Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2024
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 1 Pr
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - PV 2
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - List
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2 Ea
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - Liste decisions 2024 15.01.2025
Document publié le Mercredi 15 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - Liste decisions 2024 15.01.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Loisirs,
N° OBJET MONTANT Montant :
3 900 € TTC
Montant :
3 000 € HT / mois
2024-03 Avenant au contrat entre la CCPAL et Mme Aude Imbert - Le Colibri blanc, accompagnée par une stagiaire en formation de psychopraticienne en danse art- thérapie pour des interventions au sein du Relais Petite Enfance. Sans incidence financière
2024-04 Avenant n°2 au marché de fourniture de produits d'entretien et d'hygiène - Lot n°2 avec l’entreprise IGUAL. Sans incidence financière
2024-05 Prêt de trois barnums de 4x4m à la mairie de Buoux du lundi 06.05.2024 au lundi 13.05.2024. A titre gratuit
2024-06 Convention de coopération entre la CCPAL et France Travail d’Apt, pour la mutualisation des informations et le partage de connaissances, à partir du 18 janvier 2024, pour une durée de 3 ans A titre gratuit
2024-07 Conservatoire de musique – Convention de prêt d’un instrument (clavecin) par un particulier (Elisa Barbessi) et la CCPAL – Année 2024. A titre gratuit
2024-08 Prêt de la scène démontable à la mairie de Villars du 07.03.2024 au 11.03.2024. A titre gratuit
Montant :
343 € TTC
Montant total :
1 816,74 € TTC
Montant :
32 190 € HT
Montant facturé :
60 €
Montant :
36 € TTC/mois
Montant :
84 € TTC/Mois
2024-15 Signature de la convention de servitude de tréfonds, relative à l'implantation du réseau d'eau potable sur la parcelle AN101 à Viens. A titre gratuit
Montant :
3 958,50 €
2024-17 Convention de mise à disposition du Plan d'eau de la Riaille à Apt au 2ème Régiment Etranger de Génie pour des entrainements et manœuvres militaires ponctuelles du 12/02/2024 au 12/02/2025. A titre gratuit
Montant :
1 296 € TTC
2024-19 Signature d'un avenant à la convention avec la commune de Gargas relative à la mise à disposition des salles du gymnase et des associations au profit du Relais petite enfance. A titre gratuit
2024-20 Convention entre la CCPAL et le Centre Hospitalier d’Apt pour des interventions de Madame Valérie PLASSE, sage-femme, au Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP), du 1er janvier au 31 décembre 2024. A titre gratuit
2024-21 Convention de partenariat entre la CCPAL, la commune d'Apt, les écoles Jean Giono, des Cordeliers et du Sacré Cœur pour l’animation de 4 ateliers par Corinne DREYFUSS, auteure – illustratrice jeunesse, du 6 au 9 février 2024, au Nid, au Lièvre et la Tortue et au Relais Petite Enfance 400 €
Montant :
144 €/Mois
Montant facturé :
60 €
Montant :
21 000 € TTC
2024-25
Convention de partenariat entre la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon (CCPAL), la Compagnie Histoire de, Fanny FAREL et Inéa LAMBERT - artistes, relative à l’intervention des artistes au sein de l’Etablissement d’accueil de Jeunes Enfants « le Lièvre et la Tortue » à Goult, du 8 au 19 juillet 2024 (12 ateliers de 3h chacun).
A titre gratuit
2024-13 Signature du contrat de domiciliation à Cap Luberon avec l’entreprise individuelle EQUILIBRE&VOUS représentée par GUNGUI Graziella, dont l’activité est « Santé humaine (APE.8690F) », à partir du 1er février 2024 pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction.
2024-14 Signature du contrat de prestation de services avec Prisca HUSSON, demandeur d’emploi, pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon, du 30 janvier 2024 au 29 février 2024.
2024-16 Conservatoire de musique – Convention d’interventions d’artistes formateurs entre la CCPAL et l’Association l’Oreille Buissonnière – Année 2024
2024-22 Signature du contrat de prestation de services avec ARLANDIS Florent, salarié de l’entreprise PEAKS (Conseil en systèmes et logiciels informatiques) pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon, pour une durée déterminée du 06 février 2024 jusqu’au 05 mars 2024.
2024-18 Contrat entre la CCPAL et le Comité départemental d'éducation pour la sante de Vaucluse (CoDES) relatif à des interventions de de Madame LAMOUROUX, psychologue, auprès des professionnels de l’Etablissement d’accueil de jeunes enfants le Lièvre et la tortue, entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024.
Avenant n°1 au contrat d'entretien et de maintenance du site de l'espace loisirs de Villars avec la société BIRDIMAG afin de prolonger la prestation de services
d’entretien du site du 1er janvier au 31 mars 2024.
2024-09 Conservatoire de Musique – Convention de partenariat entre la CCPAL et le centre social « Lou Pasquié » - Réalisation d’un concert « The Big Zic » le 27 janvier 2024, à la salle des fêtes de Roussillon.
2024-10 Conservatoire de musique - Conventions entre la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) et la CCPAL pour copies papiers et numériques de partitions – Année 2023/2024.
2024-11 Signature d’un contrat pour une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage et de maitrise d’œuvre pour la phase 2 de la sécurisation de l’alimentation en eau potable de la commune de Céreste-en-Luberon avec la société SAFEGE - SUEZ CONSULTING.
2024-12 Convention de mise à disposition à titre payant de la terrasse, des sanitaires, de l’électricité et des abords du Parc de loisirs du Plan d'eau de la Riaille à Apt pour l'association RIOCALAHO COUNTRY - Bal country le samedi 08.06.2024.
DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS EN 2024
2024-23 Convention d'occupation temporaire de la terrasse, des sanitaires et de l'électricité du Parc de loisirs du Plan d'eau de la Riaille - Association Les Sons Chantés - Soirée concert Starmania le samedi 06.07.2024.
2024-24 Signature du contrat de conception graphique et de mise en page du magazine intercommunal valant cahier des charges avec l’agence Y-OLD COMMUNICATIONS (84400 APT).
2024-01 Contrat entre la CCPAL et Monsieur Gilles SOULAGES, psychologue, pour 30 heures d’interventions auprès des agents du pool de remplacement du service Petite enfance, ainsi que des professionnels des crèches : la Boite à malices, Amélie, le Nid, du 1er janvier au 31 décembre 2024.
