12/17
Du 15/01/18 au
06/04/18
Université Clermont Auvergne –
UFR STAPS
Lignes d'eau / bassins
11/30/17 Payant Du 25/09/17 au
28/03/18
Université Clermont Auvergne -
SUAPS
Lignes d'eau / bassins
11/14/17 Payant Du 11/09/17 au
07/07/18
ALTERIS IME Farandole Lignes d'eau / bassins
02/26/18 Payant Du 11/09/17 au
07/07/18
Retraite Loisirs et Solidarité Lignes d'eau / bassins
01/23/18 Payant Année scolaire
2017/2018
Collège Gérard Philippe –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
01/16/18 Payant 2nd trimestre
année scolaire
2017/2018
Collège Louis Trapet - Giat Lignes d'eau / bassins
12/12/17 Payant Du 04/12/17 au
09/03/18
Collège Molière - Beaumont Lignes d'eau / bassins
12/12/17 Gratuit Année scolaire
2017/2018
Collège Molière – Beaumont
Section sportive scolaire
Lignes d'eau / bassins
N° DEL20180504_036
7/16
Direction des Sports / 4003 CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES (Chamalières)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature
Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
12/08/17 Payant 1er trimestre
année scolaire
2017/2018
Collège Roger Quilliot - Clermont-
Ferrand
Lignes d'eau / bassins
01/22/18 Payant Année scolaire
2017/2018
Collège Saint-Joseph - Aubière Lignes d'eau / bassins
12/12/17 Payant Année scolaire
2017/2018
Collège Sainte-Thècle -
Chamalières
Lignes d'eau / bassins
12/08/17 Payant 2nd trimestre
année scolaire
2017/2018
Collège Sainte-Thérèse Les
Cordeliers – Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
12/12/17 Payant Année scolaire
2017/2018
Collège Theilhard de Chardin -
Chamalières
Lignes d'eau / bassins
12/13/17 Payant Année scolaire
2017/2018
Collège Sainte-Anne Lignes d'eau / bassins
12/08/17 Payant Année scolaire
2017/2018
Lycée Massillon Lignes d'eau / bassins
12/12/17 Payant Du 12/01/18 au
09/03/18
Lycée Sidoine Appolinaire Lignes d'eau / bassins
12/18/17 Payant Année scolaire
2017/2018
Lycée Fénelon – Clermont-Ferrand Lignes d'eau / bassins
01/03/18 Payant Année scolaire
2017/2018
Lycée général et hôtelier -
Chamalières
Lignes d'eau / bassins
12/12/17 Payant Année scolaire
2017/2018
Lycée Sainte-Thècle - Chamalières Lignes d'eau / bassins
PISCINE ANDROSACE (Cournon d'Auvergne)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature
Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
10/18/17 Gratuit Du 12/09/17 au
26/06/18
Club Arverne de Plongée Lignes d'eau / bassins
02/26/18 Gratuit Du 13/09/17 au
27/06/18
Puissance 3 Triathlon Lignes d'eau / bassins
10/16/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
Centre de Loisirs des Oeuvres
Laïques de Cournon
Lignes d'eau / bassins
01/03/18 Payant Du 11/09/17 au
27/06/18
Centre de Loisirs Le Cendre Lignes d'eau / bassins
10/20/17 Payant Du 12/09/17 au
26/06/18
CODERS 63 Lignes d'eau / bassins
10/16/17 Payant Du 15/09/17 au
29/06/18
Association Touristique, Sportive
et Culturelle des Administrations
Financières
Lignes d'eau / bassins
N° DEL20180504_036
8/16
Direction des Sports / 4003 PISCINE ANDROSACE (Cournon d'Auvergne)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature
Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
12/19/17 Payant Année scolaire
2017/2018
Collège Anatole France – Gerzat Lignes d'eau / bassins
12/20/17 Payant 2nd trimestre
année scolaire
2017/2018
Collège La Ribeyre – Cournon
d'Auvergne
Lignes d'eau / bassins
01/03/18 Payant Année scolaire
2017/2018
Collège Marc Bloch – Cournon
d'Auvergne
Lignes d'eau / bassins
12/20/17 Payant 2nd trimestre
année scolaire
2017/2018
Collège Saint-Joseph – Pont-du-
Château
Lignes d'eau / bassins
PISCINE JACQUES-MAGNIER (Clermont-Ferrand)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature
Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
02/26/18 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
ASPTT Clermont Natation Lignes d'eau / bassins
11/14/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Union Nationale du Sport Scolaire
du Puy-de-Dôme
Lignes d'eau / bassins
11/23/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Clermont Triathlon Lignes d'eau / bassins
