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Arrêté - AR2026 452 ARIAL Designation dun representant
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 452 ARIAL Designation dun representant)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Ville de Antheliard
Arrêté du Maire N° 2026-452/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu l'article L.2122.25 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Conformément aux statuts de ARIAL (Accueil
Résidentiel Insertion Accompagnement dans le
Logement) qui prévoit que le Maire est membre de
droit du Conseil d'Administration.
Objet: ARIAL (Accueil Résidentiel Insertion Accompagnement dans le
Logement) - Désignation d’un représentant
Arrêtons,
Article 1 :
Madame Ghénia BENSAOU, Adjointe au Maire, est désignée pour représenter le Maire au Conseil d'Administration de l'ARIAL (Accueil Résidentiel Insertion Accompagnement dans le Logement).
Article 2 :
Le présent arrêté est applicable dès transmission en Sous-Préfecture, affichage et notification.
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le dimanche 19 Avril 2026 Le Maire
Marie-Noëlle BIGUINET
Déposé en Sous-Préfecture le : 20 avril 2026
Affiché le : 20 avril 2026
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, e informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com