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Procès Verbal - p72gve5bhtdvgey
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Foulain.
Lien du pdf (Procès Verbal - p72gve5bhtdvgey)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE COMMUNE DE
FOULAIN
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Le lundi 13 avril 2026, le Conseil municipal de la Commune de Commune de Foulain s’est réuni MAIRIE DE FOULAIN sous la présidence de Nadège LAMIRAL, suivant convocation transmise le 7 avril 2026 par voie dématérialisée.
En présence de : ALBERT Margot, CUSSEY Benoît, DECUY Béatrice, FALLAY NICOLLE Marion, KANDEL Marie-Josèphe, KANDEL Maxime, LAMIRAL Nadège, LAMURE Mireille, MICHEL Guillaume, OBRIST Maxime, PELLETIER Rodolphe, ROBERT Aurore, ROLLAND Julien
Excusé ayant donné procuration : FRANCOIS Evelyne à FALLAY NICOLLE Marion, SIMON Jean-Michel à CUSSEY Benoît
Secrétaire de séance : DECUY Béatrice
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 13
Votants : 15
La séance du conseil municipal débute à 18:25. Il est fait appel des membres de l’assemblée permettant de constater que le quorum est atteint.
Le secrétaire de séance est désigné en la personne de Béatrice DECUY .
Le président de la séance, Nadège LAMIRAL, rappelle l'ordre du jour :
1. Elections des membres de la Commission d'appel d'Offre
2. Election de deux suppléants au Sivose Marne et Suize
3. Désignation d'un suppléant au SIAEP
En amont de l'étude des dossiers, il est proposé aux conseillers municipaux de procéder à la validation du procès-verbal de la séance précédente du conseil municipal. Celui-ci est validé à l'unanimité.
2026-025 - Elections des membres de la Commission d'appel d'Offre Conformément à l’article L. 1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la commission d’appel offres est composée, lorsqu’il s’agit d’une commune de moins de 3500 habitants, par le maire ou son représentant, président, et par trois membres du conseil municipal élus par le conseil à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Il est procédé, selon les mêmes modalités, à l’élection de suppléants en nombre égal à celui de membres titulaires.
En l'espèce, le maire est par définition, membre de droit (président). Il manque dès lors un membre titulaire sur la délibération N°2026_021 La composition de la CAO est donc irrégulière.
Le Conseil Municipal, après avoir procédé au vote,
désigne les membres titulaires et suppléants de la CAO qui se compose donc ainsi :
Le président : Nadège Jacques Lamiral
Membres titulaires : Jean-Michel Simon, Julien Rolland, Benoit Cussey
Membres suppléants : Maxime Kandel, Guillaume Michel, Maxime Obrist
POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 NON VOTANT : 0
2026-026 - Election de deux suppléants au Sivose Marne et Suize
Annule et remplace la délibération N° 2026_024 du 1er avril 2026
Dans sa délibération N°20 du 20 mars 2026, le Conseil Municipal a désigné 8 délégués titulaires au Sivose Marne et Suize, au regard des statuts du syndicat, la commune de Foulain doit également élire deux suppléants.
Sont désignés suppléants au Sivose Marne et Suize :
M Benoit CUSSEY et M Maxime KANDEL
POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 NON VOTANT : 0
2026-027 - Désignation d'un suppléant au SIAEP Dans sa délibération N° 2026_20 (Désignation des délégués des EPCI),
le Conseil Municipal a désigné 3 titulaires au SIAEP, il faut aussi désigner un suppléant
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré désigne Mme Jacques Lamiral Nadège suppléante au SIAEP (Neuilly-sur-Suize-Crenay)
Le SIAEP se compose donc ainsi :
Titulaires : MM Maxime Kandel, Guillaume Michel et Rodolphe Pelletier
Suppléant : Mme Nadège Jacques Lamiral
POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 NON VOTANT : 0
Nadège LAMIRAL indique que l'ordre du jour est épuisé. La séance est levée à 18:45.
Le président de séance,
Nadège LAMIRAL
Le secrétaire de séance,
Béatrice DECUY