12/19/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Ecole Municipale des Sports de
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
02/26/18 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
ASSS Clermont Natation Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Stade Clermontois Natation Lignes d'eau / bassins
03/02/18 Gratuit Du 11/09/17 au
29/06/18
Club de Plongée Sous Marine
Clermontois
Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
Amilclub Croix de Neyrat Lignes d'eau / bassins
11/30/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
Espoir de Femmes Lignes d'eau / bassins
11/10/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
CODERS 63 Lignes d'eau / bassins
11/10/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
Association Retraite, Loisirs et
Solidarité
Lignes d'eau / bassins
11/10/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
ARERE IME E. Seguin Lignes d'eau / bassins
11/28/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
Aquaviva II Lignes d'eau / bassins
N° DEL20180504_036
9/16
Direction des Sports / 4003 PISCINE JACQUES-MAGNIER (Clermont-Ferrand)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature
Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
11/10/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
A quoi gimmick Lignes d'eau / bassins
12/08/17 Payant Du 11/09/17 au
29/06/18
ADAPEI 63 Lignes d'eau / bassins
01/18/18 Payant Année scolaire
2017/2018
Collège Albert Camus – Clermont-
Ferrand
Lignes d'eau / bassins
12/19/17 Payant Année scolaire
2017/2018
Collège Anatole France - Gerzat Lignes d'eau / bassins
01/23/18 Payant Année scolaire
2017/2018
Collège Gérard Philippe –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
12/20/17 Payant Année scolaire
2017/2018
Collège Roger Quilliot – Clermont-
Ferrand
Lignes d'eau / bassins
12/18/17 Payant Année scolaire
2017/2018
Collège La Charme – Clermont-
Ferrand
Lignes d'eau / bassins
PISCINE MARCEL-BOUBAT (Lempdes)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature
Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
11/02/17 Gratuit Du 11/09/17 au
28/06/18
Lempdes Sport Natation Lignes d'eau / bassins et locaux
11/14/17 Gratuit Du 08/11/17 au
27/06/18
Union Nationale du Sport Scolaire
– service départemental
Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Payant Du 13/09/17 au
28/06/18
Amicale Laïque Foyer des Jeunes
et d'Education Populaire - Pont-du-
Château
Lignes d'eau / bassins
11/02/17 Payant Du 15/09/17 au
28/06/18
Caisse Mutuelle Complémentaire
d'Action Sociale Clermont/Le Puy
Lignes d'eau / bassins
10/18/17 Payant Du 11/09/17 au
28/06/18
Amicale Laïque Foyer des Jeunes
et d'Education Populaire -
Lempdes
Lignes d'eau / bassins
12/30/99 Payant Du 11/09/17 au
15/12/17
Université Clermont Auvergne –
UFR STAPS
Lignes d'eau / bassins
11/23/17 Payant Du 13/10/17 au
29/06/18
Club de l'Âge d'Or Lignes d'eau / bassins
01/23/18 Payant Du 11/09/17 au
01/12/17
Collège Gérard Philippe –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
12/18/17 Payant Du 11/09/17 au
01/12/17
Collège Saint-Exupéry - Lempdes Lignes d'eau / bassins
12/20/17 Payant Du 04/12/17 au
09/03/18
Collège Saint-Joseph – Pont-du-
Château
Lignes d'eau / bassins
N° DEL20180504_036
10/16
Direction des Sports / 4003 PISCINE MARCEL-BOUBAT (Lempdes)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature
Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
01/22/18 Payant Du 12/03/18 au
08/16/18
Collège Louise Michel - Maringues Lignes d'eau / bassins
02/26/18 Payant Du 04/12/17 au
08/06/18
Collège La Salle Franc Rosier –
Clermont-Ferrand
Lignes d'eau / bassins
CONVENTION COMMUNE À L'ENSEMBLE DES ÉQUIPEMENTS NAUTIQUES COMMUNAUTAIRES : STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Clermont-Ferrand)
CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES (Chamalières)
PISCINE MARCEL-BOUBAT (Lempdes)
PISCINE ANDROSACE (Cournon d'Auvergne)
PISCINE JACQUES-MAGNIER (Clermont-Ferrand)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
02/05/18 Gratuit 1 an, Service Départemental d'Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme
(SDIS 63)
Apport de Clermont Auvergne