2024-02 Loyer mensuel :
291,60€ TTC
Signature de l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre, portant sur les travaux d’eau potable et d’assainissement des eaux usées de la CCPAL (programme 2024 - 2025 - Lot n°1).
Modification des délais d’exécution.
Signature de l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre, portant sur les travaux d’eau potable et d’assainissement des eaux usées de la CCPAL (programme 2024 – 2025 - Lot n° 2).
Modification des délais d’exécution.
2024-29 Convention de servitudes relative à l’extension du réseau électrique Basse Tension à la Zone d’activité des Triquefauts sur la commune de Saint-Saturnin-lès- Apt. A titre gratuit
2024-30 Signature d'un avenant n°1 au marché subséquent n°1 de fourniture d'électricité et gaz - Lot n°4 Gaz. Sans incidence financière
2024-31 Signature d'une convention avec Terres de cuisine relative aux déclarations sur la plateforme "ma cantine" des achats des produits entrant dans la composition des repas servis dans les crèches livrées par Terres De Cuisine. A titre gratuit
Loyer :
84 € TTC/Mois
(tarif demandeur d’emploi)
Loyer :
144 € TTC/Mois
2024-34 Modification de l'article 8 de la régie de recettes du Conservatoire de musique de la Communauté de communes Pays d'Apt Luberon. Sans incidence financière
2024-35 Prêt de la scène démontable à la mairie de Viens du jeudi 25.07.2024 au lundi 29.07.2024. A titre gratuit
2024-36 Prêt de deux tentes barnums 6x4m à la mairie de Viens du jeudi 25.07.2024 au lundi 29.07.2024. A titre gratuit
Montant :
36 € TTC/Mois
2024-38 Convention entre la CCPAL et le Centre de secours de Gordes relative à l’organisation d’une journée de sensibilisation aux gestes de premiers secours au sein de la crèche de Goult (entre le 2 mai et le 30 juin 2024). A titre gratuit
Montant :
4 000 € TTC
Montant :
4 000 € TTC
Montant :
36 € TTC/Mois
Montant :
36 € TTC/Mois
Montant :
36 € TTC/Mois
2024-44 Sélection des candidats admis à présenter une offre dans le cadre du marché de maîtrise d'œuvre de la construction du nouveau Bureau d'Information Touristique de Roussillon : PHM ARCHITECTES, OWA ARCHITECTES, MM ARCHITECTES. -
2024-45 Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL et la commune de Rustrel - Réalisation d’un concert des élèves du conservatoire - Clavieroscope – Le 12 avril 2024, à l’espace socio-culturel de Rustrel. A titre gratuit
2024-46 Conservatoire de musique - Convention de partenariat avec la mairie de L’Isle-sur-Sorgue (école de musique municipale) – Concert « les 100 cuivres en place » le 19 avril 2024. A titre gratuit
2024-47 Convention d'autorisation d'occupation temporaire à titre gratuit de la terrasse et des abords du Parc de loisirs du Plan d'eau de la Riaille à la micro entreprise Yogasoul - Cours de yoga du 01/07/2024 au 31/08/2024. A titre gratuit
2024-48 Reconduction d’autorisation d’occupation temporaire de la terrasse et des abords du parc de loisirs du plan d’eau de la Riaille à Apt à titre gratuit à l’association Art Chi Zen – Cours de Gi-gong et Tai-chi du 13.04.2024 au 13.04.2025. A titre gratuit
Montant du marché :
4 940 € HT
Signature du contrat de domiciliation avec l’entreprise individuelle représentée par CAUDAL Loïc, dont l’activité est « Maçonnerie, achat/vente de matériaux et
fournitures pour le bâtiment » à Cap Luberon, pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction, à partir du 1er avril 2024.
2024-42
Signature du contrat de domiciliation avec la société MULTISERVICE84 représentée par son Président LAGRENEE Sabrino, dont l’activité est « Travaux de
maçonnerie générale, gros œuvre du bâtiment, toiture, couverture, charpente, rénovation », à Cap Luberon, à partir du 1er avril 2024 pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction.
2024-43 Signature du contrat de domiciliation avec DELMOTTE Régis, entreprise en cours de création, dont l’activité sera « artisan murailler pierre sèche » à Cap Luberon, à partir du 1er avril 2024 pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction.
Signature du marché public de service de repérage avant travaux de l’amiante et des HAP dans les enrobés bitumeux et les canalisations enterrées concernant des travaux d’eau potable et d’assainissement – Programme 2024-2025, avec l’entreprise VRD’TECT (13150 Tarascon).
Sans incidence financière
2024-28 Sans incidence financière
2024-32 Signature du contrat de prestation de services avec Prisca HUSSON pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon, pour une durée déterminée du 11 mars 2024 au 10 avril 2024.
2024-33 Signature du contrat de prestation de services avec Gregory VERRIER, salarié de l’entreprise STRYCKER pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon, à partir du 11 mars 2024 pour une durée indéterminée.
2024-37 Signature du contrat de domiciliation avec la SAS AIGUEBRUN TOITURE, en cours de création, représentée par GAILLARD Laurent, à Cap Luberon, dont l’activité est « couverture, charpentes, isolation », pour une durée de trois mois, renouvelable par tacite reconduction, à partir du 11 mars 2024.
2024-49
2024-40 Convention de partenariat Atlas de la Biodiversité Communale (ABS) de Viens
2024-41
2024-26 Signature du contrat d’un bail dérogatoire avec EL AOUADI Tarik, gérant de la société continus.io, pour la location d’un bureau privatif, à Cap Luberon à partir du 1er mars 2024 pour une durée de 36 mois.
