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Déliberation - Delib 5 Debat dorientation budgetaire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Levens.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 5 Debat dorientation budgetaire)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE
DELEVENS
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
— Egalité
- Fraternité
Département
des
Alpes-Maritimes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
13
mars
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
treize
mars,
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
Antoine
VERAN,
Maire
de
Levens,
qui
constate
que
le quorum
est atteint,
conformément
à l’article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
présents
: Mme
Michèle
CASTELLS,
Mme
Ghislaine
BICINI,
Mme
Ghislaine
ERNST,
Mme
Monique
DEGRANDI,
Mme
Danièle
TACCONI,
M.
Georges
REVERTE,
Mme
Evelyne
ABEL
DIT
DELAMARQUE,
Mme
Jeanine
PLANEL,
M.
Didier
GIORDAN,
Mme
Aline
BAILLOT,
Mme
Maïmouna
BONNEFOND,
Mme
Claude
MENEVAUT,
M.
Régis
GUILLAUME,
M.
Eric
BERNIGAUD,
Mme
Sonia
MARTIN
CASANOVA,
M.
Gilles
MAIGNANT,
M.
Eric
GIRARD,
M.
Nicolas
BRAQUET,
M.
Yan
VERAN,
M.
François
Dominique
SEINCE,
M.
Jean-Louis
MORENA.
Étaient
représentés
:
M.
Thierry
MIEZE
a donné
pouvoir
à M.
Régis
GUILLAUME,
M.
Jean-Claude
GHIRAN
a donné
pouvoir
à Mme
Monique
DEGRANDI,
M.
Michel
BOURGOGNE
a donné
pouvoir
à Mme
Evelyne
ABEL
DIT
DELAMARQUE,
Mme
Suzanne
URRUTY
a donné
pouvoir
à Mme
Michèle
CASTELLS,
Mme
Sophie
LALOUM
a donné
pouvoir
à M.
Nicolas
BRAQUET.
Mme
Michèle
CASTELLS
est désignée
Secrétaire
de
séance,
conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
Conseillers
: en
exercice
: 27
/ Présents
: 22
/ votants
: 27.
Rapporteur
: M.
le Maire
AK
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5 - DEBAT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
- 2025
AH
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RO
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Ke
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Conformément
à l’article
L.2312-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal,
M.
le
Maire
doit,
chaque
année,
présenter
au
conseil
municipal
un
« rapport
sur
les
orientations
budgétaires
envisagées,
les
évolutions
des
dépenses
et
des
recettes
des
deux
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement,
les
engagements
pluriannuels
envisagés
ainsi
que
la
structure
et
la
gestion
de
la
dette
».
Le
débat
d'orientation
budgétaire
(DOB)
doit
se
tenir
dans
les
deux
mois
précédant
le
vote
du
budget
primitif
et
la
présentation
du
rapport
y
afférent
doit
donner
lieu
à
un
débat
au
sein
du
conseil
municipal,
dont
il
est
pris
acte
par
une
délibération
spécifique.
Les
orientations
générales
de
la
Commune,
pour
son
projet
de
budget
primitif
2025,
sont
définies
dans
le
rapport
ci-joint,
constituant
le
support
du
débat
d'orientation
budgétaire
2025
de
la
Commune. M.
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
les
grandes
orientations
du
budget
primitif
communal
sur
la
base
du
rapport
annexé.
Le
Conseil
municipal
:
-
Prend
acte
de
la tenue
du
débat
et de
la présentation
du
rapport
d'orientation
budgétaire
de
la
Commune
de
Levens
pour
l'exercice
2025.
Fait
à Levens,
les jour,
mois
et an
susdits,
Le
Maire,
Antoine
VERAN.
AR
Prefecture
006-210600755-20250313-DELIB5_130325-DE Reçu le
14/03/2025