Compte-Rendu - cr du 22 07 2021

Documents similaires

Procès Verbal - PV CM Montmain 22 juillet 24

Compte-Rendu - CR coneil 30 09 22

Compte-Rendu - CR 2 02 2021

Compte-Rendu - 2021 02 18 CR

Compte-Rendu - CR 8 avril 2021

Procès Verbal - PV du CM lundi 22 fevrier 2021

Compte-Rendu - CR SOMMAIRE 2021 04 23

Compte-Rendu - CR 22 fevrier 2021

Compte-Rendu - CR 22 fevrier 2021

unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1641467090

Compte-Rendu - cr du 22 07 2021 Document publié le Jeudi 22 juillet 2021 par la commune de Saint-Georges-sur-Fontaine. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 22 07 2021)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Éducation, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 22 juillet 2021 – 18H30

L’an deux vingt-et-un, le vingt-deux juillet à dix-huit heures trente minutes, les membres composant le Conseil Municipal de la Commune de Saint Georges sur Fontaine se sont réunis, en séance extraordinaire, en salle polyvalente, sous la présidence de M. Gaël FOULDRIN, Maire.

ÉTAIENT PRÉSENTS : M Gaël FOULDRIN, Mme Josette PAPILLON, Mme Christine VALLEE Mme Gilberte SAHUT, M Damien ALLORGE, Mme Agnès LEGRAND, Mme Isabelle BRASSEUR, M Bertrand HARDY, M Frédéric QUESNAY, M Thierry HECQUET.

M Rémy LAGORCE donne pouvoir à Mme Christine VALLEE

Mme Catherine COIFFIER donne pouvoir à Mme Agnès LEGRAND Mme Elodie BERTONCINI donne pouvoir à M Damien ALLORGE Mme Florence ARTIGUE donne pouvoir à M Thierry HECQUET

ABSENTS EXCUSES : M Rémy LAGORCE, Mme Catherine COIFFIER

Mme Elodie BERTONCINI, Mme Florence ARTIGUE, M Laurent VALLERAN Lesquels forment la majorité des Membres en exercice et peuvent délibérer valablement.

SECRETAIRE DE SÉANCE : M Damien ALLORGE

I – Procès-verbaux

Après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal approuvent, à l’unanimité des présents le procès- verbal du Conseil Municipal de la séance du 17 Juin 2021,

II - Attribution des lots suite AO Marché Restructuration Ecole Primaire les Chasse-Marée et décision de la CAO.

Les membres de la Commission Appel d’Offres se sont réunis le 20 juillet 2021 afin de procéder à l’analyse des offres reçues dans le cadre du marché de travaux ayant pour objet« Restructuration de l’Ecole Primaire Chasse-Marée à Saint-Georges-sur- Fontaine – Reconstruction de trois classes et réhabilitation de locaux administratifs. » Trente-six entreprises, réparties sur les onze lots, ont répondu favorablement à cet appel d’offre. Vu le procès-verbal de la Commission d’Appel d’Offres du 20 juillet 2021, et considérant qu'après étude de l’analyse des offres par les membres de la Commission d’Appel d’Offres réunis le 20 juillet 2021 à 14H ont retenu les offres ci-dessous, il est proposé au Conseil Municipal d'attribuer aux entreprises ci-après les marchés travaux par lot :

N°Lot Nombre

offres

reçues

Entreprise attributaire Montant HT Montant TTC

1- Désamiantage/Démolition 6 IPODEC -1674,boulevard Dambourney 76350 Oissel

16 360.00 19 632.00

2- Gros œuvre/VRD et 3 options 4 PINOLI – RN28 76340 Foucarmont 159 457.40 191 348.88

3- Charpente/Ossature bois 3 PARMENTIER – 63, RN 15-76430 ST Romain de Colbosc

145 187.36 174 224.83

4- Couverture 5 DELAMOTTE RAMEAU – 700, route de Dieppe 76950 Les Grandes

Ventes

53 260.77 63 912.92

5- Menuiseries extérieures bois 2 ANGER-104, rue du Château d’Eau 76730 AVREMESNIL

70 375.15 84 450.18

6- Menuiseries intérieures/

Cloisons/ Plafonds suspendus

3 MENUISERIE DEVILLOISE- 22, rue

de Grosses Pierres 76250 Déville

les Rouen

115 931.54 139 117.85

7- Sols souples 4 DELOBETTE – 9, rue La Pérouse 76600 Le Havre

9 754.60 11 705.52

8 – Carrelage 2 GAMM –BP 07 ZA Plaine des 7 904.70 9 485.64Cambres 76710 Anceaumeville