2024-27
2024-39 Convention de partenariat Atlas de la Biodiversité Communale (ABS) d’Auribeau 2024-50 Convention de partenariat entre la CCPAL et la commune d’Apt - Réalisation de deux concerts des élèves des orchestres à l’école du Conservatoire de musique - « Pop Culture » le 16 avril 2024 à la salle des fêtes d’Apt A titre gratuit
Montant :
144 € TTC/mois
2024-52 Conservatoire de musique – Convention de location à titre gracieux entre la CCPAL et la « Maison du Livre et de la Culture » - Réalisation d’un stage pour des élèves du Conservatoire – Projet « Peter Gabriel » - Du 22 au 24 avril 2024, à Bonnieux. A titre gratuit
2024-53 Convention d'autorisation d'occupation temporaire de la terrasse du Parc de Loisirs du Plan d'eau de la Riaille à titre gratuit à Mme Florence FRANCOIS - Cours de danse gratuits au public tous les mercredis de 14h30 à 15h45 du 24/04/2024 au 23/04/2025. A titre gratuit
2024-54 Convention d'autorisation d'occupation temporaire à titre gratuit du terrain de Beach-Volley du Parc de Loisirs du Plan d'eau de la Riaille à Apt au Tennis Club Aptésien - stage de Beach Tennis le 29 et 30/04/2024 et le 02 et 03/05/2024. A titre gratuit
2024-55 Avenant n°3 – Changement de dénomination sociale du titulaire - Accord-cadre pour analyses laboratoire pour le service Eau et Assainissement de la CCPAL. Sans incidence financière
2024-56 Convention entre la CCPAL et la « Maison du Livre et de la Culture » - Réalisation d’un concert « Queen Symphonique » par le Conservatoire de Musique – Le dimanche 19 mai 2024 à 18h à Bonnieux. Montant : 50 € TTC
2024-57 Convention de mise à disposition temporaire du parking, à côté des pompiers, et des abords du Parc de loisirs du Plan d’eau de la Riaille à Apt – Vide grenier de l’Amicale des sapeurs-pompiers d’Apt le 1er mai 2024. A titre gratuit
2024-58 Convention de partenariat entre la Chambre des métiers et de l'artisanat de Région SUD Provence Alpes Côte d’Azur et la CCPAL pour une durée de 2 ans. A titre gratuit
2024-59 Convention entre la CCPAL et la commune de Caseneuve relative à la mise à disposition du Centre culturel polyvalent Constant Delan le jeudi 30 mai 2024, au profit du Service Petite enfance de la CCPAL. A titre gratuit
Augmentation du marché :
+ 16 203,30 € TTC
Coût total : 178 204, 20€ TTC
2024-61 Annule et remplace la décision n°2024-35 - Prêt de la scène démontable à la mairie de Viens du 25.07.2024 au 29.07.2024 pour 21.60m². A titre gratuit
Frais de publicités foncières :
25 € TTC
Frais de publicités foncières :
25 € TTC
Frais de publicités foncières :
25 € TTC
2024-65 Avenant n°2 au contrat de prestation de services avec Initiative Terres de Vaucluse pour la location de deux bureaux privatifs à Cap Luberon, pour une durée de deux ans. Montant du loyer : 352,20 € TTC
2024-66 Prêt de trois tentes barnums à la mairie de Gargas du vendredi 24.05.2024 au lundi 27.05.2024. A titre gratuit
Frais de publicités foncières :
25 € TTC
Frais de publicités foncières :
25 € TTC
2024-69 Conservatoire de musique – Tarifs 2024/2025 pour l’enseignement et la pratique de la musique, location et prêt d’instrument. -
2024-70 Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL et la commune d’Apt - réalisation de la restitution des classes artistiques sous forme de concert – « Artistic show » – le 24 mai 2024, à la salle des fêtes d’Apt. A titre gratuit
2024-71 Prêt de la scène démontable à la mairie de Caseneuve du 25.07.2024 au 29.07.2024 pour 21.60m². A titre gratuit
Frais de publicités foncières :
25 € TTC
2024-73 Convention de mise à disposition d’espaces de travail, pour les répétitions générales du concert « Peter Gabriel : Un vrai Monde » - Le 01 et 02 juin 2024, au Vélo Théâtre. A titre gratuit
2024-74 Convention de mise à disposition à titre gratuit du terrain de Beach du Parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à l'école primaire publique de Saint Exupery d’Apt le vendredi 21/06/2024. A titre gratuit
2024-75 Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la fondation Blachère et la CCPAL - Réalisation d’un spectacle des musiciens adultes amateurs « La route du sax », le vendredi 07 juin 2024. A titre gratuit
2024-76 Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec l’association « Avec - La gare de Coustellet » - Journée pédagogique - Showcase le 5 juin 2024. A titre gratuit
2024-67 Convention d’autorisation de passage d’une canalisation d’assainissement en terrain privé (Parcelles I 939 Lieu-Dit La Riaille à Bonnieux).
2024-68 Convention d’autorisation de passage d’une canalisation d’assainissement en terrain privé (Parcelles I 940 Lieu-Dit La Riaille à Bonnieux).
2024-51 Signature du contrat de prestation de services avec la société TAXI FRED ET PHILIPPE pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon à partir du 02 mai 2024.
2024-60 Avenant n°1 au marché de travaux de renouvellement de réseaux de collecte d'eaux usées du centre du Village de MURS, passé avec la société SNPR.
2024-72 Convention d'autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation d'assainissement (Parcelles C2527, C2530 et C2546 Lieu-dit LES BRICOLETS à GARGAS).
2024-62 Convention d'autorisation de passage d'une canalisation d'assainissement d'eaux usées en terrain privé (Parcelles C 2062, C 2064, C 491, C 1833, C 1832 Lieu- dit LES VIALS à GARGAS) signée avec Monsieur et Madame VOLLE, à titre gratuit.
2024-64 Convention d'autorisation de passage d'une canalisation d'eau potable en terrain privé (Parcelles AN 140 et AN 142 Lieu-dit L’ESPATULE à Saint-Matin-de- Castillon) signée avec la SCI L’ESPATULE représentée par son dirigeant M. Yves CHENILLEAU, à titre gratuit.
2024-63 Convention d'autorisation de passage d'une canalisation d'eaux usées en terrain privé (Parcelles AB 342 et AB 343 Lieu-Dit LA REYBAUDE à SAIGNON) signée avec Monsieur ROPP, Mesdames ROPP et Monsieur WERLY, à titre gratuit. 2024-77 Avenant N°1 au Bail dérogatoire entre la Communauté de communes Pays d'Apt Luberon et la société CIC LYONNAISE DE BANQUE. -
Montant du marché reporté à :
10 170 € TTC
Loyer :
174 €/Mois
2024-80 Signature de la convention d’animation entre l’ANPEP et la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon. Sans incidence financière
2024-81 Actualisation n°8 des tarifs du bordereau de prix pour les travaux de branchements d'eau potable et d'assainissement, et prestations annexes. -
2024-82
Signature d’une convention de mise à disposition de données à caractère personnel relatives au dispositif des crèches à vocation d’insertion professionnelle (AVIP) entre la CCPAL et le Département du Vaucluse, France travail, UP Ventoux, la Mission locale du Luberon – Pays de sorgues et Monts de Vaucluse, pour une durée de trois ans.
