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unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - Liste DES Decisions du Bureau Communautaire 16 01 2025
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - Liste DES Decisions du Bureau Communautaire 16 01 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Jeunesse,
1/2
LISTE DES DECISIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
SÉANCE PUBLIQUE DU 16 JANVIER 2025
Locaux communautaires – Salle de l’Acheneau
60/64 impasse du Vigneau – SAINTE PAZANNE
L'an deux mille vingt-cinq, le seize janvier, à 9H00, le Bureau Communautaire de la Communauté d’Agglomération « Pornic Agglo Pays de Retz », s'est réuni dans ses locaux administratifs, 60/64 impasse du Vigneau à SAINTE PAZANNE, en session ordinaire, sous la Présidence de Madame Pascale BRIAND, Présidente, sur convocation en date du dix janvier deux mille vingt- cinq.
Présents : M. Gérard ALLAIN, M. Edgard BARBE, Mme Eloïse BOURREAU-GOBIN, Mme Pascale BRIAND, M. Claude CAUDAL, Mme Monique DIONNET, M. Jacky DROUET, Mme Claire HUGUES, M. Gaëtan LEAUTE, M. Pierre MARTIN, Mme Bernadette MELLERIN, M. Luc NORMAND, Mme Nadège PLACE, M. Jacques PRIEUR, Mme Françoise RELANDEAU, M. Jacques RIPOCHE.
Excusés : M. Jean-Michel BRARD, Mme Isabelle CALARD, M. Jean-Bernard FERRER, Mme Virginie ROTHAIS.
Absents : Mme Christiane VAN GOETHEM.
Pouvoirs : M. Jean-Michel BRARD à Mme Claire HUGUES.
Secrétaire de séance : M. Luc NORMAND.
Conseillers en exercice : 21 - Quorum : 11 - En service : 16 - Pouvoirs : 1 - Votants : 17
N°
délibération Objet Vote
2025-05 Autorisation de signature du marché 24-12 Maîtrise d'œuvre pour la construction d’une gendarmerie à Chaumes-en-Retz (44) Adoptée à l’unanimité
2025-06 Adhésion de l’agglomération au Réseau vélo et marche et désignation d’un représentant Adoptée à l’unanimité
2025-07
Accord d’une garantie d’emprunt à CISN RESIDENCES LOCATIVES
par la communauté d’agglomération pour la réhabilitation de 3
logements sociaux à Pornic (opération Jean Moulin)
Adoptée à l’unanimité
2025-08 Approbation de la feuille de route du Projet social de territoire de Pornic agglo Pays de Retz Adoptée à l’unanimité
2025-09 Autorisation de signature du marché n°24-112 CONTROLE DE LA QUALITE D'EXECUTION APRES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT Adoptée à l’unanimité
2025-10
Constitution d’un groupement de commandes entre la
Communauté de communes Sud Estuaire CCSE et la
communauté d’agglomération Pornic Agglo Pays de Retz pour le
suivi des indicateurs biologiques des cours d’eau
Adoptée à l’unanimité 2/2
N°
délibération Objet Vote
2025-11 Autorisation de signature du marché 24-111 Etudes diagnostic des réseaux d'assainissement des eaux usées Adoptée à l’unanimité
2025-12 Désignation du représentant au Comité local pour l’emploi de Loire Atlantique Ouest Adoptée à l’unanimité
2025-13 Modification du tableau des effectifs Adoptée à l’unanimité
Date de mise en ligne : 16-01-2025