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Déliberation - 20230629 cm Liste Deliberations
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Déliberation - 20230629 cm Liste Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Vertou, le 29 juin 2023
CONSEIL MUNICIPAL
DU 29/06/2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Informations
1. Listes des marchés et avenants passés depuis le 13 avril 2023 LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
2. Tarifs communaux LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
3. Frais juridiques LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
Délibérations
1 Désignation d'un référent déontologue
2
3 Convention de partenariat avec Pornic Agglo pour
4
5 Mise à jour du tableau des emplois et évolution de de chargé de mission Agriculture et Alimentation
6 Accueil des apprentis pour la rentrée 2023-2024 (mise à jour)
7 Reprise des concessions en état d'abandon au cimetière de Vertou- centre
8 Territoires Engagés pour la Nature (TEN) Présentation du plan
9 Prise en considération projet sur le secteur
10 Demande de subvention auprès du conseil départemental de Loire- Atlantique dans le cadre du contrat nature
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h.