A titre gratuit
2024-83 Convention de partenariat pour l’exposition de Anne Catherine CECILLON et Franceline MINGO au sein du bureau d’information touristique de Bonnieux du 1er
au 13 juillet 2024. A titre gratuit
2024-84 Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL et la commune d’Apt - Réalisation d'un concert "Un vrai monde - Peter Gabriel" – Le 15 juin 2024, à la salle des fêtes d’Apt. A titre gratuit
2024-85 Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL et la commune de Saint-Saturnin-lès-Apt - Réalisation d’un concert des ateliers de musique de la Méditerranée et des Balkans – Le 21 juin 2024, à Saint-Saturnin-Lès-Apt. A titre gratuit
Frais :
339,20 € TTC/ convention
Montant :
144 € TTC/Mois
2024-88 Convention entre la CCPAL et la médiathèque le kiosque à Saint-Saturnin-Lès-Apt, pour l’accueil des enfants fréquentant la crèche d’Amélie, de janvier 2024 à juin 2024. A titre gratuit
2024-89 Convention de partenariat entre la CCPAL et la commune de Joucas – Réalisation d'un concert des élèves du Conservatoire de musique le 25 juin 2024 à Joucas A titre gratuit
2024-90 Convention de partenariat entre la CCPAL et la commune de Céreste-en-Luberon - Réalisation d'un concert un vrai monde - Peter Gabriel le 29 juin 2024 au théâtre de verdure à Céreste-en-Luberon A titre gratuit
Loyer :
836,40 € TTC/Mois
2024-92 Convention de mise à disposition à titre payant de la terrasse, des sanitaires et de l'électricité du Parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à l'association Houblons & Musique - Festival des bières artisanales le samedi 13/07/2024. Montant facturé : 60 € TTC
2024-93 Convention de mise à disposition à titre payant des abords et de l'électricité du Parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt à l'association MJC Archipop - Festival de la parentalité le mercredi 02/10/2024. Montant facturé : 60 € TTC
2024-94 Signature de marchés de fourniture d’électricité et gaz – Lot n°2 Electricité (C2 C3 C4) et Lot n°4 Gaz - Marchés subséquents n°2 (année 2025) et marché subséquent n°3 (année 2026).
2024-95 Signature d'une convention avec la commune de Caseneuve relative à la mise à disposition du centre culturel polyvalent Constant Delan, au profit de l'établissement d'accueil du jeune enfant Les Pitchouns, à partir du 1er juillet 2024 pour une durée d’un an. A titre gratuit
2024-96 Convention de partenariat pour une exposition d'artistes de Bonnieux au sein de l'Office de tourisme de Bonnieux du 16 juillet au 31 août 2024. A titre gratuit
2024-97 Convention d'occupation temporaire à titre payant du Parc de loisirs du Plan d'eau de la Riaille - Centre social Lou Pasquié – Action sociale famille - Mercredi 10/07/2024. Montant facturé : 50 € TTC
2024-79 Avenant n°2 au contrat de prestation de services avec l’ANPEP pour la location d’un bureau privatif à Cap Luberon, à compter du 1er juillet 2024, pour une durée
de deux ans.
2024-78 Signature Avenant n°1 au marché de service de repérage avant travaux de l’amiante et des HAP dans les enrobés bitumeux et les canalisations enterrées concernant des travaux d’eau potable et d’assainissement – Programme 2024-2025 (entreprise VRD’TECH).
2024-87 Signature du contrat de prestation de services avec ARLANDIS Florent, salarié de l’entreprise PEAKS pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon, en formule « mi-temps », à partir du 18 juin 2024.
2024-86 Conventions d'autorisation de passage en terrains privés de canalisations d'assainissement (Parcelles AA 228, AA 226, et AA 66 Lieu-dit LES SAUVANS à GARGAS, et Parcelles K 487 et K 488 Lieu-dit La Ville à BONNIEUX).
2024-91 Signature d’un bail dérogatoire avec la société GEOPOD, représentée par son Président Pascal BELZUNCE, pour la location d’un atelier d’activités, à Cap Luberon, à partir du 02 juillet pour une durée de 36 mois.
Lots Marché subséquent Montant annuel du BPU en € HT Titulaires
Lot 2 –
Electricité
C2/C3/C4
2ème Marché
subséquent
(année
2025)
455 351,02 €
EDF
(75008
PARIS)
3ème Marché
subséquent
(année
2026)
536 854,84 €
EDF
(75008
PARIS)
Lot 4 - Gaz
naturel
2ème Marché
subséquent
(année
2025)
339 951,45 €
Gaz de
Bordeaux
(33075
BORDEAUX)
3ème Marché
subséquent
(année
2026)
324 151,81 €
Gaz de
Bordeaux
(33075
BORDEAUX) 2024-98 Signature d'un contrat entre la CCPAL et Dénivelé Challenge (SAS Ventoux Events) pour l'organisation du GF Luberon Pays d'Apt 2024 (du 28 au 29 septembre 2024). Coût : 39 500 € HT
2024-99 Conventions d'autorisation de passage en terrains privés de canalisations d'eau potable et d'assainissement (Parcelles CL 12, CL 591, CL 341, CL 342, CL 366, CL 369, CL 435, CL 10, CL 439, CL 590 et CL 436 à APT). Frais de publicité foncière : 339,20€ TTC/convention
2024-100 Signature du marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un nouveau Bureau d'information touristique à Roussillon à OWA Architecte (75020 Paris). Montant du marché : 42 400 € HT
2024-101 Avenant n°3 - changement de dénomination sociale du titulaire - Marché de renouvellement des compteurs d'eau potable avec le déploiement, la gestion et la maintenance d'un système de relève à distance des compteurs d'eau – Suez Smart Solutions devient Suez Digital Solutions Sans incidence financière
2024-102 Mise à jour des services et prestations de l'Office de Tourisme Pays d'Apt Luberon pour tous les prestataires et hébergeurs. -
2024-103 Signature d'une convention avec la commune de Gargas relative à la mise à disposition des salles du gymnase au profit du Relais Petite Enfance. A titre gratuit
2024-104 Contrat entre la CCPAL et Aude IMBERT - Le Colibri Blanc - Pour 6 ateliers en tant qu’éducatrice de jeunes enfants au sein du Relais Petite Enfance (RPE), entre le 1er octobre et le 31 décembre 2024. Montant 470€ TTC
2024-105 Contrat entre la CCPAL et Madame Anna JEAN - Résonnances 04 pour des missions d’analyse de pratiques professionnelles au sein des Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants, entre le 1er septembre 2024 et le 31 juillet 2025. Montant : 4 355,06 € TTC
2024-106 Signature d'une convention de prêt de pièges photographiques (caméra de surveillance mise en place au niveau des travaux de la route de Rustrel) avec le SIRTOM pour une période de 6 semaines, du 19 juillet au 2 septembre 2024. A titre gratuit
2024-107 AVENANT N°1 – Changement de dénomination sociale du titulaire – Marché pour la réalisation de bilans 24h, contrôles d’autosurveillance des systèmes d’assainissement et mesures diverses sur le territoire de la CCPAL - la société CHESS EPUR devient la SARL EPUR CONTROL. Sans incidence financière
