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Déliberation - DELIB 7 Approbation des credits budgetaires 2025 a allouer aux associations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Levens.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 7 Approbation des credits budgetaires 2025 a allouer aux associations)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
LE
VENS
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
— Egalité
- Fraternité
Département
des
Alpes-Maritimes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
3
avril 2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le 3
avril,
à
19
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est réuni
en
mairie
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
Antoine
VERAN,
Maire
de
Levens,
qui
constate
que
le quorum
est
atteint,
conformément
à l’article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
présents
: Mme
Michèle
CASTELLS,
M.
Thierry
MIEZE,
Mme
Ghislaine
BICINI,
Mme
Ghislaine
ERNST,
M.
Jean-Claude
GHIRAN,
M.
Michel
BOURGOGNE,
Mme
Danièle
TACCONI,
M.
Georges
REVERTE,
Mme
Evelyne
ABEL
DIT
DELAMARQUE,
Mme
Jeanine
PLANEL,
M.
Didier
GIORDAN,
Mme
Claude
MENEVAUT,
Mme
Suzanne
URRUTY,
M.
Régis
GUILLAUME,
M.
Eric
BERNIGAUD,
Mme
Sonia
MARTIN
CASANOVA,
M.
Gilles
MAIGNANT,
M.
Nicolas
BRAQUET,
Mme
Sophie
LALOUM,
M.
François
Dominique
SEINCE,
M.
Jean-Louis
MORENA.
Étaient
représentés
:
Mme
Monique
DEGRANDI
a donné
pouvoir
à M.
Antoine
VERAN,
Mme
Aline
BAILLOT
a donné
pouvoir
à Mme
Michèle
CASTELLS,
M.
Eric
GIRARD
a donné
pouvoir
à M.
Nicolas
BRAQUET,
M.
Yan
VERAN
a donné
pouvoir
à M.
Georges
REVERTE.
Absente
:
Mme
Maïmouna
BONNEFOND
Mme
Michèle
CASTELLS
est désignée
Secrétaire
de
séance,
conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
Conseillers
: en
exercice
: 27
/ Présents
: 22
/ votants
: 26.
Rapporteur
: M.
le Maire
A
6
ke
2
2H
6
2e
Ke
2e
He
ke He 2e
fe
2e
He
Ke 2e ke fe ke
fe
ke ke OK ke
6 Ke
6 ke fe ke 2e
2e
fe
Re
fe
2e
2H
6 28e ee 28e fe Ke fe
Ke fee
fe fe
ke ee
ke
fe ke
fe ke
ke fe ke
ke ke
fe ke fe
7 —- APPROBATION
DES
CREDITS
BUDGETAIRES
2025
À
ALLOUER
AUX
ASSOCIATIONS
AK OH
AH OK
OR
2H
Ke
Ke
2e
OK 2e ke 2e
2e
fe ke fe 2e
fe
ke fe ke
fe ke ke He Ke he
Ke fe
ke 2e fe ke fe
ke fe 28e
fe 28e 28e fe ke
fe
ke
fe fe ke fe ke
fe ke
fe
fe ke
fe ke
fe
6
ke fe ke
6 ee
ee
I — Nombre
de
Conseillers
: en
exercice
: 27
/ Présents
22
/ votants
26.
Ayant
entendu
l'exposé
de
M.
Antoine
VERAN
et avant
de
procéder
au
vote
du
budget
primitif 2025,
il
est
proposé
au
conseil
municipal :
- de
prévoir
les
inscriptions
budgétaires
à
l'article
65748
"subventions
de
fonctionnement
aux
organismes
de
droit
privé",
et
à
l’article
657382
“subventions
de
fonctionnement
aux
organismes
de
droit
public,
conformément
au
document
porté
au
budget
primitif 2025,
faisant
état
de
la dénomination
des
associations
et organismes
publics,
et du
montant
des
subventions
à allouer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
d’allouer
lesdites
subventions
aux
associations
suivantes
:
AAE
Association
Action
Educative
AAR
(Amis
du
Rail)
Altirock Amicale
du
personnel
communal
Amicale
des
sapeurs
forestiers
Amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Levens
Amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Saint
Martin
du
Var
Bela
Diri
Silat
Academie
Banque
Alimentaire
des
A.M.
