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Conseil Municipal - 81hjvtpd26bdfxv
Conseil Municipal - s6lsqs3prieb8yf
Convocation - 8yg3d46tu7cmbr5
Document publié le Vendredi 17 juin 2011 par la commune de Foulain.
Lien du pdf (Convocation - 8yg3d46tu7cmbr5)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
1
Réunion du Conseil Municipal
de FOULAIN-CRENAY
du 17 juin 2011
Le dix sept juin deux mil onze à 19 heures 30, le conseil municipal de la commune de FOULAIN-CRENAY, s’est réuni en mairie de FOULAIN, en séance ordinaire, après convocation en date du 8 juin 2011 sous la présidence de Monsieur Jean-Michel BERLINGUE, Maire.
Etaient présents : ARRIBAS Paul, BERLINGUE Jean-Michel, CHANE Jean-Christian, COMINAZZI Anny, DELFOUR Florence, DRIEUX-DERVAUX Sophie, FLECHE Alain, FRACOIS Yvon, JOLIBOIS Françoise, MIELLE Jean Pierre, TOUSSENEL Roland, WADIN Béatrice,
Absents excusés:
DERVAUX Philippe qui donne procuration à DRIEUX-DERVAUX Sophie, BRASSEUR Alain qui donne procuration à WADIN Béatrice,
BORDOGNA Jean-Claude qui donne procuration à BERLINGUE Jean-Michel Secrétaire de séance : FLECHE Alain
Ordre du jour :
- Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue des élections des sénateurs
ELECTION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS
FOULAIN : 3 titulaires et 3 suppléants
CRENAY : 1 titulaires et 3 suppléants
Mise en place du Bureau électoral :
Jean-Michel BERLINGUE Maire a ouvert la séance
Roland TOUSSENEL a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
Le maire a procédé à l’appel nominal des membres du conseil municipal, a dénombré 12 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum était remplie.
Le maire a ensuite rappelé qu’en application de l’article R133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le maire ou son remplaçant et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes à l’ouverture du scrutin, à soir : Yvon FRANCOIS, Anny COMINAZZI, Florence DELFOUR, Françoise JOLIBOIS. 2
Elections des délégués titulaires de FOULAIN :
Résultats du 1er tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le burean : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Nom et prénoms des
candidats
Nombre de suffrages obtenus
En chiffres
Nombre de suffrages obtenus
En lettres
TOUSSENEL Roland 11 onze
BERLINGUE Jean-Michel 9 neuf
BORDOGNA Jean-Claude 9 neuf
MM. TOUSSENEL Roland, BERLINGUE Jean-Michel, BORDOGNA Jean-Claude ont été élus au 1er tour et ont accepté leurs mandats.
Elections des délégués suppléants de FOULAIN :
Résultats du 1er tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le burean : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Nom et prénoms des
candidats
Nombre de suffrages obtenus
En chiffres
Nombre de suffrages obtenus
En lettres
DELFOUR Florence 14 quatorze
MIELLE Jean-Pierre 12 douze
FRANCOIS Yvon 11 onze
MM. DELFOUR Florence, MIELLE Jean-Pierre, FRANCOIS, Yvon ont été élus au 1er tour et ont accepté leurs mandats.
ELECTIONS DES DELEGUES DE CRENAY
Elections des délégués titulaires de CRENAY :
Résultats du 1er tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le burean : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8 3
Nom et prénoms des
candidats
Nombre de suffrages obtenus
En chiffres
Nombre de suffrages obtenus
En lettres
WADIN Béatrice 12 douze
Mme. WADIN Béatrice a été élue au 1er tour et a accepté son mandat.
Elections des délégués suppléants de CRENAY :
Résultats du 1er tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le burean : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Nom et prénoms des
candidats
Nombre de suffrages obtenus
En chiffres
Nombre de suffrages obtenus
En lettres
COMINAZZI Anny 12 douze
BRASSEUR Alain 12 douze
CHANE Jean-Christian 11 onze
Mme COMINAZZI Anny, MM. BRASSEUR Alain, CHANE Jean-Christian ont été élus au 1er tour et ont accepté leurs mandats.
Après signature des procès verbaux des élections par les membres du bureau, le maire lève la séance.