2024-108 Convention de mise à disposition à titre payant de la terrasse, des sanitaires et de l'électricité du Parc de loisirs du plan d'eau de la Rialle à Apt à l'association Houblons & Musique - Concert Punk Rock le jeudi 15/08/2024. Montant facturé : 60 € TTC
2024-109 Convention de mise à disposition à titre payant de la terrasse, des sanitaires et de l'électricité du parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt – à l’association Double Drop - Indian Drop le samedi 14/09/2024. Montant facturé : 120 € TTC
2024-110 Convention de mise à disposition à titre gratuit du terrain de Beach-Park du Parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt au tennis club Aptésien - Tournoi de Beach tennis du 15/08/2024 au 18/08/2024. A titre gratuit
2024-111 Convention de mise à disposition à titre gratuit du terrain de Beach-Volley du Parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt au tennis club Aptésien - Tournoi de Beach tennis du 15/08/2024 au 18/08/2024. A titre gratuit
2024-112 Convention d'occupation temporaire du terrain de Beach-Park du Parc de loisirs du Plan d'eau de la Riaille au tennis club Aptésien pour des entraînements jusqu’à la fin du mois d’août 2024. A titre gratuit
2024-113 Convention d'occupation temporaire du terrain de Beach-Park du Parc de loisirs du Plan d'eau de la Riaille au Pays d’Apt Handball pour des entraînements de Beach, le mercredi 28 août 2024 de 18h30 à 20h30 A titre gratuit
2024-114 Convention d’occupation temporaire du terrain de Beach-Park du Parc de loisirs du Plan d’eau de la Riaille au Tennis club Aptésien pour des événement et entraînements jusqu’au 30 septembre 2024 A titre gratuit
2024-115 Modification des articles 6-7-8-12-13 et 16 de la régie de recettes et d’avances du service Office de Tourisme Intercommunal de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon. -
2024-116 Convention de partenariat entre la coopérative d’activité et d’emploi TERRA SUD et la CCPAL (Cap Luberon). A titre gratuit
2024-117 Avenant à la convention du 29.08.2024 (décision 2024-114)) pour la mise à disposition du Beach Park du Parc de loisirs du Plan d'eau de la Riaille au Tennis Club Aptésien – Septembre 2024 – Modification des horaires. A titre gratuit
2024-118 Avenant n°1 à l'accord-cadre de contrôles règlementaires des bâtiments et matériels avec la société Dekra Industrial - Lot n° 1 (ajout de prix au BPU). Sans incidence financière
2024-119 Prolongation de convention de partenariat pour une exposition d'artistes de Bonnieux au sein de l'Office de tourisme de Bonnieux jusqu’au 27 septembre 2024. A titre gratuit
2024-120 Liste des tarifs de vente des produits et prestations de la boutique de l'Office de Tourisme Pays d'Apt Luberon. -
2024-121 Signature du contrat de prestation de services avec Julien ALLEY, (Artiste Auteur – Maison des Artistes), ayant pour activité la création artistique, pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon. Montant loyer : 144 € TTC/Mois
2024-122 Signature du contrat de prestation de services avec BAEZ Agathe, dont l’activité principale exercée est la création artistique relevant des arts plastiques, pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon. Montant loyer : 144 € TTC/Mois
2024-123
Contrat de prestations de services pour la mise en œuvre d’analyses alimentaires dans les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) : Les Pitchouns, la Boite à Malice, La Crèche d’Amélie, Le Nid, La Chrysalide, Le Lièvre et la Tortue, avec le laboratoire NORMEC ABIOLAB (38 330 MONTBONNOT SAINT- MARTIN).
Montant total : 1 152 € TTC
2024-124 Convention de mise à disposition à titre gratuit de 4 barnums par le Parc de loisirs du Plan d'eau de la Riaille à l'association Le Son des Pierres du jeudi 12 au mardi 17 septembre 2024. A titre gratuit
Lot télécommunications :
6 000 € TTC
2024-125 Signature de marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la passation de marchés de télécommunications et maintenance informatique avec la société ARTEMIS RD (30900 NIMES). Lot maintenance informatique :
6 000 € TTC
2024-126 Convention d'autorisation d'occupation temporaire de la terrasse et de l'électricité des sanitaires du Parc de loisirs du Plan d'eau de la Riaille à titre gratuit - Société Blachère Illumination, afin d’organiser une petite collation pour son personnel de 08h00 à 12h00 le mardi 17/09/2024. A titre gratuit
Montant du loyer :
84 €/mois TTC
2024-128 Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation du parking et des aménagements ludiques de la zone de loisirs du Plan d'eau de la Riaille à Apt avec le groupement d’entreprises TRAMOY/ M PAYSAGE, afin de reporter la date d’achèvement de la mission au 31 octobre 2024. Sans incidence financière
2024-129 Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre l’OGEC Sainte Anne et la CCPAL - Réalisation d’une manifestation, le vendredi 20 septembre 2024 à partir de 17h30 à la Chapelle des Carmes à Apt 150 € TTC
2024-130 Convention de mise à disposition de la Chapelle Baroque du Conservatoire de musique pour l’Association Les Musicales du Luberon – Concert LES REBELLES A L’OPERA - le 05 octobre 2024 à 17h00. A titre gratuit
2024-131 Conservatoire de Musique – Convention de partenariat avec l’association « Culture et Orgues » - année 2024-2025 A titre gratuit
2024-132 Convention de mise à disposition 2024/2025 à titre gratuit du terrain de Beach-Park au Parc de Loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt du 26/09/2024 au 26/09/2025– Associations des Sports de Sable : Tennis Club Aptésien, Pays d’Apt Handball, Volley Ball Aptésien et Apt Badminton Club. A titre gratuit
2024-133 Prêt de la nacelle à la mairie de Ménerbes du 27/11/2024 au 29/11/2024 (montage). A titre gratuit
2024-134 Prêt de la nacelle à la mairie de Ménerbes du 15/01/2025 au 17/01/2025 (démontage). A titre gratuit
2024-135 Prêt de la nacelle à la mairie de Villars du 22/11/2024 au 25/11/2024 et du 13/01/2025 au 14/01/2025. A titre gratuit
2024-136 Convention de mise à disposition de la Chapelle Baroque du Conservatoire de musique avenue Philippe de Girard 84400 Apt au profit du Vélo Théâtre pour la résidence « clavicorde Antoine Berland » - du 30/09 au 04/10/2024 – Concert du 04/10/2024. A titre gratuit
2024-137 Convention de mise à disposition temporaire de la terrasse et ses abords, des sanitaires du Parc de Loisirs du plan d'eau de la Riaille à l'Association du Rugby à XV d'Apt - Vide grenier dimanche 06/10/2024. A titre gratuit
