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Déliberation - delib24.01 designation d un secretaire de seance
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdahon.
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Doubs
=. C VAILDAHON Arrondissement de
Pontarlier
Canton
de
Valdahon
CCAS
de
Valdahon
Date
de
convocation
:
08
janvier
2024
OBJET
DÉSIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
-
APPROBATION
DU
PROCES
VERRBAL
DE
LA
SEANCE
DU
12
DECEMBRE
2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
présents
: 9
votants
: 10 DECISION
Pour
:
10
Contre
: 0
Abstention
: 0
Date
d'affichage
: 19/01/2024
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
d'Administration N° 24.01
Séance
du
15
janvier
2023
Président
de
séance
: Mme
Dominique
GUILLEUX,
vice-présidente
du
CCAS.
Etaient
présents
: Mme
GUILLEUX,
M ARNAL,
Mme
BRECHEMIER,
Mme
POURET,
Mme
LIME
VIEILLE,
Mme
FERNIOT,
M LAPOIRE,
M KURT,
M
CASALE Etaient
absents
:
Mme
LE
HIR,
M DUMONT,
M ANDREZ,
M MANZONI,
Mme
VUILLEMIN,
Mme
CHABRIER
Secrétaire
de
séance
: Mme
Nelly
BRECHEMIER
Procurations
de
vote
: Mme
CHABRIER/Mme
POURET
Conformément aux dispositions législatives et réglementaires
en
vigueur,
Madame
la vice-présidente
:
-__ ouvre
la séance
du
Conseil
d'administration,
- procède
à la
vérification
du
quorum,
-__ annonce
les
pouvoirs
reçus
en
séance.
A l'unanimité,
le Conseil
d'Administration
:
-
nomme
Mme
Nelly
BRECHEMIER
comme
secrétaire
de
séance,
- approuve
le procès-verbal
de
la séance
de
Conseil
d'administration
du
12
décembre
2023.
Fait
et
délibéré
en
séance
Pour
extrait
conforme
La
vice-présidente
du
CCAS
Dominique
GUILLEUX
25
JAN.
2024
NA
PONTARLIE
à (Doubs)
SOUS-PRÉFECTURE