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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Ordre du Jour CC 260207)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
INFORMATION
Le Conseil de la Communauté d’Agglomération de Nevers aura lieu le :
samedi 07 février 2026
à 09 heures 00,
à l'amphithéâtre
de la communauté d'agglomération de Nevers
sise 124 route de Marzy à NEVERS
ADMINISTRATION GENERALE
1. Modification des représentations dans les instances externes suite à la démission de Madame
Amandine BOUJLILAT
2. Approbation du règlement intérieur du Centre des archives intermédiaires
3. Approbation d'une convention pour la rédaction du récolement post-élections municipales par le
service commun des archives
4. Approbation de la convention tripartite de coopération et de coordination sûreté entre Nevers
Agglomération, la ville de Nevers et la sûreté ferroviaire SNCF
MOBILITES
5. Approbation des conventions portant sur différents dispositifs tarifaires avec la Région Bourgogne-
Franche-Comté et la Région Centre Val de Loire
6. Approbation de l'accord de partenariat Streets 2030 - Mise en œuvre du projet Interreg Europe du
Nord Ouest - infrastructures de mobilités actives résilientes au climat d'ici 2030 (sous réserve)
TRANSITION ECOLOGIQUE
7. Approbation de la convention de reversement d’une subvention Fonds Vert au Syndicat Mixte
Ouvert pour la Restauration Collective (SYMO)
8. Participation de Nevers Agglomération à la future SCIC Foncière Agricole de la Nièvre et
désignation de représentants
CYCLE DE L'EAU
9. Demande de subvention pour la réalisation du programme de recherche des substances per- et
polyfluoroalkylées (PFAS) en entrée et sortie des stations de traitement d'eaux usées de Nevers et
Fourchambault
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
10. Avenant n°2 au Contrat cadre de partenariat entre le Conseil Départemental de la Nièvre et
Nevers Agglomération pour la période 2021-2027
11. Attribution d'un Fonds de Concours à la Ville de Nevers pour la restauration des remparts du
musée et des portes de l'ancienne église Saint-Sauveur
12. Demande de subvention à l'Etat au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux
(DETR - DSIL) 2026 concernant la réalisation des tranches 6 et 7 de la requalification de l'entrée sud
de Nevers Agglomération
HABITAT
13. Permis de Louer : Délibération modificative des périmètres et régimes de mise en œuvre du
Permis de louer 14. Permis de Louer : Avenant n°1 à la convention définissant les modalités et les responsabilités
respectives de la commune de Nevers et de l’Agglomération pour la mise en œuvre du Permis de
louer sur la commune de Nevers
15. Permis de Louer : Protocole de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour
l'échange de données dans le cadre de l’autorisation préalable de mise en location à Nevers
16. Avenant n°1 à la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat -
Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2023-2028 du centre-ville de Nevers
17. Plan de financement prévisionnel de l’opération d’acquisition/amélioration de l’immeuble « Grand
Hôtel » à Pougues-les-Eaux pour la réalisation de 15 logements sociaux
SANTE
18. Approbation du Contrat Local en Santé du Pays Val de Loire Nivernais 2025-2030 (sous réserve)
TOURISME
19. Attribution d'une subvention pour la création d'un hébergement touristique - La Névéria
20. Fixation des tarifs des services du Port de la Jonction
21. Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'EPIC Cap Grand Nevers
22. Avis sur le Budget Primitif 2026 de l'EPIC Cap Grand Nevers
PROSPECTION, INTERNATIONAL, INNOVATION
23. Renouvellement du pacte coopératif Nevers Agglomération / village by CA
24. Attribution d'une subvention - Village by CA
SPORT
25. Approbation de la convention annuelle de mise à disposition des piscines de l’agglomération de
Nevers pour la pratique de la natation scolaire à titre gratuit, avec la Direction des Services
Départementaux de l’Éducation Nationale de la Nièvre (DSDEN 58)
26. Approbation du règlement intérieur des piscines de Nevers Agglomération : Aquabalt et Îlot
Corail
CULTURE
27. Soutien aux projets culturels : Attribution de subvention à l’association VISUEL ART pour l’année
2026
28. La Maison - Maison de la Culture de Nevers Agglomération : Tarifs des cartes d’adhésion et
spectacles du 1er septembre 2026 au 31 août 2027
29. La Maison - Maison de la Culture de Nevers Agglomération : Tarifs des salles et des services
du 1er septembre 2026 au 31 août 2027
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
30. Maison des Etudiants - Approbation de la charte partenariale, du règlement intérieur et des
conventions de partenariat
RESSOURCES HUMAINES
31. Renouvellement de la convention cadre signée entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et
Nevers Agglomération portant sur l’octroi du « Ticket Mobilité »
32. Mise à jour du régime des astreintes de Nevers Agglomération
33. Actualisation du Règlement Particulier de Service de la Police Municipale Intercommunale
34. Création d'un emploi de Chargé de mission Police Municipale Intercommunale, fixant le niveau
de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
35. Actualisation de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement au sein de la filière Police au
sein de Nevers Agglomération 36. Suppression d'un emploi de Graphiste au sein du service commun Communication
37. Création d'un emploi de Chargé de Communication Graphique et valorisation des projets, fixant
le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
38. Création d'un emploi non permanent de Médiateur terrain Insertion et Emploi, fixant le niveau de
recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
39. Création d'un emploi non permanent de Chargé de Communication Projet E6, fixant le niveau de
recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
40. Modification de l'emploi de Permanent du Comité des Œuvres Sociales (COS), fixant le niveau
de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
41. Actualisation du tableau des emplois permanents
QUESTIONS DIVERSES