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Déliberation - tableau des decisions du 21.12.2023
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Déliberation - deliberations
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Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Déliberation - tableau decisions deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Fiscalité, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2023
Décisions
N° Intitulé Décision
23.001 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022 Adoptée
23.002 AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS 2022 AU BUDGET PRINCIPAL 2023 Adoptée
23.003 AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS 2022 AU BUDGET ANNEXE SPECTACLES 2023 Adoptée
23.004 AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS 2022 AU BUDGET MOULIN DES LOUPS 2023 Adoptée
23.005 BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL Adoptée
23.006 BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET ANNEXE « SPECTACLES » Adoptée
23.007 BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET ANNEXE MOULIN DES LOUPS Adoptée
23.008
POURSUITE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS
DE PAIEMENT
AP 44 « EGLISE SAINT MARTIN »
Adoptée
23.009 CLOTURE DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME N°59 LOUISE DE BETTIGNIES Adoptée
23.010 FISCALITE DIRECTE LOCALE : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2023 Adoptée
23.011 CONTRIBUTION DE LA COMMUNE AU TITRE DE LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE Adoptée
23.012
CREATION DE 3 POSTES A TEMPS NON COMPLET D’ASSISTANT
D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE ET 1
POSTE A TEMPS COMPLET D’ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Adoptée
23.013 CONGRES DES PLUS BEAUX DETOURS DE FRANCE Adoptée
23.014 AMENAGEMENT DU PARC DE LA SCARPE - PLAN PREVISIONNEL DE FINANCEMENT Adoptée
23.015 CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA REPARATION DU PONT DU MOULIN BLANC – AUTORISATION DE SIGNATURE Adoptée
23.016 SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES Adoptée
23.017 CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNEE 2023 – SAINT-AMAND FOOTBALL CLUB Adoptée
23.018 CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNEE 2023 – SAINT-AMAND HANDBALL PORTE DU HAINAUT Adoptée N° Intitulé Décision
23.019 CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNEE 2023 – SAINT-AMAND TENNIS CLUB Adoptée
23.020 CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNEE 2023 – SAINT-AMAND NATATION PORTE DU HAINAUT Adoptée
23.021 CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNEE 2023 – UNION SAINT-AMAND PORTE DU HAINAUT Adoptée
23.022 SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS Adoptée
23.023 CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNEE 2023 – COS Adoptée
23.024 CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNEE 2023 – HARMONIE MUNICIPALE Adoptée
23.025 VERSEMENT D’UNE AIDE FINANCIERE A LA FONDATION PERCE- NEIGE Adoptée
23.026
CONTRIBUTION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES
ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT PRIVE DE LA VILLE 2022-
2023
Adoptée
23.027 POLITIQUE ENFANCE : SUBVENTION DE LA SORTIE NOTRE DAME DE LORETTE – DELIBERATION DE PRINCIPE Adoptée
23.028 PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA DEMARCHE DE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE LA CAF Adoptée
23.029 VALORISATION DU PATRIMOINE ECRIT Adoptée
23.030 DÉNOMINATION DU CENTRE SOCIAL AU LIMON Adoptée
M.001
MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-AMAND-LES-EAUX
POUR DEMANDER DES MOYENS POUR LE LYCEE ERNEST
COUTEAUX ET UN NOUVEAU PROJET AMBITIEUX Adoptée