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Déliberation - 2025 59 ACQUISITION D un Four Pour la Salle DES Fêtes
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Mas-Grenier.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 59 ACQUISITION D un Four Pour la Salle DES Fêtes)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
AR Prefecture
082-218201051-20251113-2025 59-DE
Reçu le 14/11/2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL 82 - TARN-ET-GARONNE
ARRONDISSEMENT MUNICIPAL
MONTAUBAN
CANTON
VERDUN SUR GARONNE
Nombre de conseillers | De la commune à MAS-GRENIER
«en exercice 13
| Séance du 13 novembre 2025 à 20 heures 30 * présents 11
- votants 11 . ..
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est - absents 2 : : : : :
| | réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances
* exclus __ © | sous la présidence de :
Objet Mme PROUET Bernadette ACQUISITION D'ÜN
FOUR POUR LA
SALLE DES FÊTES
Étaient présents :
PROUET Bernadette, DESCAZEAUX Thierry, CARRARA Virginie, LE
NAY MOUTON Géraldine, GULINO Sandra, ROUS Gilles, ESTANOVE Philippe, BAUDEN Marie-Christine, LANTOURNE Jean-Jacques, VAN RELL Laurence, THOMAS Frank
Étaient excusés : _ .
TASTAVIN Corinne, VIEILLEVIGNE Philippe |
Les conseillers ci-avant avaient délégué leur mandat respectivement à MM.
GULINO Sandra et CARRARA Virginie
Étaient absents non excusés : MM.
Un scrutin a eu lieu,
Mme CARRARA Virginie
a été nommé(e) pour remplir les fonctions de secrétaire.
Délibérations : -
Considérant la panne irréparable du four actuel
Considérant la demande des diverses associations et locataires de la
salle
Le Conseil Municipal décidé de commander un four MIXTE EL |
INJECTION auprès de la société CS PRO pour un montant de 8 099.00 |
€ HT soit 9 718.80€ TTC. | | |
Il autorise Madame le Maire à procéder à toutes les actions nécessaires |
à cette commande | AR Prefecture
082-218201051-20251113-2025 59-DE
Reçu le 14/11/2025
Le Maire cerlike que le compte rendu de cette délibération a été affiché à
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
airie le 14 novembre 2025 et que la convocation du
Conseil avait été faite le 05 novembre 2025.
Fait à MAS-GRENIER, le 14 novembre 2025
Le Maire
Le secrétaire de séance
Fe, Le Maire,
ViRGniE … CprAlA Bernadette PROUET
A