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Déliberation - d2026 23 designation des delegues au smaep de boiscommun
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montliard.
Lien du pdf (Déliberation - d2026 23 designation des delegues au smaep de boiscommun)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Répugcique FRANÇAISE DérarteuexT
pu Loiret
ARRONDISSEMENT DE Prraiviers Cawrox
DE MaEsHERBEs
MAIRIE
DE
MONTLIARD
|
DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
du 21 Mars 2026
|
Nombre
de membres
L’an
2026,
le
21
Mars
à
16:00,
le
Conseil
Municipal
de
la Mairie
de
Montliard
s’est
réuni
Qui ont
à
la Mairie,
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
M.
FAZILLEAU
Philippe,
Afférents |
Présents |
pris part
Maire,
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l’ordre
du
jour
et
les
notes
EUMOIe
explicatives
ont
été
transmises
par
mail
aux
Conseillers
Municipaux
le
16/03/2026.
Il
Il
il
La
convocation
et l’ordre du
jour
ont
été affichés
à la porte
de
la Mairie
le
16/03/2026.
Vote
Présents:
M.
FAZILLEAU
Philippe,
Maire,
Mme
BERTHAULT
Ségolène,
Mme
BERTRAND
Carole,
M.
DEJARDIN
Mathieu,
Mme
DRIARD
Odile,
Mme
GERVAIS
Françoise,
Mme
GUILLET
Martine,
Mme
JACQUAT-ANDRUSEVIZ
Magali,
M.
A
l'unanimité
Au
Ê
LECARDEUR
Jean-François,
M.
MENEAU
Gilles,
M.
MONTIER
Tanguy
Abstention
:
0
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
_—
e
:
en Préfecture
du Loiret
Secrétaire
de
séance
: M.
LECARDEUR
Jean-François
D2026 23
— Désignation
des
délégués
au
SMAEP
de
Boiscommun
Vu
Particle
L.
5212-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’il
convient
de
proposer
à
la
Communauté
de
Communes
Pithiverais
Gâtinais
de
nouveaux
délégués,
titulaires
et
suppléants,
appelés
à siéger
au
sein
du
Conseil
syndical
du
Syndicat
Mixte
d’Alimentation
en
Eau
Potable
- SMAEP
- de
Boiscommun,
pour
représenter
la commune,
à la suite
des
élections
municipales.
La
Commune
propose
de
désigner
2
délégués
titulaires
et 2
délégués
suppléants
et
invite
l’Assemblée
à procéder
aux
opérations
de
vote.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
— _ propose
pour
siéger
au
Conseil
syndical
du
SMAEP
de
Boiscommun
afin
de
représenter
la commune :
e
2
délégués
titulaires
:
Mr
FAZILLEAU
Philippe,
Mr
MENEAU
Gilles,
e
2
déléguées
suppléantes
:
Mme
GUILLET
Martine,
Mme
JACQUAT-ANDRUSEVIZ
Magali.
Fait
et délibéré les
jours,
mois
et an
susdits.
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme :
En
mairie,
le 23/03/2026
Le
Maire,
M.
FAZILLEAU
Philippe
Le
Secrétaire
de
séance,
M.
LECARDEUR
Jean-François
Délibération
D2026_23