2024-138 Prêt de la nacelle à la mairie de Lacoste du 20/11/2024 au 21/11/2024 et du 20/01/2025 au 21/01/2025. A titre gratuit
2024-139 Dispositif DEMOS - Convention entre la CCPAL et la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale du Vaucluse - 2024-2027 (écoles jean Giono à Apt, Du Sacré Cœur à Apt, Des Ocres à Gargas et René Char à Goult). A titre gratuit
2024-140 Dispositif DEMOS - Convention entre la CCPAL et la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale des Alpes-de-Haute-Provence - 2024-2027 (école de Cereste-en-Luberon). A titre gratuit
2024-141 Prêt de la nacelle à la mairie de Joucas du 18-11-2024 au 19-11-2024 et du 23-01-2025 au 24-01-2025. A titre gratuit
2024-142 Conservatoire - Rajouts de tarifs 2024-2025 pour l’enseignement et la pratique de la musique, location et prêt d’instrument. -
2024-143 Contrat entre la CCPAL et Aude IMBERT relatif à son intervention en tant qu’éducatrice de jeunes enfants, pour la coanimation de la journée de fête de fin d’année organisée par le Relais Petite Enfance. 200€ TTC
2024-144 Dispositif DEMOS - Convention de mise à disposition d’espace entre la commune de Rustrel et la CCPAL 2024-2025 pour la création d’un orchestre intercommunal composé d’enfants de 7-8 ans. A titre gratuit
2024-145 Convention de mise à disposition entre la CCPAL et Régis ACHARD (éducateur spécialisé retraité bénévole) relative à ses missions d’accueillant au Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP). A titre gratuit
Montant prévisionnel facturé à l’ITEP
1215€ TTC
Montant facturé
1350€ TTC
2024-148 Conservatoire de Musique — Tarifs des droits d’entrée pour la saison culturelle 2025. -
Loyer mensuel
144€ TTC
2024-150 Avenant n°1 avec l’entreprise EIFFAGE au marché de travaux de requalification de la zone industrielle de Peyrolière à Apt (ajout de prix nouveaux au PBU). -25 735,46€ HT
2024-151 Dispositif DEMOS- Convention de mise à disposition de salle entre la commune de Gargas et la CCPAL pour l’année scolaire 2024-2025. A titre gratuit
2024-152 Contrat entre la CCPAL et Sébastien PRATS intervenant musical, relatif à ses interventions musicales au sein du Relais Petite Enfance et du Lieu d’Accueil Enfants Parents. 315,88 TTC
2024-153 Avenant n°4 – Rajout d’un article au BPU - Accord-cadre pour les analyses laboratoires pour le service Eau et Assainissement par le Groupe NORMEC Abiolab : nécessité de rajouter au Bordereau de Prix Unitaires un article relatif à la mesure de siccité de boues de station d’épuration. Sans incidence financière
Montant du loyer :
2024-154
Signature du contrat d’un bail dérogatoire avec la société EIFFAGE ROUTE GRAND SUD, représentée par MATHELIN Denis, pour la location d’un bureau privatif, à Cap Luberon afin de réaliser comme activités toutes opérations et entreprises de travaux privés, de bâtiments, de revêtement routier, à partir du 21 octobre 2024 pour une durée de 36 mois.
2024-125 Signature de marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la passation de marchés de télécommunications et maintenance informatique avec la société ARTEMIS RD (30900 NIMES).
2024-127 Signature du contrat de prestation de services avec la société WIZAPT pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon
2024-146 Convention de partenariat avec l’ITEP 84 pour l’organisation d’ateliers de percussions - Année scolaire 2024-2025.
2024-147 Convention de partenariat avec l’Institut Médico-Éducatif COALLIA - Centre de Tourville (IME – Saignon) pour l’organisation d’ateliers de percussions - année scolaire 2024/2025.
2024-149 Signature du contrat de prestation de services avec la société ASTER BTP ayant pour activités conseil technique, maîtrise d’œuvre et assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine du BTP, pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon. 387,60 € TTC/mois
2024-155 Contrat entre la CCPAL et Claire JOUNIN psychomotricienne, relatif à son intervention au sein du Relais petite enfance pour 3 ateliers entre septembre et décembre 2024. 240€ TTC
2024-156 Conservatoire de Musique – Convention de partenariat avec la mairie de l’Isle-sur-Sorgue (École de Musique Municipale) – Répétition et concert « les 101 flutes – les 14/10, 30/11 et 01/12/2024. A titre gratuit
Montant du loyer :
3 000 € TTC/mois
Charges liées à la TEOM :
23,24€/mois
2024-158 Convention de servitudes relative au raccordement des panneaux photovoltaïques sur le réseau électrique Basse Tension du lieu-dit Les Argiles sur la commune de Apt (pose d’un coffret réseau et d’un câble basse tension souterrain sur environ 102 mètres sur la parcelle cadastrée AE487). A titre gratuit
2024-159 Prêt de la nacelle à la mairie de Saint Saturnin les Apt du 12-11-2024 au 14-11-2024. A titre gratuit
2024-160 Avenant au marché public de raccordement du système d'assainissement de Rustrel village à celui d'Apt Le Chêne et renouvellement des conduites d'eau potable. Sans incidence financière
2024-161 Conservatoire de musique – dispositif DEMOS - Convention de mise à disposition de locaux entre la MJC d’Apt et la CCPAL 2024-2025 A titre gratuit
2024-162 Conservatoire de musique – dispositif DEMOS - Convention de mise à disposition d’espace entre la commune de Saint-Saturnin-les-Apt et la CCPAL 2024-2025. A titre gratuit
Frais de rédaction de l’acte administratif de dépôt et de
publicité foncière
339,20 € TTC par convention
Montant du loyer :
144 € TTC/mois
Loyer mensuel :
84,00 € TTC
Montant :
339.20€ TTC par acte
Montant :
990,00 € TTC
2024-168 Mise à disposition d’un véhicule de type nacelle élévatrice sur VL le vendredi 15/11/2024 et du jeudi 30/01/2025 au vendredi 31/01/2025 à la mairie de Rustrel. A titre gratuit
Participation financière :
36.28 € HT/m3 dépoté
Montant :
163,30 € TTC
2024-171 Modification et création d’articles nouveaux au BPU - Accord-cadre conclu avec le groupement SNPR/PINGUET pour travaux divers et d’urgence sur les réseaux d’eau potable et d’assainissement. Sans incidence financière
Montant :
339.20€ TTC par convention
Attribution d’un marché de Contrôle Technique et Coordination SPS pour la construction du nouveau Bureau d'Information Touristique de Roussillon : Lot n°1 :
2024-173
2024-170
Avenant au contrat entre la CCPAL et l’association Et patati et patata : intervention de Madame Christine Billé-Dimech, psychanalyste membre de l’association Et patati et patata, au sein du Lieu d’Accueil Enfants Parents au cours du mois de décembre 2024, durant 1h30, afin d’échanger avec les parents sur les problèmes de sommeil de leurs enfants.
