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Conseil Municipal - CM 28 mars
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 28 mars)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
1/4
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 28 MARS 2024
A 15H00 DANS LE GRAND SALON DE L'HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2024.
M. le Maire 1° - Installation de Conseillers Municipaux.
M. le Maire 2° - Election d'un nouvel Premier Adjoint au Maire - Démission de M. Khalifé KHALIFE et remplacement de poste(s) vacant(s).
M. le Maire 3° - Désignations.
Mme FRITSCH-
RENARD
4° - Débat sur la stratégie métropolitaine 2030-2050 de l'Eurométropole
de Metz.
Mme BURGY 5° - Metz Territoire Engagé Transition Ecologique (TETE).
Mme BURGY 6° - Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2024.
M. THIL 7° - Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels, du cinéma, complément de
programmation et appel à projets dans le cadre des résidences
artistiques en milieu scolaire 2024/2025.
M. THIL 8° - Convention de partenariat et mandat de gestion relatif à un dôme géodésique.
Mme AGAMENNONE 9° - Convention de partenariat avec l'association "Penser La Terre" pour la réalisation d'un écofestival au Jardin botanique.
Mme AGAMENNONE 10° - Convention de partenariat entre la Ville de Metz et la SARL Les Highlands du Warndt.
Mme AGAMENNONE 11° - Convention financière et de mise à disposition du square des Marronniers, par VIVEST au profit de la Ville de Metz,
préalablement à sa cession. 2/4
Mme AGAMENNONE 12° - Conventions de mécénat pour la réalisation du jardin d'été.
M. BOHR 13° - Appel à candidature - Résidence d'auteur POURSUITE - édition 2025.
M. NICOLAS 14° - Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers de producteurs en 2024, entre la Ville de Metz, la Chambre
d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz,
l'Eurométropole de Metz, et France Bleu Lorraine.
M. NICOLAS 15° - Village italien BellissiMetz #3.
M. VORMS 16° - Plan de Lutte Contre Les Discriminations - Subventions aux associations.
Mme MASSON-
FRANZIL
17° - Commission communale pour l'accessibilité - Rapport août 2022 -
décembre 2023.
Mme MASSON-
FRANZIL
18° - Soutien à l'organisation du Challenge handicap et technologie.
Mme LUX 19° - Maison d'Assistantes Maternelles des Hauts de Sainte Croix : attribution d'une subvention d'équipement et cession de mobiliers
petite enfance à l'association gestionnaire.
Mme LUX 20° - Animation de la Maison des Bébés - Subventions aux associations ALYS, Ecole des Parents et Arc-en-Ciel.
Mme AUDOUY 21° - Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire pour 2024 à l'association du Comité de GEstion des Haltes d'enfants de
l'Agglomération Messine (COGEHAM).
Mme STEMART 22° - Organisation des transports scolaires de Metz Nord Patrotte - Convention de délégation de compétence avec l'Eurométropole de
Metz.
Mme STEMART 23° - Création de groupes scolaires par la fusion d'écoles.
M. REISS 24° - Saison sportive 2023/2024 : accompagnement des clubs par la Ville.
M. NIEL 25° - Subventions Athlétisme Metz Métropole.
M. NIEL 26° - Dénomination d'espace public. 3/4
M. NIEL 27° - Demande d'avis présentée par la société SNCF voyageurs pour l'exploitation et la construction d'un site de maintenance et de
remisage de trains régionaux électriques sur le territoire de la
commune de Montigny les Metz.
Mme HO 28° - Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse de Metz.
M. DAP 29° - Convention de partenariat Armées-Collectivités.
M. DAP 30° - Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Avis sur le plan de secteur qui concerne la Ville de Metz.
M. DAP 31° - Avenant n°2 à la convention de maîtrise foncière entre EPFGE/BATIGERE GRAND EST/Ville de METZ- Ancien hôpital
Sainte Blandine.
M. DAP 32° - Acquisition de la parcelle HC n°50 sise Avenue de Thionville.
M. HUSSON 33° - Déclassement du domaine public du bâtiment "Auberge du mini golf" sis Ile du Saulcy à Metz.
M. HUSSON 34° - Bail commercial - Auberge du mini golf.
M. HUSSON 35° - Convention de servitude d'utilité publique avec RESEDA - 79 Avenue de Thionville.
M. HUSSON 36° - Recrutement par voie contractuelle.
M. HUSSON 37° - Renouvellement d'une unité de réserve d'Assistants Temporaires de Police Municipale (ATPM).
M. LUCAS 38° - Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de la Ville de Metz avec
l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz pour l'année 2024.
M. le Maire 39° - Garantie Agence France Locale 2024.
M. TAHRI 40° - Contrat de Ville - Subventions aux associations.
M. TAHRI 41° - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations socioéducatives. 4/4
M. TAHRI 42° - Attribution de bourses et d'une subvention pour des projets à destination de la jeunesse.
M. le Maire 43° - Communication des décisions.
Séance à Huis Clos
M. LUCAS 44° - Remises gracieuses de dettes.