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Séance - 24 43 designation secretaire de seance 241031 103852
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Séance - 24 43 designation secretaire de seance 241031 103852)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Doubs
— CF VAAIDAHON Arrondissement de
Pontarlier
Canton
de
Valdahon
CCAS
de
Valdahon
Date
de
convocation
:
11
octobre
2024
OBJET
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
présents
: 8
votants
: 11 DECISION
Pour:
11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Date
d'affichage
: 28/10/2024
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
d'Administration N° 24.43
Séance
du
18
octobre
2024
Président
de
séance
: Mme
Dominique
GUILLEUX,
Vice-présidente
du
CCAS.
Etaient
présents
: Mme
GUILLEUX,
M
ANDREZ,
M
ARNAL,
Mme
BRACHOTTE,
M
CASALE,
Mme
FERNIOT,
M
LAPOIRE,
M
KURT
Etaient
absents:
Mme
LE
HIR,
M
DUMONT,
Mme
BRECHEMIER,
Mme
CHABRIER,
Mme
LIME
VIEILLE,
M
MANZONI,
Mme
POURET
Secrétaire
de
séance
: M
Bernard
ANDREZ
Procurations
de
vote
: Mme
BRECHEMIER
/ M
LAPOIRE,
M
DUMONT
/ Mme
GUILLEUX,
Mme
LIME
VIEILLE
/ M
CASALE
Conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
en
vigueur,
Madame
la présidente :
-
Ouvre
la
séance
du
Conseil
d'administration,
- _
Procède
à
la vérification
du
quorum,
-__
Annonce
les
pouvoirs
reçus
en
séance
A
la majorité,
le Conseil
d'Administration
:
- _
Nomme
Bernard
ANDREZ
comme
secrétaire
de
séance,
-
Approuve
le
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
d'Administration
du
05/09/2024
Fait
et
délibéré
en
séance
Pour
extrait
conforme
La
vice-présidente
du
CCAS
SOUS-PRÉFEC1
URE
29
I. 2
|
PONTARLILR