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Déliberation - 20240215 cm Liste Deliberations
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Déliberation - 20240215 cm Liste Deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Institutions publiques,
Vertou, le 15 février 2024
CONSEIL MUNICIPAL
DU 15/02/2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Informations
1. Listes des marchés et avenants passés depuis le 16
novembre 2023 LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE 2. Cessions biens mobiliers LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
3. Frais juridiques LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
4. Tarifs LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
Délibérations
1. Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) – Modalités de concertation du public
ADOPTE PAR 35 VOIX – 0 ABSTENTION – 0
CONTRE
2. Rénovation de l’Hôtel de Ville – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Autorisation de solliciter des financements
ADOPTE PAR 35 VOIX – 0 ABSTENTION – 0
CONTRE
3. Incorporation au domaine communal de biens sans maitre - propriétaire inconnu – Parcelles DN188 et AB441
ADOPTE PAR 35 VOIX – 0 ABSTENTION – 0
CONTRE
4. Incorporation au domaine communal de biens sans maitre - succession ouverte depuis plus de 30 ans – Parcelles DZ3 et DZ23
ADOPTE PAR 35 VOIX – 0 ABSTENTION – 0
CONTRE
5. Conventions parentalité – adoption des conditions et modalités de partenariat 2024 et 2025
ADOPTE PAR 35 VOIX – 0 ABSTENTION – 0
CONTRE
6. Convention de mise à disposition d’un outil en ligne d’agenda participatif avec Nantes Métropole
ADOPTE PAR 35 VOIX – 0 ABSTENTION – 0
CONTRE
7. Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale
ADOPTE PAR 35 VOIX – 0 ABSTENTION – 0
CONTRE
8. Désaffectation et vente de véhicules ADOPTE PAR 35 VOIX – 0 ABSTENTION – 0 CONTRE
9. Tableau des emplois ADOPTE PAR 35 VOIX – 0 ABSTENTION – 0 CONTRE
10. Avis du Comité Social Territorial sur le rapport social unique 2022 (RSU)
ADOPTE PAR 35 VOIX – 0 ABSTENTION – 0
CONTRE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h.