9 – Peinture 6 ECOLOR Normandie- 11, rue du Moulin à Poudre 76150 Maromme

11 772.60 14 127.12

10 - Plomberie/ Chauffage/

Ventilation

2 LA DEVILLOISE- ZI La Maine, 11 rue

Ampère 76150 Maromme

112 611.00 135 133.20

11 – Electricité courants forts et

faibles

4 OISSELEC- 2, Avenue Philippe

Lebon 76120 Le Grand Quevilly

66 314.30 79 577.16

Totaux 768 929.42 922 715.30

Monsieur HECQUET s'inquiète, considérant le manque d’effectif et de main d’œuvre en tant de crise sanitaire des conséquences sur les chantiers et les entreprises. Monsieur le Maire garanti que toutes les entreprises ont été scrupuleusement étudiées et que les seules inquiétudes futures seraient les délais d'approvisionnement des matières premières.

Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL autorise Monsieur le Maire à signer les marchés, à gérer les dossiers de demandes de subventions auprès des services de l'Etat, du Département de Seine Maritime et confirme que les crédits sont prévus au budget 2021 dans la section Investissement.

III – Réorganisation des Services Techniques

Vu le départ en retraite d’un agent occupant le poste d’ATSEM et le poste d’Adjoint d’Animation associé, vu la nécessité de réorganiser les services techniques et vu l’avis du Comité Technique Intercommunal, et vu l’inscription au concours externe d’ATSEM 2021 d’un Adjoint Technique, vu ses formations et ses missions actuelles, le conseil municipal décide après délibérations et à l’unanimité des présents de modifier comme suit la durée hebdomadaire de travail du poste d’Adjoint Technique 2ème Classe qui assurera, dès le 1er septembre 2021 les fonctions d’ATSEM :

Ancienne durée hebdomadaire de travail Durée hebdomadaire de travail à compter du 1er septembre 2021

Adjoint Technique 2eCl 23.407/35èmes 24.85/35èmes

Le conseil municipal décide de donner délégation de signature à Monsieur le Maire, pour viser tout document relatif à la ce dossier

IV – Suppression du poste d’ATSEM

Vu le départ en retraite d’un agent occupant le poste d’ATSEM et le poste d’Adjoint d’Animation associé et vu la réorganisation complète du service technique dès septembre 2021, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des présents de supprimer le poste d’ATSEM qui sera assuré, à compter du 1er septembre 2021 par un Adjoint Technique, de donner délégation de signature à Monsieur le Maire et à son Adjointe aux Affaires Scolaires pour signer tout document relatif à cette décision. Le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire et ou son Adjointe aux Affaires Scolaires, de transmettre la présente décision aux services de l’Etat et au Centre de Gestion de la Seine Maritime.

V – Modification de la durée hebdomadaire de travail du poste d’Adjoint Technique Principal 2ème classe.

Vu le départ en retraite d’un agent occupant le poste d’ATSEM et le poste d’Adjoint d’Animation associé, vu la nécessité d’aménager, dès le 1er septembre 2021, pour raisons de santé, le poste d’un Adjoint Technique Principal 2ème classe et vu le projet de réorganisation globale du service technique, le Conseil Municipal décide après en avoir délibéré et à l’unanimité des présents de modifier la durée hebdomadaire de travail du poste d’Adjoint Technique Principal 2ème classe comme suit :

Ancienne durée hebdomadaire de

travail

Durée hebdomadaire de travail à

compter du 1er septembre 2021

Adjoint Technique territorial

Principal 2ème classe 24.08/35èmes 24.14/35èmes Le conseil municipal décide de donner délégation de signature à Monsieur le Maire, pour viser tout document relatif à la ce dossier

VI- Création d’un poste d’ATSEM contractuel à temps non complet pour l’année scolaire 2021-2022.

Vu les effectifs de Grande-Section (GS) à la rentrée de septembre 2021 pour l’année scolaire 2021-2022, et vu la demande formulée par l’enseignante de la classe de GS-CP concernant la nécessité d’une assistance notamment durant les activités artistiques ou sportives, Après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité des présents :- De recruter un agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 2ème classe à temps non complet en contrat à durée déterminée (CDD) suivant l’article 3-3 3° de la loi du 26 janvier 1984 afin de prévoir une assistance à l’enseignante en charge de la classe de GS-CP à la rentrée de septembre 2021 pour l’année scolaire 2021-2022,

- L’agent territorial spécialisé des écoles maternelles interviendra trois heures trente par jour, de 8h00 à 11h30, les lundis, mardis, jeudis et vendredis du 1er septembre 2021 au 31 août 2022 pour une durée et trois heures de pré- rentrée effectuées le 1er septembre 2021 hebdomadaire de11.09 /35ème.

