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Procès Verbal - 20250201 PV conseil municipal 17 fevrier 2025
Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 17 fevrier 2025 1
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des decisions du Conseil Municipal du 17 fevrier 2025 1)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations du conseil municipal en date du 17/02/2025
En vertu de article L 2121-25 du CGCT
20250101 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — JP SALLEE à donné pouvoir à M
LHOMME T BARAN Pour : 12
J EGRETEAU Contre : 1 B MAUGET Abstention : 0 J SENSETIER
S LHOMME
P BOUFFARD La délibération 20250101 J BRANGIER est adoptée à la majorité B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
J COUNUAU 2 donné pouvoir à M
RIVIERE
20250102 Rapport sur les délégations du Conseil Municipal au Maire, en vertu de Particle L 2122-22 du CGCT et d’une délégation particulière.
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
JP SALLEE à donné pouvoir à M
LHOMME
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
E ARNAULT a donné pouvoir à M
MAUGET
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT a donné pouvoir à M
BRANGIER
J GUERN
J COUNUAU à donné pouvoir à M
RIVIERE
T BARAN
Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20250102
est adoptée à Punanimité 20250103 Décision du Conseil Municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables pour
Pavis conforme sur la cartographie Préfectorale Unique sur son territoire
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
JP SALLEE à donné pouvoir à M
LHOMME
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
E ARNAULT a donné pouvoir à M
MAUGET
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT a donné pouvoir à M
BRANGIER
J GUERN
J COUNUAU à donné pouvoir à M
RIVIERE
T BARAN
Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20250103
est adoptée à l’unanimité
20250104 Soutien à l’activité médicale
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
JP SALLEE a donné pouvoir à M
LHOMME
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
E ARNAULT a donné pouvoir à M
MAUGET
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT a donné pouvoir à M
BRANGIER
J COUNUAU à donné pouvoir à M
RIVIERE
T BARAN
J GUERN
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 1
La délibération 20250104
est adoptée à la majorité 20250105 Adhésion au syndicat mixte ouvert AGEDI — Adhésion à l'Agence technique de la Charente ATD16
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
JP SALLEE à donné pouvoir à M
LHOMME
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
E ARNAULT a donné pouvoir à M
MAUGET
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT à donné pouvoir à M
BRANGIER
J GUERN
J COUNUAU à donné pouvoir à M
RIVIERE
T BARAN
Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20250105
est adoptée à l’unanimité
20250106 Vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Assainissement
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J EGRETEAU
B MAUGET Pour : 16 J SENSETIER Contre : 0 S LHOMME Abstention : 0 M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER La délibération 20250106 E ARNAULT a donné pouvoir à M
MAUGET
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-M RIVIERE
N LAVAULT a donné pouvoir à M
BRANGIER
J GUERN
J COUNUAU a donné pouvoir à M
RIVIERE
T BARAN
est adoptée à Punanimité 20250107 Affectation du résultat de clôture de Pexercice 2024 Budget Assainissement
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
JP SALLEE à donné pouvoir
LHOMME
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
E ARNAULT a donné pouvoir
MAUGET
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT a donné pouvoir
BRANGIER
J COUNUAU a donné pouvoir
RIVIERE
T BARAN
à M
à M
à M
J GUERN
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 1 :
La délibération 20250107
est adoptée à la majorité
20250108 Vote du Budget Assainissement 2025
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
JP SALLEE à donné pouvoir
LHOMME
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETTIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
E ARNAULT a donné pouvoir
MAUGET
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT a donné pouvoir
BRANGIER
J COUNUAU 2 donné pouvoir 2
RIVIERE
T BARAN
J GUERN
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 1
La délibération 20250108
est adoptée à la majorité 20250109 Vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Gendarmerie
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — J EGRETEAU
B MAUGET Pour : 15
J SENSETIER J GUERN Contre : 0
S LHOMME Abstention : 1 M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER La délibération 20250109
E ARNAULT a donné pouvoir à M
MAUGET
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT à donné pouvoir à M
BRANGIER
J COUNUAU a donné pouvoir à M
RIVIERE
T BARAN
est adoptée à la majorité
20250110 Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2024 Budget Gendarmerie
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — JP SALLEE a donné pouvoir à M
LHOMME Pour: 16 J EGRETEAU Contre : 0 B MAUGET J GUERN Abstention : 1 J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY La délibération 20250110 P BOUFFARD est adoptée à la majorité J BRANGIER
= E ARNAULT à donné pouvoir à
MAUGET
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT a donné pouvoir à M
BRANGIER
J COUNUAU a donné pouvoir à
RIVIERE
T BARAN
= 20250111 Vote du Budget Gendarmerie 2025
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — JP SALLEE a donné pouvoir à M
LHOMME J GUERN Pour : 15 J EGRETEAU Contre : 2 B MAUGET T BARAN Abstention : 0 J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY La délibération 20250111 P BOUFFARD est adoptée à la majorité J BRANGIER
E ARNAULT a donné pouvoir à M
MAUGET
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT a donné pouvoir à M
BRANGIER
J COUNUAU 2 donné pouvoir à
RIVIERE
=
20250112 Vote du Compte Financier Unique 2024 Budget Commune
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — JEGRETEAU
B MAUGET J GUERN Pour : 15 J SENSETIER Contre : 0 S LHOMME Abstention : 1 M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER La délibération 20250112 E ARNAULT a donné pouvoir à M
MAUGET
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT a donné pouvoir à M
BRANGIER
J COUNUAU a donné pouvoir à M
RIVIERE
T BARAN
est adoptée à la majorité 20250113 Affectation du résultat de clôture de Pexercice 2024 Budget Principal Commune
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
JP SALLEE à donné pouvoir
LHOMME
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
E ARNAULT a donné pouvoir
MAUGET
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT a donné pouvoir
BRANGIER
J COUNUAU a donné pouvoir
RIVIERE
T BARAN
J GUERN
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 1
La délibération 20250113
est adoptée à la majorité
20250114 Vote du Budget Commune 2025
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
JP SALLEE a donné pouvoir
LHOMME
J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
P BOUFFARD
J BRANGIER
E ARNAULT a donné pouvoir
MAUGET
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT à donné pouvoir
BRANGIER
J COUNUAU à donné pouvoir
RIVIERE
pp
J GUERN
T BARAN
Pour : 15
Contre : 2
Abstention : 0
La délibération 20250114
est adoptée à la majorité 20250115 Vote des taux moyens pondérés 2025 des taxes directes locales Commune de Coteaux-du-
Blanzacais
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée — JP SALLEE a donné pouvoir à M
LHOMME Pour : 17
J EGRETEAU Contre : 0
B MAUGET Abstention : 0
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY La délibération 20250115
P BOUFFARD est adoptée à l’unanimité J BRANGIER
E ARNAULT à donné pouvoir à M
MAUGET
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J-MRIVIERE
N LAVAULT a donné pouvoir à M
BRANGIER
J GUERN
J COUNUAU à donné pouvoir à M
RIVIERE
T BARAN
Signature du Président de Séance Signature du Secrétaire de Séance L’Adjoint au Maire Adjointe au Maire M LHOMME Mme SENSENÈR
Certifié affiché le 18/02/2025
Monsieur Serge LHOMME, Adjoint au Maire, pour servir et faire valoir ce que de droit.
Signature :