Métropole :
- lignes d'eau (ensemble des
équipements nautiques
communautaires)
- fosse de plongée (Stade
Nautique Pierre-de-Coubertin)
Apport du SDIS 63 :
- formation continue dans le
domaine des premiers secours
faite auprès des Maîtres Nageurs
Sauveteurs – agents de Clermont
Auvergne Métropole
- interventions techniques
- conduite d'exercices périodiques
liés au Plan d'Organisation de la
Surveillance et des Secours
05/29/15 Gratuit Année scolaire
2017/2018
Inspection d'Académie, Direction
académique des services de
l'Education Nationale
Bassins pour l'enseignement de la
natation aux élèves des écoles
primaires publiques qui
fréquentent les piscines gérées
par Clermont Auvergne Métropole
(tacite reconduction)
10/03/17 Gratuit 1er semestre de
l'année
universitaire /
Contrat
quadriennal
2017/2021
Université Clermont Auvergne -
UFR STAPS
Organisation d'animations
aquatiques dans les piscines de
Clermont Auvergne Métropole
N° DEL20180504_036
11/16
Direction des Sports / 4003 CONVENTION COMMUNE À L'ENSEMBLE DES ÉQUIPEMENTS NAUTIQUES COMMUNAUTAIRES : STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN (Clermont-Ferrand)
CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES (Chamalières)
PISCINE MARCEL-BOUBAT (Lempdes)
PISCINE ANDROSACE (Cournon d'Auvergne)
PISCINE JACQUES-MAGNIER (Clermont-Ferrand)
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 (application depuis le 6 mars 2017)
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
01/03/18 Gratuit 2nd semestre de
l'année
universitaire / Du
01/01/18 au
31/12/21
Université Clermont Auvergne -
UFR STAPS
Organisation des enseignements
de pré-professionnalisation
STADE GABRIEL-MONTPIED
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 puis du 15 décembre 2017
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
09/27/17 Gratuit Du 04/09/17 au
30/06/18
Perfect Muay Thaï Dojo, 2 vestiaires, parking
10/27/17 Gratuit Du 04/09/17 au
30/06/18
Clermont Auvergne Judo Dojo, 2 vestiaires, parking
10/17/17 Gratuit Du 04/09/17 au
30/06/18
ASM Omnisports Section
Haltérophilie
Salle de musculation, 2 vestiaires,
parking
12/12/17 Payant Du 14/09/17 au
29/06/18
Université Clermont Auvergne UFR
STAPS
Salle de musculation, 2 vestiaires,
parking
06/30/17 Payant Du 01/07/17 au
30/06/18
SASP Clermont Foot Terrains, bureaux, vestiaires, dojo,
salle de musculation, parking
01/22/18 Payant 23/01/18 CREPI Auvergne Salle de réunion
STADE DES GRAVANCHES
Tarifs appliqués selon la délibération du 30 juin 2017
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
12/20/17 Payant Du 01/01/18 au
01/01/19
C.E.R. A/C Dochez – Centre
d'Education Routière - C.E.R Les
Dômes
Parcelle rue
05/10/17
17/11/17
05/12/17
Gratuit Du 06/10/17 au
07/10/17, du
17/11/17 au
18/11/17 et du
08/12/17 au
09/12/17
Le V Montferrandais 1 terrain, 8 vestiaires, salle de
réunion
N° DEL20180504_036
12/16
Direction des Sports / 4003 STADE DES GRAVANCHES
Tarifs appliqués selon la délibération du 30 juin 2017
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
11/15/17 Gratuit Du 01/08/17 au
30/08/18
Association Clermont Foot 63 Terrains 9, 10, 11 parcours sportifs
10/16/17 Gratuit 17/10/17 UNSS du Puy-de-Dôme Terrains 6 et 7, 7 vestiaires
11/26/17 Gratuit Du 04/09/17 au
30/06/18
Clermont Five Club 1 terrain et 2 vestiaires
12/15/17 Gratuit Du 04/09/17 au
30/06/18
FC BIB 1 terrain et 2 vestiaires
12/22/17 Gratuit Du 30/11/17 au
30/06/18
Rugby Club St Genès Champanelle 1 demi terrain et 1 vestiaire
12/02/17 Payant Du 04/09/17 au
30/06/18
Les Braillauds 1 demi terrain et 1 vestiaire
12/04/17 Payant Du 04/09/17 au
30/06/18
Union Sportive Saint-Georges Les
Ancizes
1 demi terrain et 3 vestiaires
STADIUM JEAN-PELLEZ
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 puis du 15 décembre 2017
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
11/28/17 Gratuit Année scolaire
2017/2018
Comité Départemental
d'Athlétisme du Puy-de-Dôme
Plateau d'évolution, vestiaires,
local de rangement, matériels,
tribunes
02/01/18 Gratuit 11/11/17,
18/11/17,
02/12/17,
09/12/17,
27/01/18,
17/02/18,
03/03/18,
10/03/18,
18/03/18,
24/03/18.
