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Déliberation - 2023 5 9 Annexe3 CAB Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Saint-Martin-Boulogne.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 5 9 Annexe3 CAB Liste des deliberations)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Consommateurs,
N° Thème Objet Rapporteur Adoptée
01C_19_10_2023 8913 GESTION ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS Collecte et traitement des déchets - Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) pour l'exercice 2022 M. PASSEBOSC A l'unanimité
02C_19_10_2023 8910 GESTION ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS Convention de coopération entre le Syndicat Mixte Flandre Morignie (SMFM) et la CAB pour le traitement et la valorisation énergétique d'une partie des Ordures Ménagères Résiduelles (OMr)
M. PASSEBOSC A la majorité
03C_19_10_2023 8884 POLITIQUE DE L'EAU Eau potable - Rapport Prix Qualité Service - Exercice 2022 M. BARBARIN A pris acte
04C_19_10_2023 8885 POLITIQUE DE L'EAU Eau potable - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2022 M. BARBARIN A pris acte
05C_19_10_2023 8886 ASSAINISSEMENT Assainissement - Rapport Prix Qualité Service - Exercice 2022 M. BARBARIN A pris acte
06C_19_10_2023 8887 ASSAINISSEMENT Assainissement - Rapports annuels du délégataire - Exercice 2022 M. BARBARIN A pris acte
07C_19_10_2023 8929 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET PORTUAIRE Attribution d'une subvention de fonctionnement à BGE au titre de l'année 2023 M. CUVILLIER A l'unanimité
08C_19_10_2023 8926 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET PORTUAIRE Attribution d'un complément de subvention au Réseau Initiative Boulogne-sur- Mer M. CUVILLIER A l'unanimité
09C_19_10_2023 8949 ZONES ET PATRIMOINE ECONOMIQUES, PEPINIERES, CAPECURE Pépinières d'entreprises de la CAB : ajustement du mode de fonctionnement et de la tarification M. COPPIN A l'unanimité
10C_19_10_2023 8835 CREMATORIUM Crématorium Le Rivage - Rapport annuel du délégataire SEM Prestations Funéraires du Boulonnais (PFI) - Exercice 2022 M. LOIRE A pris acte
11C_19_10_2023 8911 SPORT Hélicéa - Rapport annuel du délégataire Récréa - Exercice 2022 M. BOUTLEUX A pris acte
12C_19_10_2023 8972 SPORT Piscine patinoire Hélicéa - Avenant n°6 à la convention de délégation de service public M. BOUTLEUX A l'unanimité
13C_19_10_2023 8924
ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE -
AMENAGEMENT INTEGRE DE L'ESPACE -
URBANISME ET FONCIER
Projet d’extension du cimetière communal de Dannes - révision allégée du PLUI -objectifs et modalités de concertation M. CHOCHOIS A l'unanimité
14C_19_10_2023 8923
ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE -
AMENAGEMENT INTEGRE DE L'ESPACE -
URBANISME ET FONCIER
ZAC Habitat Communautaire Les Musiciens à Outreau - Approbation des modalités de participation financière des constructeurs pour les projets d'intérêt général
M. CHOCHOIS A l'unanimité
15C_19_10_2023 8912 NAUSICAA Centre National de la Mer - Rapport annuel du délégataire SEM Nausicaà - Exercice 2022 M. GODEFROY A pris acte
16C_19_10_2023 8935 NAUSICAA
Délégation de service public- Avenant n°8 au contrat avec la SEM Nausicaa pour la gestion du Centre National de la Mer - Nouveaux tarifs et affectation d'une partie des recettes événementielles au Fonds de Dotation animation " Malpelo en Fête "
M. GODEFROY A l'unanimité
17C_19_10_2023 8917 PLAISANCE Développement de la plaisance - Construction d'une cale de mise à l'eau - Descente à bateaux M. ETIENNE A l'unanimité
18C_19_10_2023 8864 TRANSPORTS URBAINS Modification des statuts de Hauts-de-France Mobilités M. FOURCROY A l'unanimité
19C_19_10_2023 8867 TRANSPORTS URBAINS Adhésion à la Centrale d'Achat du Transport Public (CATP) M. FOURCROY A l'unanimité
20C_19_10_2023 8927 TRANSPORTS URBAINS Délégation de Service Public (DSP) - Avenant n°6 au contrat pour la gestion des transports urbains - Remplacement de l’indice INSEE du coût du travail M. FOURCROY A l'unanimité
21C_19_10_2023 8848 TRANSPORTS URBAINS Transports urbains - Rapport annuel du délégataire CTB-Marinéo - Exercice 2022 M. FOURCROY A pris acte
22C_19_10_2023 8958 FINANCES Décisions Modificatives M. LOGIE A l'unanimité
23C_19_10_2023 8957 FINANCES Ajustement des autorisations de programme M. LOGIE A l'unanimité
CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 19 OCTOBRE 2023 À 19H00
2023-5-9_CAB_Annexe3_Liste des délibérations N° Thème Objet Rapporteur Adoptée
24C_19_10_2023 8954 FINANCES Rapport annuel du mandataire de la SEM Centre National de la Mer - Exercice 2022 M. LOGIE A l'unanimité
25C_19_10_2023 8955 FINANCES Rapport annuel du mandataire de la SEM PFI (Prestations Funéraires Intercommunales du Boulonnais) - Exercice 2022 M. LOGIE A l'unanimité
26C_19_10_2023 8960 FINANCES Rapport annuel du mandataire de la SEM URBAVILEO - Exercice 2022 M. LOGIE A l'unanimité
27C_19_10_2023 8892 PARTENARIATS INSTITUTIONNELS ET POLITIQUES CONTRACTUELLES Convention partenariale d'ingénierie LEADER - Avenant pour la période du 01 Janvier 2023 au 31 Décembre 2023 entre les 3 structures intercommunales du Pays Boulonnais
M. LOGIE A l'unanimité
28C_19_10_2023 8959 PARTENARIATS INSTITUTIONNELS ET POLITIQUES CONTRACTUELLES Les principes et les modalités de mise en œuvre du contrat territorial d'aménagement et de développement 2023-2026 M. LOGIE A l'unanimité
29C_19_10_2023 8946 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs M. DUMAINE A l'unanimité
30C_19_10_2023 8865 ADMINISTRATION GENERALE Délégation de pouvoir accordée par le Conseil communautaire au Président - Marchés Publics - Modification M. CUVILLIER A l'unanimité
8976 ADMINISTRATION GENERALE Publicité des décisions du Président M. CUVILLIER A pris acte
8977 ADMINISTRATION GENERALE Publicité des délibérations du Bureau communautaire du 11 octobre 2023 M. CUVILLIER A pris acte
CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 19 OCTOBRE 2023 À 19H00
Affiché le : 08/12/2023