Cercle
républicain
St Antoine
Chiens
guide
d’aveugles
Collège
J. Franco
à Saint
Etienne
de
Tinée
: Association
sportive
Collège
J.
Franco
ski
ASEJF
Collège
L.
Bréa
de
Saint
Martin
du
Var
: Foyer
OCCE
Collège
L.
Bréa
de
Saint
Martin
du
Var
: sport
e
Collège
R.
Cassin
de
Tourrette
Levens
: Foyer
socio-éducatif
(FSE)
AR
Prefecture
006-210600755-20250403-DELIB7_030425-DE Reçu le
04/04/2025 Coopérative
oléicole
Escale Eclaireuses
de
la Nature
ELTL
Foot
Judo
club
levensois
Les
Chats
Errants
de
Levens
Prévention
Routière
Scouts
de
France
Secours
catholique
Société
de
chasse
St
Hubert
Tennis
Club
Loisirs
Levens
Team
Trial
Service
de
remplacement
Jeunes
Agriculteurs
Uliss
Mayotte
II — Nombre
de
Conseillers
: en
exercice
: 27
/ Présents
22
/ votants
26.
Ayant
entendu
l'exposé
de
M.
Antoine
VERAN
et avant
de
procéder
au
vote
du
budget
primitif 2025,
1l
est proposé
au
conseil
municipal
:
- de
prévoir
les
inscriptions
budgétaires
à
l'article
65748
"subventions
de
fonctionnement
aux
organismes
de
droit
privé",
et
à
l’article
657382
“subventions
de
fonctionnement
aux
organismes
de
droit
public,
conformément
au
document
porté
au
budget
primitif 2025,
faisant
état de
la dénomination
des
associations
et organismes
publics,
et du
montant
des
subventions
à allouer.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
accepte
par
22
voix
pour,
4 voix
contre
(M.
Thierry
MIEZE,
M.
Régis
GUILLAUME,
Monsieur
François
Dominique
SEINCE,
M.
Jean-
Louis
MORENA
d’allouer
ladite
subvention
à l’association
suivante :
e
Collège
R.
Cassin
de
Tourrette
Levens
FCPE
IIT-
Nombre
de
Conseillers
: en
exercice
: 27
/ Présents
21
/ votants
25.
Ne
prend
pas
part
au
vote
: Mr
Antoine
VERAN
Ayant
entendu
l'exposé
de
M.
Antoine
VERAN,
et avant
de
procéder
au
vote
du
budget
primitif 2025,
il est proposé
au
conseil
municipal :
- de
prévoir
les
inscriptions
budgétaires
à
l'article
65748
"subventions
de
fonctionnement
aux
organismes
de
droit
privé",
conformément
au
document
porté
au
budget
primitif 2025,
faisant
état
de
la
dénomination
des
associations
et du
montant
des
subventions
à allouer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
d’allouer
ladite
subvention
à l’association
suivante :
e
Chaîne
de
Vies
06
IV-
Nombre
de
Conseillers
: en
exercice
: 27
/ Présents
20
/ votants
24.
Ne
prennent
pas
part
au
vote
: M.
Georges
REVERTE,
Jeanne
PLANEL
Ayant
entendu
l'exposé
de
M.
