Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv conseil municipal du 8 avril 2026
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 27 avril
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 2 mars 20
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 12 janvie
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 20 mars 2
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 22 avril
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 27 av
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 5 juin 20
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 17 mars 2
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 11 mai 20
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 8 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 8 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN D’AULPS
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 8 AVRIL 2026
ETAIENT PRESENTS : William CHALENÇON, Sylviane COTTET DUMOULIN, Vincent FREMONT, Nathalie TAVERNIER, André JORDAN, Catherine CULLAZ, Catherine PREMAT, Catherine VULLIEZ, Stéphane GREVAT, Emilie JAUD, Alexis TAVERNIER, Alexandre DELALE, Sophie COTTET, Catherine GAGGIOLI et Frédéric THORD.
DELIBERATION N° D2026_04_01
Objet : Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2026_04_02
Objet : Délégation des attributions du Conseil municipal au Maire
Approuvée à 13 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention.
DELIBERATION N° D2026_04_03
Objet : Commission d’appel d’offres - CAO
Election au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste.
DELIBERATION N° D2026_04_04
Objet : Commission de délégation de service public - CDSP
Election au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste.
DELIBERATION N° D2026_04_05
Objet : Nomination des membres du CCAS - Centre communal d’action sociale Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2026_04_06
Objet : Commission de contrôle des listes électorales
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2026_04_07
Objet : Nomination des administrateurs de la SAEM du Roc d’Enfer
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2026_04_08
Objet : Entente intercommunale avec Bellevaux
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2026_04_09
Objet : Commission de contrôle de la DSP des remontées mécaniques
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2026_04_10
Objet : Commission de suivi de la DSP des remontées mécaniques
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2026_04_11
Objet : Création d’une commission d’urbanisme
Approuvée à 12 voix pour et 3 voix contre. DELIBERATION N° D2026_04_12
Objet : Nomination d’un correspondant défense
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2026_04_13
Objet : Proposition de nomination des membres de la CCID – Commission communale des impôts directs
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2026_04_14
Objet : Nomination d’un référent déontologie - M. David BAILLEUL
Approuvée à 12 voix pour et 3 voix contre.
DELIBERATION N° D2026_04_15
Objet : Renouvellement de 2 postes de vacataires au périscolaire – du 4 mai au 3 juillet 2026 Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2026_04_16
Objet : Projet d’achat d’un tracteur pour les services techniques - demande de subvention au Département – CDAS 2026
Approuvée à 14 voix pour et 1 abstention.
Affichée le 13 avril 2026