- L’agent recruté percevra une rémunération calculée sur la base de l’indice brut 351, indice majoré 328 du 1er échelon du grade d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 2ème classe,

VII – Renouvellement du contrat à durée déterminée pour l’organisation des cours de gymnastique et stretching.

Considérant la candidature de l’Educateur Sportif et après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident, à l’unanimité des présents:

- De renouveler, pour l’année scolaire 2021-2022, selon des modalités identiques, le contrat à durée déterminée liant la collectivité à l’Educateur Sportif, durant l’année scolaire 2020-2021, selon l’Article 3-3 3° de la loi n° 84-53 du 26 Janvier 1984 modifiée.

- Les cours de Gymnastique réservés aux adultes se dérouleront le lundi de 18h30 à 19h30 et seront suivis d’un cours de stretching de 19h30 à 20h00 ; les cours de Gymnastique adultes ouverts aux enfants de 10 ans et plus se dérouleront le mercredi de 18h30 à 19h30.

- L’Educateur Sportif effectuera une durée hebdomadaire de travail de 2.57/35ème et percevra une rémunération calculée sur la base de l’indice brut 979, indice majoré 793 du 9ème échelon du grade de Conseiller Territorial des Activités Physiques et Sportives.

- Donne délégation de signature à Monsieur le Maire pour viser tout document relatif à ce dossier et d’en assurer la transmission aux services de l’Etat, du Centre de Gestion, et à la personne recrutée en CDD.

VIII – Renouvellement du contrat de l’intervenante musicale.

Monsieur le Maire précise que les interventions ne pourront avoir lieu durant la pause méridienne. Vu la circulaire du 10 mai 2019 relative à la participation d’intervenants extérieurs à l’enseignement de l’Education Musicale, après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des présents :

De de renouveler, pour l’année scolaire 2021-2022, selon à les modalités identiques, le contrat à durée déterminée liant une collectivité de moins de 1 000 habitants pour des emplois permanents à temps non complet dont la quotité de travail est inférieure à 50% attribué, durant l’année scolaire 2020-2021, à l’ intervenante musicale dans les classes de l’Ecole Primaire « les Chasse-Marée » selon Article 3-3 4° de la loi n° 84-53 du 26 Janvier 1984 modifiée.

 Précise que l’intervenante musicale sera recrutée en qualité de Professeur d’Enseignement Artistique non titulaire à

compter du 1er septembre 2021 pour l’année scolaire 2021-2022 et jusqu’au 31 Août 2022 pour exercer les fonctions de Professeur d’Enseignement Artistique, afin de prévoir l’organisation d’activités d’éducation musicale à l’Ecole Primaire. Elle sera rémunérée sur la base de l’indice brut 558, indice majoré 473 à compter du 1er septembre 2021 et jusqu’au 31 Août 2022 selon une durée hebdomadaire de travail de 2.298/20èmes.

 Donne délégation de signature à Monsieur le Maire pour viser tout document relatif à ce dossier

IX - Renouvellement du contrat à durée déterminée d’un intervenant pour les cours de Tendances

créatives.

Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 23 septembre 2016 portant sur la création d’un poste de Conseiller d’Assistant d’Enseignement Artistique dans le cadre de l’organisation de l’activité « Tendances créatives » mise en place par la commune de Saint-Georges-sur-Fontaine, après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des présents : - De renouveler le contrat d’un Assistant d’Enseignement Artistique à temps non complet en contrat à durée déterminée (CDD) suivant l’article 3-3 3° de la loi N°84-53 du 26 janvier 1984 afin de prévoir l’organisation de l’activité « Tendances créatives » mise en place par la commune de Saint-Georges-sur-Fontaine, à compter du 1er septembre 2021 jusqu’au 31 Août 2022.

- Les cours se dérouleront le mercredi, de 14h à 15H30, pendant la période scolaire. - L’agent recruté effectuera une durée hebdomadaire de travail de 1.240/20ème et percevra une rémunération calculée sur la base de l’indice brut 366, indice majoré 339 du 1er échelon du grade d’Assistant d’Enseignement Artistique.- Donne délégation de signature à Monsieur le Maire pour viser tout document relatif à ce dossier et d’en assurer la transmission aux services de l’Etat, du Centre de Gestion, et à la personne recrutée en CDD.

