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Procès Verbal - N 23.36 Approbation pv Designation D un Secretaire de Seance
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Procès Verbal - N 23.36 Approbation pv Designation D un Secretaire de Seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Doubs
— CF V/ALDAHON Arrondissement de
Pontarlier
Canton
de
Valdahon
CCAS
de
Valdahon
Date
de
convocation
:
22
septembre
2023
OBJET
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
-
APPROBATION
DU
PROCES
VERRBAL
DE
LA
SEANCE
DU
21/09/2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
présents
:14
votants
:14 DECISION
Pour
: 13
Contre
: 1
Abstention
: 0
Date
d'affichage
: 29/09/2023
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
d'Administration N° 23.36
Séance
du
28
septembre
2023
Président
de
séance
: Mme
Sylvie
LE
HIR,
présidente
du
CCAS
Etaient
présents:
Mme
LE
HIR,
Mme
GUILLEUX,
Mme
VUILLEMIN,
M
MANZONI,
Mme
POURET,
Mme
FERNIOT,
M KURT,
M ANDREZ,
M LAPOIRE,
Mme
BRECHEMIER,
M ARNAL,
Mme
CHABRIER,
Mme
LIME
VIEILLE
Mme
GIRAUD. Etaient
absents
: M
DUMONT.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Blandine
CHABRIER.
Procurations
de
vote
:
Conformément aux dispositions législatives et réglementaires
en
vigueur,
Madame
la vice-présidente
:
-__ ouvre
la séance
du
Conseil
d'administration,
-__ procède
à la
vérification
du
quorum,
- annonce
les
pouvoirs
reçus
en
séance.
A la
majorité,
le Conseil
d'Administration
:
-__
nomme
Mme
Blandine
Chabrier
comme
secrétaire
de
séance,
-__ approuve
le procès-verbal
de
la séance
de
Conseil
d'administration
du
21
septembre
2023.
Fait
et
délibéré
en
séance
Pour
extrait
conforme
La
présidente
du
CCAS