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Compte-Rendu - CR 23 janvier 2017
Document publié le Lundi 23 janvier 2017 par la commune de Doue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 23 janvier 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Commune
de
Doue
1 bis
rue
Champenois
77510
Doue
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Tél.
01
64
209994
Fax
OI
64
65
42
54
DU
23
JANVIER
2017
E-mail
: mairie.doue
@orange.fr
Site
: http://www.doue.fr
L’an
deux
mil
dix-sept,
le vingt-trois
Janvier
à dix-neuf
heures
trente,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
DOUE,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-François
DELESALLE,
Maire.
Présents
:
Jean-François
DELESALLE
—
Jackie
FROTTIER
-
Claude
RAIMBOURG
-—
Evelyne
DELATOUCHE
-
Jean-Erick
PINON
- Arlette
DEBARD
-
Jean-Marie
PHILIPPE
—
Daniel
JEUNEHOMME
-
Philippe
MAZURE
- Bernadette
LEMARCHAND
-
Sylvie
AMÉ
— Anne-Lise
DISIC
- Thomas
CABRERA
-
Absents excusés:
Cyrille
DUPUPET
-
Corinne
CALVO
Calcul
du
quorum:
M.
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint,
déclare
l’assemblée
en
mesure
de
délibérer
valablement
et ouvre
la séance.
Recensement
des
pouvoirs
: /
Secrétaire
de
séance
: Claude
RAIMBOURG
- ADOPTE
et SIGNE
le procès-verbal
de
la précédente
réunion
qui
n’appelle
pas
d'observation
- PREND
NOTE
des
avancées
du
contrat
rural
- AUTORISE
le
maire
à
signer
l’avenant
concernant
le
marché
d’assainissement
collectif
—
lot
1 —- GIRARD
(augmentation
du
montant
du
marché
et prolongation
du
délai
d'exécution)
- DECIDE
d'établir
un
bail
pour
la location
des
garages
- ENTEND
le
rapport
de
M.
le
Maire
sur
la
mise
en
place
de
la
nouvelle
communauté
de
communes
(CC2M)
- AUTORISE
le
Maire
à
signer
une
convention
pour
la
mise
en
réseau
des
services
de
la
bibliothèque.
Jean-François
DÉLESALLE