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Procès Verbal - 22.32 Approbation PV et designation secretaire de seance
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 22.32 Approbation PV et designation secretaire de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Doubs
—.. CF
V/AIDAHON
Arrondissement de Pontarlier
Canton de Valdahon
CCAS de Valdahon
Date de convocation :
22 septembre 2022
OBJET
DESIGNATION D'UN
SECRETAIRE DE SEANCE -
APPROBATION DU PROCES
VERRBAL DE LA SEANCE
DU 01 SEPTEMBRE 2022
Nombre de membres
en exercice : 15
présents : 8
votants : 9
DECISION
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : O
Date d'affichage : 06/10/2022
[Extrait du Registre des délibérations
du Conseil d'Administration
N° 22.32
Séance du 29 septembre 2022
Président de séance : Mme Sylvie LE HIR, présidente du CCAS
Etaient présents : Mme LE HIR, Mme GUILLEUX, M LAPOIRE, M. KURT, M ARNAL, Mme VUILLEMIN, Mme
BRECHEMIER, M. DUMONT
Etaient absents : Mme CART GRANDJEAN, M MANZONI, Mme PONCOT, Mme GIRAUD, Mme CHABRIER, Mme
LIME VIEILLE, Mme POURET
Secrétaire de séance : Bernard LAPOIRE
Procurations de vote :
Mandant/Mandataire : N. POURET / D GUILLEUX
Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, Madame la Présidente : - Ouvre la séance du Conseil d'administration, -_ procède à la vérification du quorum, annonce les pouvoirs reçus en séance.
À l'unanimité, le Conseil d'Administration :
- nomme M. Bernard LAPOIRE comme secrétaire de séance,
-_ approuve le procès-verbal de la séance de Conseil d'administration du
01 septembre 2022.
Fait et délibéré en séance
Pour extrait conforme