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Compte-Rendu - cr cm 14 avril
Conseil Municipal - cm du 20110411
Document publié le Lundi 11 avril 2011 par la commune de Grazac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 20110411)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Transports,
Du 11 avril 2011
Date de convocation : 4 avril 2011
PRESENTS : ZDAN Michel, Josette FERNET, LORRAIN Jean-Luc, VILLAESCUSA Sylvie, CHENIN Joséphine, DEMESSANCE Florence, , Noël MESPLES, , TEYSSEYRE Catherine, GLENADEL Jacques, SABATIER Evelyne.
EXCUSES : NOYES Sylvie (pouvoir donné à M. Jean-Luc LORRAIN), …………………..…
ABSENTS :…………………………………………………………………………..………….
SECRETAIRE :…VILLAESCUSA Sylvie
COMPTE RENDU : Séance ouverte à 20h35
1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 30/03/2011
Compte-rendu approuvé à l’unanimité
2. Prestations modification schéma communal d’assainissement pour révision PLU Diverses modifications doivent être effectuées sur le schéma communal d’assainissement dans le cadre la révision du PLU. Un devis du bureau d’études AGE pour un montant de 3426.54 € TTC pour faire ces modifications a été reçu en Mairie. Ce montant sera inscrit au budget 2011.
Délibération prise à l’unanimité.
3. SDEHG : rénovation éclairage public dans divers secteurs
Rénovation éclairage public sur Chemin du Château (2 points lumineux), Bernadou (3 points lumineux et suppression d’un éclairage situé chez un particulier), Route du Goutail (modification de l’éclairage existant et ajout d’un éclairage), Chemin de la Bourdette (ajout d’un éclairage). Montant total des travaux 19179.00 € TTC dont 5554.00 € TTC restant à la charge de la commune. Voté à l’unanimité
4. Préparation budget 2011
Augmentation du temps de travail de 2 employés municipaux amenant une plus value d’un montant de 1064,05€ par mois.
Remplacement du cumulus du restaurant, frigo derrière le comptoir, clôture derrière le bar
5. Petits travaux Aguirre
- Impasse plaine Bourdette réfection du chemin après assainissement, cheminement piétonnier chemin du Château pour 22137.96 € TTC pour le pool routier 2011-2012 - En dessous du chemin de la Bourdette et dans l’allongement de Bagnos Bas, création d’un chemin piétonnier communal pour 19674.20 € TTC pour le pool routier 2011- 2012 - Busage du piétonnier pour liaison de la RD28E et lotissement Julia pour un montant de 1973.40 € TTC. Délibération prise à l’unanimité pour le pool routier 2009-2010 - Bernadou, création d’un piétonnier. Délibération prise à l’unanimité pour le lancement d’un appel d’offre malgré la réception d’un premier devis d’un montant de 5860.40 € TTC pour le pool routier 2009-2010.
6. Equipement mobilier garage/atelier
Devis pour équipement du garage, pour l’aménagement de la salle de l’étage, aménagement du bureau du secrétariat pour un montant total de 11500.00 € Le conseil approuve à l’unanimité l’ouverture d’une opération et donne pouvoir à M Le Maire pour demander les subventions.
7. Délibération candidature délégué au SIC
Délibération prise à l’unanimité pour la candidature de M. Michel Zdan au poste de délégué au SIC en remplacement de Mme Josette Fernet.
8. Délibération de versement de la valeur numéraire d’une transaction d’acquisition de terrain
Proposition acceptée à l’unanimité de verser l’intégralité de la valeur numéraire de la transaction de l’acquisition du terrain au CCAS.
9. Questions diverses
a) 14 juillet : Devis Hello Dance 450 €, d’autres devis seront demandés
b) 27 avril : réunion trimestrielle des maires du Canton à Grazac avec notre Conseiller Général
Séance levée à 23h