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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 11 04 Attribution DES Aides AUX Clubs Pour LES Moins de 18 ANS et Pour la Formation DES Benevoles publiee
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 11 04 Attribution DES Aides AUX Clubs Pour LES Moins de 18 ANS et Pour la Formation DES Benevoles publiee)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Industrie,
AR
Prefecture
017-200041614-20241114-2024
11 04-DE
Reçu
le
22/11/2024
COMMUNAUTE
[IE
COMMUNES
AUNIS
SUD
À
f-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
=
Séance
du jeudi
14
novembre
2024
U
DELIBERATION
n°2024_11_04
\
Imagine
la futuralité ATTRIBUTION
DES
AIDES
AUX
CLUBS
SPORTIFS
POUR
LES
MOINS
DE
18
ANS
ET
POUR
LA
FORMATION
DES
BENEVOLES
Nombre
de
membres
:
L'an
deux
mille vingt-quatre,
le quatorze
novembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
En
exercice
Présents
Votants
É
|
Communauté
de
Communes
AUnis
Sud,
50
31
40
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
:26
GORIOUX
Présents
/ Membres
titulaires
:
Jean
GORIOUX
(a
reçu
pouvoir
de
Olivier
DENECHAUD)
—
Catherine
DESPREZ
-
Christian
BRUNIER
{a
reçu
pouvoir
de
Pascale
BERTEAU)
- Raymond
DESILLE
- Micheline
BERNARD
{areçu
pouvoir
de
Philippe
BARITEAU)-
Eric
BERNARDIN
(a
reçu
pouvoir
de
Pascal
TARDY)
- Gilles
GAY
-
Christophe
RAULT
—
Anne-Sophie
DESCAMPS
-
Christelle
GRASSO
-
Pascale
GRIS
—
Didier
BARREAU
(a
reçu
pouvoir
de
Philippe
BODET}
- Marie-France
MORANT
- François
PELLETIER
[a
reçu
pouvoir
de
Joël
LALOYAUX)
- Horence
VILLAIN
- Angélique
PEINTRE
{a
reçu
pouvoir
de
Pascal
MAGINOT)
- Emmanuel
NICOLAS
{a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN)
- Matthieu
CADOT
-
Bruno
CALMONT
{a
reçu
pouvoir
de
Barbara
GAUTIER)
—
Denis
DUBOURGNOUX
—
Martine
LLEU
- Sylvie
PLAIRE
- Kevin
BAYNAUD
- Stéphane
AUGÉ
-
Laurent
ROUFFET
- Frédérique
RAGOT
- Jean-Yves
ROUSSEAU
- Thierry
PILLAUD
—
Lydia
BERETTI
Présents/
Membres
suppléants
:
Yannick
BODAN
Françoise
DURRIEU
Absents : Bapliste
PAIN,
Didier
TOUVRON
excusés
Alisson
CURTY,
Eric
GUINOREAU,
Steve
GABET,
David
CHAMARD,
Marylise
BOCHE,
Younes
BIAR,
Danielle
BALLANGER,
Thierry
BLASZEZYK
Secrétaire
de
Séance
:
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Micheline
BERNARD
Convocation
envoyée
le :
06
novembre
2024
Affichage
de
la
convocation
le :
Date
de
publication
sur
le
site
Internei
:
06 novembre
2024
T6 til
2024,
Télétransmission
en
préfecture
le:
/ Z NÜV.
70!
n°:
017-200041614-20241
114-202411 O4-DE AR
Prefecture
017-200041614-20241114-2024
11
04-DE
Reçu
le
22/11/2024
ATTRIBUTION
DES
AIDE:
ET
POUR
LA
FORMATION
DES
BENEVOLES
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
la
compétence
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
: “soutien
aux
clubs
qui
exercent
une
action
éducative
en
faveur
des
jeunes
de
moins
de
18
ans”
et
"soutien
aux
manifestations
sportives
ayant
un
rayonnement
supra-départemental".
Vu
la
délibération
n°2024-04-04
du
15
avril
2024
portant
atiibution
de
subvention
aux
clubs
sportifs
du
tenitoire
pour
l'année
2024,
Vu
les
débats
de
la
Commission
Sports
du
17
octobre
2024,
Vu
l'avis
favorable
du
bureau
communautaire
du
05
novembre
2024
Monsieur
Gilles
GAY,
Vice-Président,
rappelle
que
l'enveloppe
globale
du
service
inscrite
au
budget
2024,
pour
les
subventions,
à
été
majorée
suite
à
l'augmentation
des
jeunes
licenciés,
au
nombre
de
bénévoles
formés
et
aux
manifestations
programmées.
I indique
que
la
somme
de
46
364,15
euros
a
déià
été
allouée
au
titre
de
l'année
2024,
S'AGISSANT
DE
LA
POLITIQUE
EDUCATIVE
Monsieur
Gilles
GAY,
Vice-Président,
mentionne
que
le
club
de
natation
[SCS
Natation)
exerce
une
activité
saisonnière.