Comité Départemental
d'Athlétisme du Puy-de-Dôme
Plateau d'évolution, vestiaires,
local de rangement, matériels,
tribunes
11/28/17 Gratuit Année scolaire
2017/2018
Comité Départemental
d'Athlétisme du Puy-de-Dôme
Bureau
11/29/17 Gratuit Année scolaire
2017/2018
IME de Theix Plateau d'évolution, vestiaires,
local de rangement, matériels,
tribunes
11/28/17 Gratuit Stage : 24/10/17
et 17/04/18
Clermont Foot Association Plateau d'évolution, vestiaires,
local de rangement, matériels,
tribunes
11/28/17 Payant Année scolaire
2017/2018
Lycée Jeanne d'Arc Plateau d'évolution, vestiaires,
local de rangement, matériels,
tribunes
N° DEL20180504_036
13/16
Direction des Sports / 4003 STADIUM JEAN-PELLEZ
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 puis du 15 décembre 2017
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
11/29/17 Payant Année scolaire
2017/2018
Ecole Supérieure du Professorat Plateau d'évolution, vestiaires,
local de rangement, matériels,
tribunes
11/29/17 Payant Formation SSIAP
(10/11/17, 21/12/17,
19/01/18, 16/03/18,
25/05/18,
20/07/18, 21/09/18,
23/11/18)
Société Salamandre Concept
Sécurité
Espace VIP
11/29/17 Payant Stage : 30/09/17
et 21/10/17
Gym Vic Le Comte Plateau d'évolution, vestiaires,
local de rangement, matériels,
tribunes
12/06/17 Payant 06/12/18 AZURERA STAND
12/11/17 Payant 13/12/18 ATHLE RUNNING STAND
02/02/18 Payant Stage :
03/01/18,
04/01/18,
05/01/18
Nice COTE AZUR Plateau d'évolution, vestiaires,
local de rangement, matériels,
tribunes
11/16/17 Gratuit Année scolaire
2017/2018
USEPIX Plateau d'évolution, vestiaires,
local de rangement, matériels,
tribunes
01/08/18 Payant Décembre 2017,
janvier et février
2018
Perche altitude Plateau d'évolution, vestiaires,
local de rangement, matériels,
tribunes
PATINOIRE
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
10/22/17 Gratuit 1 an (Année scolaire
2017-2018)
Auvergne Patinage artistique Locaux, piste,
vestiaires
19/10/17 Gratuit
(affûtage
payant)
1 an (Année scolaire
2017-2018)
Hockey Clermont Communauté
Auvergne
Locaux, piste,
vestiaires
28/10/17 Gratuit
(affûtage
payant)
1 an (Année scolaire
2017-2018)
Auvergne Clermont Danse sur
Glace
Locaux, piste,
vestiaires
01/16/15 Gratuit écoles
agglomération/
Payant hors
agglomération
1 an (Année scolaire
2017-2018)
Reconduction tacite.
Inspection d'académie du Puy de
Dôme pour les école primaires
publiques et privées sous contrat
Piste, patins, casques, matériel
pédagogique et éducateurs
11/16/17 Gratuit 27/04/18 au 08/06/18 Commune d'Orcines Piste, vestiaires, patins, casques, matériel pédagogique
N° DEL20180504_036
14/16
Direction des Sports / 4003 PATINOIRE
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
11/06/17 Payant 28 / 09/17 au 16/11/17 et
01/02/18 au
05/04/18.