Antoine
VERAN,
et avant
de
procéder
au
vote
du
budget
primitif 2025,
il est proposé
au
conseil
municipal :
AR
Prefecture
006-210600755-20250403-DELIB7_030425-DE Reçu le
04/04/2025 - de
prévoir
les
inscriptions
budgétaires
à
l'article
65748
"subventions
de
fonctionnement
aux
organismes
de
droit
privé",
conformément
au
document
porté
au
budget
primitif 2025,
faisant
état de
la
dénomination
des
associations
et du
montant
des
subventions
à allouer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
d’allouer
lesdites
subventions
à l’association
suivante :
e
AMSL
(sections
Badminton,
Ensemble
vocal,
VTT,
TRIAL,
TRAIL,
Equitation,
Cuisine)
V-
Nombre
de
Conseillers
: en
exercice
: 27
/ Présents
21
/ votants
25.
Ne
prend
pas
part
au
vote
: Mme
Ghislaine
BICINI
Ayant
entendu
l'exposé
de
M.
Antoine
VERAN,
et avant
de
procéder
au
vote
du
budget
primitif 2025,
il est proposé
au
conseil
municipal :
- de
prévoir
les
inscriptions
budgétaires
à
l'article
65748
"subventions
de
fonctionnement
aux
organismes
de
droit
privé",
conformément
au
document
porté
au
budget
primitif 2025,
faisant
état de
la
dénomination
des
associations
et du
montant
des
subventions
à allouer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
d’allouer
ladite
subvention
à l’association
suivante :
e
Comité
des
Fêtes
VI-
Nombre
de
Conseillers
: en
exercice
: 27
/ Présents
21
/ votants
25.
Ne
prend
pas
part
au
vote
: Mme
Sophie
LALOUM
Ayant
entendu
l'exposé
de
M.
Antoine
VERAN,
et avant
de
procéder
au
vote
du
budget
primitif 2025,
il est
proposé
au
conseil
municipal :
- de
prévoir
les
inscriptions
budgétaires
à
l'article
65748
"subventions
de
fonctionnement
aux
organismes
de
droit
privé",
conformément
au
document
porté
au
budget
primitif 2025,
faisant
état de
la
dénomination
des
associations
et du
montant
des
subventions
à allouer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
d’allouer
ladite
subvention
à l’association
suivante :
e
Levens
d’un
Temp
VII-
Nombre
de
Conseillers
: en
exercice
: 27
/ Présents
21
/ votants
25.
Ne
prend
pas
part
au
vote
: Mme
Jeanne
PLANEL
Ayant
entendu
l'exposé
de
M.
Antoine
VERAN,
et avant
de
procéder
au
vote
du
budget
primitif 2025,
il est proposé
au
conseil
municipal :
- de
prévoir
les
inscriptions
budgétaires
à
l'article
65748
"subventions
de
fonctionnement
aux
organismes
de
droit
privé",
conformément
au
document
porté
au
budget
primitif 2025,
faisant
état de
la
dénomination
des
associations
et du
montant
des
subventions
à allouer.
AR
Prefecture
006-210600755-20250403-DELIB7_030425-DE Reçu le
04/04/2025 Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
d’allouer
ladite
subvention
aux
associations
suivantes :
e
Piano
à Levens
e
Saurepal
VIIT-
Nombre
de
Conseillers
: en
exercice
: 27
/ Présents
19
/ votants
23.
Ne
prennent
pas
part
au
vote
: M.
Eric
BERNIGAUD,
Mme
Danièle
TACCONI,
Mme
Ghislaine
BICINI Ayant
entendu
l'exposé
de
M.
Antoine
VERAN,
et avant
de
procéder
au
vote
du
budget
primitif 2025,
il est proposé
au
conseil
municipal :
- de
prévoir
les
inscriptions
budgétaires
à
l'article
65748
"subventions
de
fonctionnement
aux
organismes
de
droit
privé",
conformément
au
document
porté
au
budget
primitif 2025,
faisant
état
de
la
dénomination
des
associations
et
du
montant
des
subventions
à allouer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
d’allouer
ladite
subvention
à l’association
suivante
:
e
Vert
Azur
Fait
à Levens,
les jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Maire,
Antoine
VERAN.
AR
Prefecture
006-210600755-20250403-DELIB7_030425-DE Reçu le
04/04/2025