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Déliberation - cms Rapport du President de la Communaute de Communes Beaujolais Pierres Dorees annee 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anse.
Lien du pdf (Déliberation - cms Rapport du President de la Communaute de Communes Beaujolais Pierres Dorees annee 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
Envoyé
en
pr
are
le
06/11/2083
AA29OCT2023
ID
: 069-218900092-20251020-AA29CCT21
23-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'ANSE
Séance
du
30/10/2023
OBJET:
Rapport
du
Président
de
la
Communauté
de
Communes
Beaujolais
Pierres
Dorées
année
2022
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
Nombre
de
présents
: 25
Nombre
d’exprimés
: 27
Date
convocation
24/10/2023
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
salle
du
Conseil
Municipal,
le trente
octobre
deux
mille
vingt-trois
à
dix-neuf
heures,
sous
la
présidence
de
Daniel
POMERET,
Maire.
Etaient
présents
:
Daniel
POMERET,
Jean-Luc
LAFOND,
Claire
ROSIER,
Xavier
FELIX,
Marie-Claire
PAQUET,
Luc
FERJULE,
Nathalie
HERAUD,
Max
DURMARQUE,
Liliane
BLAISE
(maire-adjoints)
Christophe
MONTANTEME,
Marie-Hélène
BERNARD,
Karim
MOYENIN
OUARDI,
Pascal
ANTHOINE,
Emmanuelle
SCHARFF,
Pierre
REBUT,
Ludivine
CHIERICI,
Fabrice
MORICHON,
Roseline
MHARI
AGOURRAME,
Stéphane
DUTHEIL,
Sandrine
TROUSSIEUX,
Christophe
DEBIZE,
Carine
RANSEAU,
Gilbert
PRIGENT,
Bruno
PONNET,
Ouda
MECHAIN,
Procurations
:
Céline
BABUS
à Emmanuelle
SCHARFF
Didier
RICHERD
à
Daniel
POMERET
Excusés Linda
BEGGUI
Alexis
VERMOREL
Bénédicte
ROGER-CERTHOUX
Directrice
Générale
des
services
assiste
au
conseil
en
application
de
article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Jean-Luc
LAFOND
est
désigné
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le
06/11/2023
AA290OCT2023
Reçu
en
préfecture
le 06/11/2023
Publié
le
ET
ID
: 069-216900092-20231030-AA290CT2023-DE
Monsieur
le
Mairie
et
chaque
élu
représentant
de
la
Commune
au
sein
des
commissions
de
la
Communauté
de
Commune
donnent
lecture
de
la
partie
du
rapport
le
concernant.
Le
rapport
est
consultable
sur
le
site
internet
de
la
communauté
de
Communes
Beaujolais
Pierres
Dorées.
Vu
l’article
L 2122-22
du
CGCT,
Vu
la
délibération
du
25
mai
2020
relatives
aux
attributions
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
le
Conseil
Municipal,
Dont
acte
Pour
extrait
conforme,
Rendue
exécutoire
le
Par
transmission
en
Sous-préfecture
et
affichage
en
Mairie.
Le
secrétaire