De
ce
fait,
l'effectif
réel
du
club
n'est
connu
qu'à
la
fin
du
mois
d'août
et
l'attribution
de
subvention
est
différée
au
4ème
trimestre
de
l'année.
Le
nombre
de
licenciés
de
ce
club
pour
le
territoire
d'Aunis
Sud
pour
2024,
est
de
45.
ilest donc
proposé
au
Conseil
communautaire
d'allouer
à
ce
club
sportif,
une
subvention
de
720
€,
Le
montant
global
2024
portant
sur
la
politique
éducative,
s'élèverait
alors
à
39
792
euros.
S'AGISSANT
DE
L'AIDE
A
LA
FORMATION
Monsieur
Gilles
GAY,
Vice-Président,
indique
qu'au
titre
de
la
politique
de
« Soutien
à
la
formation
» des
bénévoles,
12
clubs
s'étaient
positionnés
sur
ce
dispositif,
Seuls
9
clubs
ont
répondu
aux
critères
d'attribution
et
fourni
les
justificatifs
nécessaires
à
l'attribution
de
subventions,
à
savoir
:
»
SCS
Rugby
500,00
€
e
Canton
Aunis
Footbail
Ciub
71,40
€
e
FUI
Gym
138,00
€
e
Surgères
Escalade
Club
360,00€
e
ACP
Surgérien
90,00
€
e
USA
Athiétisme
79,20
€
°
USA
RUgbYy
450,00
€
+
SCS
Basket
500,00
€
e
SCS
Natation
500,00
€
Ainsi,
le
montant
2024
portant
sur
l'aide
à
la
formation,
s'élève
à
2 598,60
€
Il
est
également
à
noter
que
le
club
SCS
Plongée
a
sollicité
au
début
du
mois
de
septembre
la
CdC
Aunis
Sud,
pour
sa
contribution
au
championnat
du
Monde
Parasport
apnée
et
nage
avec
palmes
en
Italie.
Un
dossier
de
partenariat
a été
déposé
pour
demander
soit
un
soutien
logistique,
à
savoir
le
prêt
d'un
minibus
adapté,
soit
Une
parlicipation
financière.
Après
vérification
auprès
du
service
réservation,
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
ne
peut
pas
mettre
à
disposition
un
minibus.
C'est
pourquoi,
les
membres
de
la
commission
proposent
de
soutenir
le
club,
en
attribuant
une
subvention
exceptionnelle
de
300
€
pour
leur
implication
aux
manifestations AR
Prefecture
017-200041614-20241114-2024
11
04-DE
Reçu
le
22/11/2024
organisées
par
le
serklce
sports
{soirée
des
extras
à
la
piscine
d'A
baptêmes
de
plongé
?
f
:
écoles).
refeuille
en
offrant
des
pour
les
rencontres
inter
llest donc
proposé
au
Conseil
communautaire
d'allouer
à ce
club
sportif,
une
subvention
de
300
€, Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
A
l'unanimité
-__
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-__
Décide
d'attribuer
une
subvention
de
720
€
au
Club
de
natation
SCS
Natation
au
titre
de
sa
politique
éducative
- __
Décide
d'affribuer
les
subventions
suivantes
aux
clubs
sportifs
qu
fire
de
la
politique
de
« Soutien
à
la
formation
» des
bénévoles :
-
SCS
Rugby
500,00
€
-
Canton
Aunis
Football
Club
71,40
€
-
Fu
Gym
138,00
€
- _
Surgères
Escalade
Club
360,00€
-
ACP
Surgérien
90,00
€
-__
USA
Athlétisme
79,20
€
-
USA
Rugby
450,00
€
-
SCS
Basket
500,00
€
-
SCS
Naïation
500,00
€
-
Décide
d'attribuer
une
aide
exceptionnelle
de
partenariat
au
Club
de
Plongée
SCS
Plongée
au
litre
de
sa
contribution
au
championnat
du
Monde
Parasport
apnée
et
nage
avec
palmes
en
Halie
de
300
€
- _
Auiorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le suivi
administratif,
technique
el
financier
de
la
présente
délibération, Pour
Extrait
Conforme :
Les
Signatures
sont
au
regisire,
Fait
à Surgères,
Le
18
novembre
2024
€
Le
Président
Le
secrétaire
de
séance
uw
Jean
G4RIO&
Micheline
BERNARD
Délais
et voies
de recours
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunat
Administratif
de
Poitiers
dans
le
délai
de
deux
mois
suivant
la
publication
effou
la
notification.
Le
recours
peut
également
être
déposé sur
l'application
internet
Télérecours
citoyens
à
l'adresse
suivante
: www.telerecours.fr.
La
délibération
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le
même
délai
: en
cas
de
réponse
négalive
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux.