Arrêté - 45 2023 Arrêté MLU Cédez le Passage Communal 3 Signé

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Arrêté - 45 2023 Arrêté MLU Cédez le Passage Communal 3 Signé Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marigny-les-Usages. Lien du pdf (Arrêté - 45 2023 Arrêté MLU Cédez le Passage Communal 3 Signé)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique, ARRETE REGLEMENTANT LE REGIME DE PRIORITE AUX JONCTIONS OÙ INTERSECTIONS DE RUES OU DE ROUTES

IMPOSE PAR LE PANNEAU « CEDEZ LE PASSAGE » MAN SUR L'ENSEMBLE DE LA COMMUNE

LES USAGES N° 2023 - 045

Le Maire de MARIGNY LES USAGES

Vu le Code de la Route,

Vu le Code de la Voirie Routière,

Vu les articles L.2213-1 à L.2213-6 du Code Général des Collectivités

Territoriales,

Vu les décrets n°58-1216 etn°58-1217 du 15 décembre 1958 relatifs

à la Police de la circulation et l'ensemble des décrets qui les ont

modifiés ou complétés,

Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la

signalisation routière, l'ensemble des décrets qui l'ont modifiés ou

complété,

Considérant qu'il y a lieu d'assurer la circulation des usagers sur les

voies ouvertes à la circulation,

ARRETE

ARTICLE 1 :

Abroge l'arrêté municipal n°2021-069.

ARTICLE 2 :

Afin de prévenir les accidents de la circulation aux différentes jonctions ou intersections de rues ou de routes sur l'ensemble de la commune, la circulation est réglementée comme suit :

Les usagers circulant rue de Villevert devront céder le passage aux véhicules circulant rue de la Rousselière, considérée comme prioritaire.

- Les usagers circulant rue de la Rousselière devront céder le passage aux véhicules circulant rue du Four à Chaux et rue de Courtasaule, considérées comme prioritaires.

- Les usagers circulant rue du Four à Chaux devront céder le passage aux véhicules circulant rue de l'Abbé Leminier, considérée comme prioritaire.

- Les usagers circulant rue de la Grand Cour devront céder le passage aux véhicules circulant rue des trois Arches, considérée comme prioritaire.

Les usagers circulant rue du Quillet devront céder le passage aux véhicules circulant rue du Donjon et rue du Haut Moulin, considérées comme prioritaires.

- Les usagers circulant rue du Haut Moulin devront céder le passage aux véhicules circulant rue de Lugère, considérée comme prioritaire.

- Les usagers circulant rue de la Citadelle devront céder le passage aux véhicules circulant rue du Vieux Bourg, considérée comme prioritaire.

- Les usagers circulant chemin des Venelles devront céder le passage aux véhicules circulant rue du Vieux Bourg, considérée comme prioritaire.

- Les usagers circulant rue Mon Idée devront céder le passage aux véhicules circulant rue de Villevert, considérée comme prioritaire.

- Les usagers circulant rue du Courtasaule dans le sens rue du Four à Chaux - rue de la Croix Mailly, devront céder le passage aux véhicules circulant rue du Champ Nappe et ceux de la rue du Courtasaule circulant dans le sens opposé, considérée comme prioritaire.

ARTICLE 3 :

Les dispositions prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation réglementaire verticale et horizontale :

- Pose d'un panneau référencé AB3a « Cédez le passage dans les conditions définies par le Code de la Route »,

Mairie Place de l'Eglise 45760 Marigny-les-Usages 02387504152023/ç32

- Marquage au sol.

ARTICLE 4 :

Ces dispositions ne s'appliquent pas exceptionnellement aux véhicules des secours, de police et de gendarmerie.

ARTICLE 5 :

Le présent arrêté est susceptible d'un recours devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à partir de sa publication.

ARTICLE 6 :

Les infractions au présent arrêté seront constatées au moyen de procès-verbaux dressés par tout agent de l'autorité ayant qualité à cet effet et réprimés conformément aux lois et textes en vigueur.

ARTICLE 7 :

Ampliation du présent arrêté est adressée à ceux qui sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié :

- Madame le Directrice Générale des Services,

- Monsieur le Directeur des Services Techniques,

- Monsieur le Commandant de la Gendarmerie de Chécy,

- Monsieur le Chef de la Police Municipale,

- La Direction Pôle Nord-Est d'Orléans Métropole.

Fait à MARIGNY LES USAGES,

Le mardi 30 mai 2023

Le Maire,

Philippe BEAUMONT

Mairie Place de l'Eglise 45760 Marigny-les-Usages 02 38 75 04 15