X – Prolongation du CDD d’un poste d’Adjoint Administratif

Vu l’accroissement des tâches administratives, et vu le contrat à durée déterminée d’un poste d’Adjoint Administratif mis en place par délibération du Conseil Municipal en date du 10 juillet 2020, après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité des présents de prolonger de deux mois à compter du 1er Septembre 2021, le contrat à durée déterminée du poste d’Adjoint Administratif mis en place par délibération du Conseil Municipal en date du 10 juillet 2020 et donne délégation à Monsieur le Maire pour viser tout document relatif à ce dossier

XI - Etude de potentiel solaire photovoltaïque.

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal les termes de l’article L100-2 du Code de l’énergie, modifié par la loi n°2015-992 du 17 août 2015 de transition énergétique pour la croissance verte (TECV), réaffirmant le rôle des collectivités territoriales pour veiller à diversifier les sources d’approvisionnement énergétique, réduire le recours aux énergies fossiles, diversifier de manière équilibrée les sources de production d’énergie et augmenter la part des énergies renouvelables dans la consommation d’énergie finale.

Monsieur le Maire précise que l’article L100-4 du Code de l’énergie fixe pour objectifs à la politique énergétique nationale de porter la part des énergies renouvelables à 23% de la consommation finale brute d’énergie en 2020 et à 32% de la consommation en 2030. A cette date, pour parvenir à cet objectif, les énergies renouvelables doivent représenter 40% de la production d’électricité.

Les collectivités locales ont un rôle important à jouer en termes de production d’électricité délocalisée. Elles possèdent avec leur patrimoine de bâtiments, de grandes surfaces inutilisées qui pourraient être valorisées par l’installation de centrales solaires photovoltaïques et produire de l’électricité d’origine renouvelable, afin de contribuer à l’atteinte des objectifs fixés par la politique énergétique nationale.

Les statuts du Syndicat Départemental d’Energie de la Seine-Maritime (SDE76) permettent, au titre de la compétence électricité, l’exercice de la maîtrise d’ouvrage (études et travaux) pour le développement des énergies renouvelables et notamment les panneaux solaires photovoltaïques.

Monsieur le Maire indique que le SDE76 propose aux communes qui le souhaitent de réaliser en interne une étude d’opportunité gratuite afin d’évaluer le potentiel solaire du(des) bâtiment(s) communal(aux) identifié(s) : vérification des caractéristiques techniques (type de toiture, orientation, inclinaison, masques éventuels, proximité des réseaux distribution publique d’électricité, …) et des caractéristiques économiques (évaluation coûts d’investissements et de fonctionnement, temps de retour sur investissement, subventions mobilisables, …).

Il est précisé que cette étude n’engage en rien la commune à réaliser les travaux. Le cas échéant, le Conseil sera amené à délibérer pour réaliser le projet si une opportunité se dégage.

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

- DECIDE d’étudier le potentiel solaire photovoltaïque du bâtiment communal suivant : Salle Polyvalente, sise Place du Village - DEMANDE au SDE76, de réaliser gratuitement l’étude d’opportunité afin d’évaluer le potentiel solaire du bâtiment communal visé;

- AUTORISE le SDE76, à récolter auprès de la commune les informations, plans et documents nécessaires.

XII Externalisation de l’entretien des bâtiments communaux

Vu la réorganisation des services techniques, vu le projet de confier à une société privée l’entretien des bâtiments communaux, vu les devis complets des Sociétés CLINITEX et DECA reçus en mairie, après avoir étudiés les devis et en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident, à l’unanimité des présents :

- De retenir le devis de la Société CLINITEX Normandie, sise 123 rue Georges Charpak – 76150 Saint Jean du Cardonnay. Le montant de ce nouveau contrat s’élève à la somme mensuelle de 1 523.95 € HT, 1 828.74 € TTC soit 18 287.40 € HT, 21 944.88 € TTC l’an.

- D’inscrire les crédits nécessaires au budget 2021 et de modifier la section investissement du BP 2021 - Donne délégation de signature à Monsieur le Maire pour viser tout document relatif à ce dossier ;XIII – Information relative à la mise en demeure de CV 22 et FEI par les services de l’Etat

FEI, le promoteur en charge du lotissement rue des Peupliers a été mis en demeure de refaire le système de rétention d'eau pluvial qui a été sous dimensionné. Des travaux ont été commencés et ne sont pas encore achevés. Chaque locataire devra également prévoir, dans son jardin, un écoulement des eaux pluviales avec une capacité de 15m cube minimum. Mr Fouldrin leur a conseillé de prendre des photos de leurs installations, dans l’hypothèse d’une rétrocession future de la voirie et réseaux.