Collège Teilhard de Chardin,
Chamalières
Piste, vestiaires, patins, casques,
matériel pédagogique et
éducateurs
01/08/18 Payant 01/02/18 au 08/03/18
et 26/04/18 au
24/05/18
Collège Henri Pourrat, Ceyrat Piste, vestiaires, patins, casques,
matériel pédagogique et
éducateurs
11/22/17 Payant 02/ 02/18 au 30/04/18 L'Institut La Mosaïque, Saint- Pourçain sur Sioule
Piste, vestiaires, patins, casques,
matériel pédagogique
01/25/18 Payant 22/01 et 26/02 (2 séances) L'Institut Edouard SEGUIN, Pompignat
Piste, vestiaires, patins, casques,
matériel pédagogique
11/13/17 Payant 02/02/18 au 30/04/18 L'Institut le Cèdre, Clermont- Ferrand
Piste, vestiaires, patins, casques,
matériel pédagogique
12/12/17 Payant 11/01/18 et 25/01/18
(2 séances)
Comité Sport Adapté (CDSA 63),
Clermont-Ferrand
Piste, vestiaires, patins, casques,
matériel pédagogique
09/15/16 Payant 3 ans renouvelable 1 fois Brasserie HBF , Clermont-Ferrand Bar, Brasserie Patinoire
06/07/17 Payant 1 séance (1 soirée) FFSG , Paris Piste, vestiaires, patins, casques, matériel pédagogique
11/07/17 Payant 12/ 01/18 au 9/02/18 Collège Lucie Aubrac, Clermont- Ferrand
Piste, vestiaires, patins, casques,
matériel pédagogique et
éducateurs
11/06/17 Payant 9/0 1/18 au 27/03/18. Collège Baudelaire, Clermont- Ferrand
Piste, vestiaires, patins, casques,
matériel pédagogique et
éducateurs
ARTENIUM
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 puis du 15 décembre 2017
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
11/17/17 Gratuit 04/09/17,
05/06/18
Académie Aikido Clermont-
Ferrand
Salles sportives et
vestiaires
12/14/17 Payant 01/09/17,
28/06/18
Amicale du sauna municipal Hammam et vestiaires
10/23/17 Gratuit 13/09/17,
27/06/18
Association Espace Taiji Salles sportives,
vestiaires et parkings
09/19/17 Payant 06/10/17 Fédération Française de Gymnastique
Salle de
musculation, vestiaires et parkings
11/20/17 Gratuit 05/09/17,
28/06/18
Association Ceyratoise de Viet Vo
Dao
Salles sportives ,
vestiaires, hammam, musculation
et parkings
N° DEL20180504_036
15/16
Direction des Sports / 4003 ARTENIUM
Tarifs appliqués selon la délibération du 14 octobre 2016 puis du 15 décembre 2017
Date de
signature Montant Durée Nom du bénéficiaire Ce qui est mis à disposition
10/27/17 Gratuit 05/09/17,
28/06/18
Espérance Ceyratoise de Tennis de
Table
Salles sportives,
vestiaires et parkings
09/08/17 Gratuit 10/09/17 Comité des fêtes de Ceyrat Parkings
11/02/17 Gratuit 05/09/17,
14/09/17
ASM Romagnat rugby féminin Salle de
musculation, vestiaires et parking
11/17/17 Gratuit 10/12/17,
29/04/18
Tennis de table Castelpontin Salles sportives et
vestiaires parkings
01/03/18 Gratuit 25/02/18 Comité Départemental UFOLEP du Puy-de-Dôme
Salles sportives et
vestiaires
parkings
11/06/17 Gratuit 16/09/17 FLEP de Romagnat Salles sportives et
vestiaires
parkings
12/12/17 Gratuit 07/02/18 UNSS – service régional Salles sportives et
vestiaires
parkings
11/22/17 Gratuit 30/01/18,
27/03/18
USEPIX Salles sportives,
vestiaires et parkings
11/17/18 Payant 31/04/18,
5/04/18
Rectorat – Académie de Clermont-
Ferrand
Salles sportives et
vestiaires
11/17/17 Payant 09/01/18-
03/04/18
Lycée d'enseignement adapté de
Lattre de Tassigny, Romagnat
Salles sportives,
vestiaires et parkings
11/27/17 Payant 12/09/17-
20/06/18
Collège Henri Pourrat, Ceyrat Salles sportives et
vestiaires
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TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 = Pour : 0 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Christine DULAC ROUGERIE
N° DEL20180504_036
16/16
Direction des Sports / 4003