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Séance - N 24.47 Designation d un secretaire de seance
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Séance - N 24.47 Designation d un secretaire de seance)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Doubs
= ( V/ALDAHON
Arrondissement
de
Pontarlier
Canton
de
Valdahon
CCAS
de
Valdahon
Date
de
convocation
:
05
décembre
2024
OBJET
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
présents
: 8
votants
: 11 DECISION
Pour:
11
Contre
: O
Abstention
: 0
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
d'Administration N° 24.47
Séance
du
12
décembre
2024
Président
de
séance
: Mme
Sylvie
LE
HIR,
présidente
du
CCAS.
Etaient
présents
: Mme
LE
HIR,
Mme
GUILLEUX,
M
ANDREZ,
M
ARNAL,
Mme
BRACHOTTE,
Mme
BRECHEMIER,
M
CASALE,
Mme
LIME
VIEILLE,
M
KÜRT
Etaient
absents
:
Mme
BRECHEMIER,
Mme
CHABRIER,
M
DUMONT,
Mme
FERNIOT,
M
MANZONI,
Mme
POURET
Secrétaire
de
séance
: M
Bernard
ANDREZ
Procurations
de
vote
: M
LAPOIRE
/ Mme
GUILLEUX,
Mme
POURET
/ Mme
BRECHEMIER
16
DEC.
2024
SOUS-PRÉFECTURE PONTARLIER
(Doubs)
Date
d'affichage
: 18/12/2024
Conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
en
vigueur,
Madame
la
présidente
:
-
Ouvre
la
séance
du
Conseil
d'administration,
-__
Procède
à
la
vérification
du
quorum,
-__
Annonce
les
pouvoirs
reçus
en
séance
A
la
majorité,
le
Conseil
d'Administration
:
-__
Nomme
Bernard
ANDREZ
comme
secrétaire
de
séance,
-__
Approuve
le
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
d'Administration
du
18/10/2024
Fait
et
délibéré
en
séance
Pour
extrait
conforme
La
présidente
du
CCAS
Syivie
LEHIR
,,