Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 10 02 An
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 10 02 An
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2022 11 17 EC
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 10 02 An
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2022 11 18 EC
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2022 11 20 VA
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 01 05 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 22 MO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 17 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 02 02 CR
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 10 02 Reactualisation DES Projets Educatif et Pedagogique Pour L Ecole Multisports et VAC en Sport publiee
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 10 02 Reactualisation DES Projets Educatif et Pedagogique Pour L Ecole Multisports et VAC en Sport publiee)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Justice et droit,
AR
Prefecture
017-200041614-20241015-2024
10
_02-DE
Reçu
1e
24/10/2024
CAEN
DE
COMMUNES
AUNIS
SUD
?
US
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
.f
Séance
du
mardi
15 octobre
2024
DELIBERATION
n°2024_10_02
Imagine
la fuiuralité
REACTUALISATION
DES
PROJETS
EDUCATIF
ET
PEDAGOGIQUE
POUR
L'ECOLE
MULTISPORTS
ET
VAC'EN
SPORT
Nombre
de
membres:
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
quinze
octobre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Auris
Sud,
50
31
38
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
: 26
GORIOUX
Présents
/ Membres
tifulaires
:
Jean
GORIOUX
- Christian
BRUNIER
- Raymond
DESILLE
- Micheline
BERNARD
- Eric
BERNARDIN
- Giles
GAY
{a
reçu
pouvoir
de
Anne-Sophie
DESCAMPS)-
Pascal
TARDŸ
{a
reçu
pouvoir
de
Denis
DUBOURGNOUX)
- Christophe
RAULT
- Christelle
GRASSO
- Pascale
GRK
[a
reçu
pouvoir
de
Catherine
DESPREZ)
- Marie-France
MORANIT
- François
PELLETIER
{a
reçu
pouvoir
de
Joël
LALOYAUX)
- Baptiste
PAIN
- Emmanuel
JOBIN
— Olivier
DENECHAUD
- Florence
VILLAIN
- Pascal
MAGINOT
{a
reçu
pouvoir
de
Angélique
PEINTRE)
- Jean-Michel
SOUSSIN
- Barbara
GAUTIER
-
Bruno
CALMONT
- Philiope
BODET
- Didier
BARREAU
- Sylvie
PLAIRE
{a reçu
pouvoir
de
Stéphane
AUGÉ)
-
Frédérique
RAGOT
{a
reçu
pouvoir
de
Laurent
ROUFFET}
- Jean-Yves
ROUSSEAU
-
Thierry
PILLAUD
—
Lydia
BERETTI
— Philippe
BARITEAU
— Pascale
BERTEAU
— Marylise
BOCHE
Présents/
Membres
suppléants
:
Yannick
BODAN
En
exercice
Présents
Votants
Absents
:
Alisson
CURTY,
Eric
GUINOISEAU,
Emmanuel
NICOLAS,
Steve
GABET,
David
CHAMARD,
Martine
LLEU,
Younes
BIAR,
Didier
TOUVRON,
Danielle
BALLANGER,
Thierry
BLASZEZYK,
Kevin
BAYNAUD,
Matihieu
CADOT
Secrétaire
de
Séance :
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Ofivier
DENECHAUD
Télétransmission
en
préfeciure
le
:
Convocation
envoyée
le
:
2 4 OCT,
2024
09 octobre 2024
n°: 017-200041614-20241015-2024
10. 02-DE
Affichage
de
la
convocation
le
:
Date
de
publication
sur
le
site
Internet:
09 octobre
2024
2 9 OCT,
2074 AR
Prefecture
017-200041614-20241015-2024
10
02-DE
Reçu
de
24/10/2024
REACTUALISATION
DES
COLE
MULTISPORTS
ET
VAC'EN
SPORT
Vule
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'avis
favorable
du
bureau
communautaire
du
1e
octobre
2024,
Considérant
la
délibération
n°2016-06-19
en
date
du
21
juin
2016
approuvant
les
projets
éducatif
et
pédagogique
de
l'école
mullisports
et
de
Vac
en
sport,
modifiée
par
la
délibération
n°2017-12-18
en
date
du
19
décembre
2017,
Monsieur
Gilles
GAY,
Vice-Président
en
charge
des
affaires
sportives
explique
qu'il
convient
d'actualiser
les
projets
éducalif
et
pédagogique
pour
l'école
multisport
et
vac'en
sport,
CONCERNANT
L'ECOLE
MUETISPORT
Monsleur
Gilles
GAY
informe
que
le
fonctionnement
de
l'Ecole
mUllisport
a
été
revu
afin
notamment
d'offrir
davantage
de
places
aux
enfants
du
territoire,
sur
un
temps
de
pratique
adapté
[30
places
supplémentaires).
L'essence
des
documenis
reste
similaire.
I s'avère
cependant
nécessaire
de
les
actualiser
Gfin
de
les
remettre
aux
principaux
partenaires
(DSDEN,
CAF}.
CONCERNANT
VAC
EN
SPORT
Monsieur
Giles
GAY
indique
qu'une
demande
de
labellisation
« Pass
collo
» a
été
déposée.
Elle
permellra
aux
familles
d'obtenir
une
aide
supplémentaire
pour
le
financement
des
séjours
vacances,
d'une
durée
supérieure
à
4 nuitées.
De
plus,
l'organisation
des
séjours
Vac
en
sport
a
été
rénovée
et
nécessite
de
fait,
une
mise
à
jour
des
projels
éducatif
et
pédagogique.
l
souligne
que
dans
le
cadre
de
la
mise
à
jour
de
ces
documents,
le
service
des
sports
a
également
ajouté
des
objectifs
clefs
que
sont
:
-
le
vivre
ensemble,
-
iamixité
-
__etie
respect
de
l'environnement.
Ces
ajouis
sont
réalisés
dans
le
but
de
prétendre
à
des
financements
plus
diversifiés
mais
également
d'intégrer
des
objectifs
attendus
par
les partenariats
finançant
les actions
sportives.
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur la
présente
délibération
telle
qu'elle
a
été
présentée
à
l'Assemblée,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
A
l'unanimité
-
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-
Valide
les
modifications
apportées
aux
projets
éducatif
ei
pédagogique
de
l'Ecole
Muitisporis
et
de
Vac
en
sport
don
les
projets
ont
été
envoyés
aux
membres
du
conseil
communautaire
à
l'appui
de
la
convocation
à
la réunion
de
ce
jour,
-__
Autorise
Monsieur
ie
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administralif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération, AR
Prefecture
017-200041614-20241015-2024
10
02-DE
Reçu
le
24/10/2024
hforme
:
Les
Signalures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
21
octobre
2024
Délais
shjoies
de
recours
La
préseñle
délibération
peul
faire
l'objei
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Adminisiralif
de
Poitiers
dans
le
délai de
deux
mois
suivant
la publication
et/ou
la notification.
Le recours
peut
égatement
être
déposé
sur l'application
internef
Télérecours
citoyens
à
l'adresse
suivante:
www.telerecours.ir.
La
délibération
peut
également
fatre
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dons
le même
délai ; en
cas
de
réponse
négalive
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recourïs
contentieux.