2024-166
Acte administratif pour constitution de servitude de passage de canalisation d'assainissement (parcelle E 411, lieu-dit Saint Michel à APT appartenant à Monsieur Dominique PELLOUX ; parcelle A 233, A 234, A 302, A303, lieu-dit Les Julians et La Petite Bladayre à GARGAS appartenant à Monsieur Frédéric JULIAN, parcelle C 1381, C 511 lieu-dit Les Billards à GARGAS appartenant à Monsieur Michel GUIGOU, parcelle C 1894 lieu-dit Les Nourrats à GARGAS appartenant à Monsieur Gilles DERVE).
2024-167
Contrat entre la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon (CCPAL) et l’ARCOOP – Coopérative d’entrepreneurs, relatif à l’intervention de Laëtitia Guignier lors de la journée pédagogique organisée par le Relais Petite Enfance, sur le thème « La nature et ses bienfaits pour les tout-petits », au cours du premier semestre 2025.
2024-169
Signature d’une convention de dépotage entre les sociétés Aquasud SARL, Philippe Assainissement, Pialat Vidange Assainissement, Pinguet Environnement, Profosse Environnement, Ventoux Assainissement et la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon ; fixant les modalités de déversement et de traitement de matières de vidange et des graisses domestiques et collectives, de la station d’épuration intercommunale du chêne à Apt.
2024-172 Convention d'autorisation de passage de canalisation d'eau potable et d'assainissement en terrain privé, parcelle AN 545 lieu-dit Les Eygaux à APT (appartenant à la SCI EYGAUX, représentée par Mme Carmen WUNDERLI, M. Tobias RIHS et M. Andréas WOLFISBERG, gérants de la SCI), établie au profit de la CCPAL.
Signature d’un contrat de prestation de services entre la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon et la société GEOPOD représentée par son Président Pascal BELZUNCE, ayant pour activités conception de dômes, de tous abris, tentes ou structures. Etude, recherche et développement liés aux produits susvisés, pour la location d’un bureau partagé dans l’espace coworking, au sein de Cap Luberon.
Bail de droit commun entre la SCI LELA et la CCPAL - salle de spectacle fondation BLACHERE à Bonnieux, au profit du Conservatoire de musique Pays d’Apt
Luberon pour une durée n’excédant pas 3 ans, à compter du 1er novembre 2024.
2024-163 Convention d'autorisation de passage d'une canalisation d'eau potable en terrain privé (Parcelles F 537 Lieu-dit LES AIRES à CERESTE)
2024-164
Signature d’un contrat de prestation de services entre la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon et Gregory VERRIER, salarié de l’entreprise STRYCKER, fabrication de dispositifs et d’équipements médicaux, pour la location d’un bureau partagé dans l’espace coworking, au sein de Cap Luberon, à partir du 30/10/2027.
2024-165
2024-154
Signature du contrat d’un bail dérogatoire avec la société EIFFAGE ROUTE GRAND SUD, représentée par MATHELIN Denis, pour la location d’un bureau privatif, à Cap Luberon afin de réaliser comme activités toutes opérations et entreprises de travaux privés, de bâtiments, de revêtement routier, à partir du 21 octobre 2024 pour une durée de 36 mois.
2024-157 marché réparti en 2 lots : montant de 4 350,00 € HT
- Lot n°1 - Mission de Contrôle Technique : offre du bureau d’étude VERITAS. Lot n°2 :
- Lot n°2 - Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) : offre de la société AASCO. montant de 4 242,00 € HT
Montant :
339.20€ TTC par convention
2024-175 Modification de l’article 5 de la régie de recettes au budget principal de la Communauté de communes pays d’Apt Luberon pour le service du parc de Loisirs du Plan d’eau. -
2024-176 Modification des articles 9 et 12 de la régie de recettes de recettes au Budget Principal de la Communauté de communes Pays d'Apt Luberon pour le service de location de locaux au pôle intercommunal des services aux entreprises « CAP LUBERON ». -
2024-177 Modification de l'article 5, création de l’article 5bis et suppression de l’article 11 de la régie de recettes du service ASSAINISSEMENT de la Communauté de communes Pays d'Apt Luberon. -
2024-178 Modification de l'article 5, création de l’article 5bis et suppression de l’article 11 de la régie de recettes du service EAU de la Communauté de communes Pays d'Apt Luberon. -
2024-179 Convention d'occupation temporaire à titre gratuit des abords du Parc de loisirs du Plan d'eau de la Riaille a Apt - Téléthon 2024 le dimanche 1er décembre 2024 - Amicale des Sapeurs-Pompiers d’Apt. A titre gratuit
Sélection des 3 candidats admis à concourir au marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation du pôle culturel intercommunal, conformément à l’avis du jury de concours du 25 novembre 2024 :
- DE-SO Architectes Urbanistes
- Sarl COULON & Associés
- VURPAS Architectes
2024-181 Actualisation n°09 du bordereau de prix pour les travaux de branchement d'eau et d'assainissement et prestations annexes, facturés aux usagers. -
2024-182 Prêt de la nacelle à la mairie de Ménerbes du 02.12.2024 au 04.12.2024 À titre gratuit
Manifestation exposants (Associations/Particuliers)
4 € par jour
Food-Trucks
5 € par jour
Frais de rédaction de l’acte administratif de dépôt et de
publicité foncière :
339.20€ TTC par convention
Participation totale :
480 €
(4 ateliers de 120 €)
Montant annuel :
25 000 € HT minimum
50 000 € HT maximum
2024-187 Acte d’autorisation de passage en terrain privé de canalisation d'eau potable, parcelle D7, lieudit Caudon à Céreste-en-Luberon, appartenant à Monsieur Damien PERROT. Frais de rédaction de l’acte notarié
2024-188 Convention de prêt de matériel avec le SIRTOM pour la fête du personnel du 13.12.2024. A titre gratuit
Frais de rédaction de l’acte administratif de dépôt et de
publicité foncière
339.20€ TTC par convention
2024-190 Convention de mise à disposition temporaire de la parcelle AS176 à VIENS pour le débroussaillement de celle-ci au profit du Syndicat mixte de défense et de valorisation forestière applicable jusqu’au 31 décembre 2025. A titre gratuit
Montant total annuel maximum :
4 950 € TTC
Frais de rédaction de l’acte administratif de dépôt et de
publicité foncière :
2024-173
2024-174 Convention d'autorisation de passage d'une canalisation d'eau potable en terrain privé (Parcelle D5, lieu-dit Caudon, à CERESTE-EN-LUBERON), appartenant à Monsieur VALLELIAN Marc et Mme CANTON-VALLELIAN.
