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Déliberation - 20230928 cm Liste Deliberations
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Déliberation - 20230928 cm Liste Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Famille, Sécurité publique,
TT
VERTOU Inspirer..
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Vertou, le 28 septembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
DU 28/ 0 9/ 20 23
LISTE DES DELIBERATIONS
Informations
1 . Listes des marchés et avenants passés depuis le 29 juin 2023 LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
2. Biens mobiliers LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
3. Frais juridiques LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
Délibérations
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
2. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57- Budget principal de la Ville
4. Identification des dépenses imputées sur les comptes « fêtes et cérémonies »
5. Désaffectation et vente de véhicules
6. Termites Lutte contre la propagation et de zones
7. Mise à jour du tableau des emplois
9. Système indemnitaire de la filière Police Municipale
1 2. Approbation de la convention de transfert de maîtrise
entre Nantes Métropole et la Commune pour les travaux
1 3. Groupement de commandes relatif aux prestations de conseil en architecture et urbanisme entre les communes de Bouaye, Couëron, Indre, La Chapelle sur Erdre, La Montagne, Le Pellerin, Les Sorinières, Mauves, Nantes, Orvault, Saint J ean de Boiseau, Saint Léger les Vignes, Saint Sébastien sur Loire et Vertou
1 4. Convention de partenariat entre la Ville et de Sociologie, Université de Nantes 2023-2024
1 5. Budget Participatif Convention de partenariat avec Beautour Village pour la construction de la
1 6. Convention annuelle pour le versement fonds de concours pour la gestion des sites à vocation touristique par Nantes Métropole à la Commune de Vertou ADOPTE PAR 35 VOIX - 0 ABSTENTION - 0 CONTRE
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19. Dénomination du nouveau groupe scolaire - Simone Veil ADOPTE PAR 35 VOIX - 0 ABSTENTION - G CONTRE
1 7. Contrat de mixité sociale 2023-2025
1 8. Conventions parentalité adoption des conditions et modalités de partenariat pour le dernier semestre 2023
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 1 9h45.