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Arrêté - AR2026 459 MJC Petite Hollande Designation dun representant
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 459 MJC Petite Hollande Designation dun representant)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Exploration spatiale,
Ville de ntheliard
Arrêté du Maire N° 2026-459/AG
Nous, Maire de la Vile de Montbéliard,
Vu Flarticle L.2122.25 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Conformément aux statuts de l'association « Maison
des Jeunes et de la Culture — Centre social - Petite
Hollande — Montbéliard » qui prévoit que le Maire est
membre de droit du Conseil d'Administration.
Objet : Maison des Jeunes et de la Culture — Petite Hollande — Désignation
d’un représentant
Arrêtons,
Article 1 :
Madame Aurélia GIRARD, Adjointe au Maire, est désignée pour représenter le
Maire au Conseil d'Administration de la Maison des Jeunes et de la Culture —
Centre social - Petite Hollande — Montbéliard.
Article 2 :
Le présent arrêté est applicable dès transmission en Sous-Préfecture,
affichage et notification.
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité est chargée de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le dimanche 19 Avril 2026 Le Maire
a. die pr Marie-Noëlle BIGUINET
Déposé en Sous-Préfecture le : 20 avril 2026
Affiché le: 20 avril 2026
Notifié le :
Le Maire, |
e certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Viile
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com