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Arrêté - cedez le passage
Document publié le Mardi 18 juillet 1978 par la commune de Bruay-sur-l'Escaut.
Lien du pdf (Arrêté - cedez le passage)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
SUR Le Ville de Bruay Sur L’Escaut
LE à LV" Police Municipale
+ F il + 632 rue Jean Jaurès — B.P. N°36
oi | 59860 BRUAY SUR L’ESCAUT dj Tél. : 03-27-25-99-49
Re Mail : policemunicipale@bruaysurescaut.fr -=-=-000-=-=-
ARRETE MUNICIPAL ARR RROROR ARR RIRE ROR OR
« CEDEZ LE PASSAGE »
Nous, Maire de la Ville de Bruay — sur — l'Escaut,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Vu l'arrêté municipal du 18 Juillet 1978 relatif à la circulation et au stationnement,
Considérant qu'il convient de prendre les mesures nécessaires de manière à faciliter la circulation des véhicules rue Victor Hugo
ARRETONS
ARTICLE 1 : À compter du 1°’ Février 2015, un panneau « CEDEZ LE PASSAGE» sera implanté à proximité du n°39 de la rue Victor Hugo (intersection rue Victor Hugo et rue Louise Michel)
ARTICLE 2 : Cette modification sera matérialisée par les Services Municipaux par des panneaux réglementaires
ARTICLE 3 : Monsieur le Commissaire de la Police Nationale de Valenciennes, le Chef de service de la Police Municipale, le Chef de Corps des Sapeurs des Pompiers de la Commune, Monsieur Le Directeur des Services Techniques sont chargés chacun en ce qui concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Bruay-sur-l'Escaut,
Le 13 Janvier 2015
Le Maire,
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