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Déliberation - Delib 23.42 designation d un secretaire de seance
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdahon.
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Doubs
— (Ce V/ALDAHON Arrondissement de
Pontarlier
Canton
de
Valdahon
CCAS
de
Valdahon
Date
de
convocation
:
05
décembre
2023
OBJET
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
-—
APPROBATION
DU
PROCES
VERRBAL
DE
LA
SEANCE
DU
19/10/2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
présents
: 9
votants
: 11 DECISION
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Date
d'affichage
: 13/12/2023
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
d'Administration N° 23.42
Séance
du
12
décembre
2023
Président
de
séance
: Mme
Sylvie
LE
HIR,
présidente
du
CCAS
Etaient
présents
: Mme
Syivie
LE
HIR,
Mme
Dominique
GUILLEUX,
M Bernard
LAPOIRE,
M Salih
KURT,
Mme
Patricia
LIME
VIEILLE,
M Andrée
VUILLEMIN,
Mme
Syivie
GIRAUD,
Mme
Nelly
BRECHEMIER,
M Didier
ARNAL,
Mme
Angélique
FERNIOT
Etaient
absents
: Mme
Blandine
CHABRIER,
M Didier
DUMONT,
Mme
Nadia
POURET,
M Florent
MANZONI,
M Bernard
ANDREZ
Secrétaire
de
séance
: Mme
Nelly
BRECHEMIER
Procurations
de
vote
: Mme
POURET
/
Mme
BRECHEMIER,
Mme
CHABRIER
1M
KURT,
M DUMONT
/
Mme
GUILLEUX
Conformément aux dispositions législatives et réglementaires
en
vigueur,
Madame
la :
-__ ouvre
la séance
du
Conseil
d'administration,
-__ procède
à la
vérification
du
quorum,
- annonce
les
pouvoirs
reçus
en
séance.
A la
majorité,
le Conseil
d'Administration
:
- _
nomme
Mme
Nelly
BRECHEMIER
comme
secrétaire
de
séance,
approuve
le procès-verbal
de
la séance
de
Conseil
d'administration
du
19
octobre
2023.
Fait
et
délibéré
en
séance
Pour
extrait
conforme
La
présidente
du
CCAS
Sylvie
LE
HIR
1
y