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Document publié le Jeudi 6 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - Liste des deliberations 2024 06 06)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Mise en ligne le : 12/06/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 06 JUIN 2024
AU SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
NUMÉRO
DÉLIBÉRATION OBJET APPROUVÉE /
REFUSÉE VOTE
B-2024-24 Requalification ZA des Triquefauts - Modification du plan de financement et demande de subvention Approuvée Unanimité
B-2024-25 Vélo Théâtre - Convention pluriannuelle d’objectifs 2024- 2027 Approuvée Unanimité
B-2024-26 Convention financière pour l'année 2024 entre la CCPAL et l'association le Vélo Théâtre et attribution d'une subvention Approuvée Unanimité
B-2024-27 Conservatoire de musique - Convention de partenariat Démos entre la MJC d’Apt et la CCPAL - 2024/2027 Approuvée Unanimité
Le secrétaire de séance, Le Président, Frédéric SACCO Gilles RIPERT