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Document publié le Mardi 7 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 130114 P6)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Collectivités territoriales,
IX METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Metz Métropole HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION #7 T. 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de membres au Conseil de Conseillers en fonction : Conseillers présents : 93
Communauté : 121 titulaires — 58 suppléants Dont suppléants : 2
121 titulaires — 70 suppléants Absents excusés : 13 Absents : 17
Vote(s) pour : 91
Date de convocation : 7 janvier 2014. Vote(s) contre : 0 bstention(s) : 2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBER
DU CONSEIL DE COMMUNAU
Ce
$
ee NS /
N/
Point n° 6 : Mandats des Vice-Présidents, des membres du Bureau et désignation d'un Vice-Président.
Séance du lundi 13 janvier 2014, es 2
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz. Vs
Rapporteur : Monsieur BOHL
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'arrêté préfectoral du 26 mars 2013 portant fusion, au 1° janvier 2014, de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole et de la Communauté de Communes du Val Saint-Pierre, VU la délibération du Conseil de Communauté de Metz Métropole en date du 8 janvier 2010 relative à l'élection des Vice-Présidents,
VU les délibérations du Conseil de Communauté de Metz Métropole des 9 janvier 2010, 6 février 2012 et 14 mai 2012 relatives à l'élection des membres du Bureau,
VU la délibération du Conseil de Communauté de Metz Métropole du 25 janvier 2010 fixant les taux des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents, des Conseillers Délégués et des Conseillers, VU la délibération du Conseil de la Communauté de Communes du Val Saint-Pierre du 8 avril 2008 relative à l'élection de Monsieur Michel TOURNAIRE en qualité de Président,
VU les délibérations du Conseil de la Communauté de Communes du Val Saint-Pierre des 8 avril 2008 et 26 mai 2010 relatives à l'élection des Vice-Présidents,
VU la délibération du Conseil de la Communauté de Communes du Val Saint-Pierre du 28 avril 2008 fixant les taux des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents,
CONSIDERANT qu'il convient de désigner les Vice-Présidents et les membres du Bureau qui exerceront leur fonction pendant la période de transition entre la date d'entrée en vigueur de la fusion et l'installation du nouvel organe délibérant résultant de l'élection concomitante des conseils municipaux et intercommunaux,
DECIDE de la poursuite des mandats de Vice-Présidents et de membres du Bureau de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole et de la Communauté de Communes du Val Saint-Pierre selon l'ordre du tableau joint en annexe et dans les conditions d'indemnisation qui étaient les leurs précédemment à la fusion, DECIDE de désigner Monsieur Michel TOURNAIRE en qualité de 21°" Vice-Président de Metz Métropole, avec maintien des conditions d'indemnisation qui étaient les siennes précédemment à la fusion en tant que Président de la Communauté de Communes du Val Saint-Pierre,
PREND ACTE de la fixation du nombre de Vice-Présidents à 24 et du nombre de membres du Bureau à 23.
Pour extrait é6nforme
Metzsté 14 janvi
Le Présidæ
Jean-Luc B
Maire de Montign Conseil de Communauté du 13 janvier 2014 - Annexe point n° 6
1° Vice-Président Monsieur Dominique GROS
2°" Vice-Président Monsieur François GROSDIDIER
3°" Vice-Président Monsieur Henri HASSER
4°" Vice-Président Monsieur Jean-Claude THEOBALD
5°" Vice-Président Monsieur Alain CHAPELAIN
6°" Vice-Président Madame Marie-Hélène MATHIEU
7°" Vice-Président Monsieur Richard LIOGER
8°" Vice-Président Monsieur Thierry HORY
9°" Vice-Président Monsieur Fabrice HERDÉ
10°" Vice-Président Monsieur Bertrand DUVAL
11°"° Vice-Président Monsieur Thierry JEAN
12°" Vice-Président Monsieur François HENRION |
13°" Vice-Président Monsieur Antoine FONTE SJ
14° Vice-Président Monsieur Pierre KELLER /, À
15°"° Vice-Président Monsieur Jean-François SCHMITT N_&)
16°"° Vice-Président Monsieur Guy BERGÉ Ne e
17°" Vice-Président Monsieur Jean-Claude WANNENMACHERN
18°"° Vice-Président Madame Marie-Claire DELLINGER
19°" Vice-Président Monsieur Gilbert KRAUSENER
20°" Vice-Président Monsieur Marc SEIDEL
21°" Vice-Président Monsieur Michel TOURNAIRE
22°" Vice-Président Monsieur Walter KURTZMANN
23°" Vice-Président Monsieur Pascal LINHART
24°" Vice-Président Monsieur Stanislas SMIAROWSKI
Membre du Bureau Monsieur François CARPENTIER
Membre du Bureau Monsieur René DARBOIS
Membre du Bureau Monsieur Daniel DEFAUX
Membre du Bureau Madame Huguette FOULIGNY
Membre du Bureau Monsieur Michel FRANÇOIS
Membre du Bureau Monsieur Patrick GRIVEL
Membre du Bureau Monsieur Marc HENRION
Membre du Bureau Monsieur Robert MARCHAL
Membre du Bureau Monsieur Christophe MARTIN
Membre du Bureau Madame Arlette MATHIAS
Membre du Bureau Madame Mireille MAURY
Membre du Bureau Monsieur Jean-Louis MICHELOT
Membre du Bureau Monsieur Pierre MUEL
Membre du Bureau Madame Monique REMY
Membre du Bureau Monsieur Alain PETTE
Membre du Bureau Monsieur Roger PEULTIER
Membre du Bureau Monsieur Roland SIMON
Membre du Bureau Monsieur Jacques STRAUB
Membre du Bureau Monsieur Joël STROZYNA
Membre du Bureau Monsieur Bruno VALDEVIT
Membre du Bureau Monsieur Michel TORLOTING
Membre du Bureau Monsieur Adrien TRESSON
Membre du Bureau Monsieur Jean-Claude WALTER