2024-191 Contrat entre la CCPAL et Madame Peggy MAYAN, psychanalyste, pour des missions d’accompagnement et de soutien à la parentalité, au sein du Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP), à raison de 15h par mois maximum, de janvier à décembre 2025.
2024-180 -
2024-183 Révision de la grille tarifaire de la régie du Parc de Loisirs du plan d'eau de la Riaille au 1er janvier 2025 – Fourniture d’énergie pour les stands et food-trucks lors des manifestations.
2024-184 Convention d'autorisation de passage de canalisation d'eau potable et d'assainissement en terrain privé au profit de la CCPAL sur les Parcelles AI 207 à APT appartenant à la SCI BORI, représentée par M. Yann DELIEUVIN et M. Éric BACONNIER en leur qualité de gérants
2024-185 Convention entre la CCPAL et la commune d’Apt afin d’organiser la rencontre avec une autrice et plasticienne, Claire DÉ, au sein des Etablissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) le Nid, la Chrysalide et le Lièvre et la tortue, ainsi qu’au Relais petite enfance en janvier et février 2025, gérés par la CCPAL
2024-186 Attribution du marché pour la réalisation de bilans 24h, contrôle des dispositifs d'autosurveillance et mesures diverses sur les systèmes d'assainissement collectif à l’entreprise CHESS EPUR - SARL EPUR CONTROL (13750 PLAN D’ORGON).
2024-189 Convention d'autorisation de passage en terrain privé de canalisation d'eau potable et d'assainissement, parcelle CL436 à APT, appartenant à Madame COSTE Béatrice.
2024-192
Actes Administratifs pour constitution de servitude de passage de canalisation d'assainissement (Parcelles AK198 et AK472 à Saignon appartenant à Mme SOLIER, parcelles G174 et G659 à Apt appartenant à M. BOL, parcelles F434 et F435 à Apt appartenant à Mme CHAUVIN, parcelle F806 à Apt appartenant à Mme AUDIBERT, parcelles K672, AK282-304-307 à Villars appartenant à M. CLEMENT, parcelle AA142 à Villars appartenant à Mme. CHABAUD, parcelle AN7 à Apt appartenant au Ministère de l’Urbanisme et du Logement, parcelle BL110 à APT appartenant à la commune d’Apt, parcelle CN275 à APT appartenant au Ministère de l’Urbanisme et du Logement, parcelles BM6-8-9-178-197 à Apt appartenant à M. ROUX, parcelle AK97 à Saint-Saturnin-lès-Apt appartenant à M. PIN, parcelle AK99 à Saint-Saturnin-lès-Apt appartenant à M. JULLIEN; parcelle AC212 à Villars appartenant à Mme SYLVESTRE, parcelle AC215 à Villars appartenant à la commune de Villars, parcelle AC218 à Villars appartenant à M. HAAS, parcelle AC254 à Villars appartenant à Mme LAUTHIER, parcelle AC258 à Villars appartenant à M. GILS et Mme AGUILAR, parcelle AI679 à Saint-Saturnin-lès-Apt appartenant à M. GREGOIRE et Mme GENDREAU, parcelle AI678 à Saint-Saturnin-lès-Apt appartenant à Mme COSTE). 339,20 € TTC par acte
2024-192
Actes Administratifs pour constitution de servitude de passage de canalisation d'assainissement (Parcelles AK198 et AK472 à Saignon appartenant à Mme SOLIER, parcelles G174 et G659 à Apt appartenant à M. BOL, parcelles F434 et F435 à Apt appartenant à Mme CHAUVIN, parcelle F806 à Apt appartenant à Mme AUDIBERT, parcelles K672, AK282-304-307 à Villars appartenant à M. CLEMENT, parcelle AA142 à Villars appartenant à Mme. CHABAUD, parcelle AN7 à Apt appartenant au Ministère de l’Urbanisme et du Logement, parcelle BL110 à APT appartenant à la commune d’Apt, parcelle CN275 à APT appartenant au Ministère de l’Urbanisme et du Logement, parcelles BM6-8-9-178-197 à Apt appartenant à M. ROUX, parcelle AK97 à Saint-Saturnin-lès-Apt appartenant à M. PIN, parcelle AK99 à Saint-Saturnin-lès-Apt appartenant à M. JULLIEN; parcelle AC212 à Villars appartenant à Mme SYLVESTRE, parcelle AC215 à Villars appartenant à la commune de Villars, parcelle AC218 à Villars appartenant à M. HAAS, parcelle AC254 à Villars appartenant à Mme LAUTHIER, parcelle AC258 à Villars appartenant à M. GILS et Mme AGUILAR, parcelle AI679 à Saint-Saturnin-lès-Apt appartenant à M. GREGOIRE et Mme GENDREAU, parcelle AI678 à Saint-Saturnin-lès-Apt appartenant à Mme COSTE).