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Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 27 avril 2023
Document publié le Jeudi 27 avril 2023 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 27 avril 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN D’AULPS
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 27 AVRIL 2023
PRÉSENTS : William CHALENÇON, Estelle COUDERT, Vincent FREMONT, André JORDAN, Rébecca VERMANT, Catherine CULLAZ, Sylviane COTTET DUMOULIN, Laurent MUDRY , Catherine VULLIEZ, François MITHIEUX, Dominique HALLOT, Françoise JOCHUM, Sophie COTTET et Yves DELALE.
ABSENTS EXCUSES : Kévin DELALE (procuration à Catherine VULLIEZ).
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Françoise JOCHUM
DELIBERATION N° D2023_04_01
Examinée le 27/04/2023
Objet : Vote des subventions aux associations
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_04_02
Examinée le 27/04/2023
Objet : Vote des tarifs de l’eau potable et de l’assainissement collectif
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_04_03
Examinée le 27/04/2023
Objet : Vote du forfait annuel d’utilisation de la borne de puisage
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_04_04
Examinée le 27/04/2023
Objet : Vote du tarif du contrôle de raccordement au réseau communal Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_04_05
Examinée le 27/04/2023
Objet : Vote du tarif horaire d’intervention des agents du Service eau potable et assainissement collectif
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_04_06
Examinée le 27/04/2023
Objet : Vote des règlements sur l’eau potable et de l’assainissement collectif Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_04_07
Examinée le 27/04/2023
Objet : Travaux de renouvellement du réseau d’eau potable – phase 2 – financement par emprunt auprès de la Caisse d’épargne
Approuvée à 12 voix pour,1 abstention et 2 voix contre DELIBERATION N° D2023_04_08
Examinée le 27/04/2023
Objet : Travaux de réaménagement de la Mairie – Avenants aux lots 1 (maçonnerie-démolition) 2 (plâtrerie-peinture) et 3 (faux-plafonds)
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_04_09
Examinée le 27/04/2023
Objet : Projet de nouvelle salle du Conseil et des mariages – déménagement de l’agence postale communale et de la bibliothèque – demandes de subventions.
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_04_10
Examinée le 27/04/2023
Objet : Championnat du Monde de ski junior 2024 – Tunnel skieur - marché de maîtrise d’œuvre, autorisations d’urbanisme - lancement des appels d’offres
Approuvée à 14 voix pour et 1 abstention.
DELIBERATION N° D2023_04_11
Examinée le 27/04/2023
Objet : Location de terrain au Vernay Bron – Indiana’ventures – Activités paint ball Approuvée à l’unanimité des votants.
Affichée le 4 mai 2023