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Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Mas-Grenier.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 65 ACQUISITION D un Tableau Pour L ECOLE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
AR Prefecture
082-218201051-20251113-2025 65-DE
Reçu le 14/11/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL 82 - TARN-ET-GARONNE
ARRONDISSEMENT MUNICIPAL
MONTAUBAN
CANTON
VERDUN SUR GARONNE
Nombre de conseillers | De la commune à MAS-GRENIER
le i 13 27 exeTeIce Séance du 13 novembre 2025 à 20 heures 30
» présents 11
* votants 11 . : Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est «absents 2 | 4. : . ; : 2
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances * exclus L | sous la présidence de :
Objet Mme PROUET Bernadette ACQUISITION D'UN
TABLEAU POUR
L'ÉCOLE |
| :,. . Étaient présents :
PROUET Bernadette, DESCAZEAUX Thierry, CARRARA Virginie, LE
NAY MOUTON Géraldine, GULINO Sandra, ROUS Gilles, ESTANOVE Philippe, BAUDEN Marie-Christine, LANTOURNE Jean-Jacques, VAN RELL Laurence, THOMAS Frank
Étaient excusés :
TASTAVIN Corinne, VIEILLEVIGNE Philippe
Les conseillers ci-avant avaient délégué leur mandat respectivement à MM.
GULINO Sandra et CARRARA Virginie
Étaient absents non excusés : MM.
Un scrutin a eu lieu,
Mme CARRARA Virginie
a été nommé(e) pour remplir les fonctions de secrétaire.
Délibérations :
Considérant la demande des enseignantes
Le Conseil Municipal décidé de commander un tableau scolaire
TRIPTIQUE vert/blanc de dimension 400x100 auprès de la société JPP | DIRECT pour un montant de 697.36€ HT soit 836.83€ TTC.
Îl'autorise Madame le Maire à procéder à toutes les actions nécessaires à cette commande AR Prefecture
082-218201051-20251113-2025 65-DE
Reçu le 14/11/2025
Le Maire cerlije que le compte rendu de cette délibération a été affiché à
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
airie le 14 novembre 2028 et que la convocation du
Conseil avait été faite le 05 novembre 2025.
Fait à MAS-GRENIER, le 14 novembre 2025
Le Maire
Le secrétaire de séance
Lure
:ernadette PROUET
Vienne CATMANA