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unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Ordre du jour CC 260926
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Ordre du jour CC 260926)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
INFORMATION
Le Conseil de la Communauté d’Agglomération de Nevers aura lieu le :
samedi 26 septembre 2026
à 09 heures 00,
à l'amphithéâtre
de la communauté d'agglomération de Nevers
sise 124 route de Marzy à NEVERS
ADMINISTRATION GENERALE
1. Élection d'un nouveau Vice-président de la Communauté d'Agglomération de Nevers en
remplacement du 7ème Vice-président, Monsieur Laurent POMMIER, démissionnaire
2. Actualisation de la désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération de Nevers
au sein de la commission Pilotage des ressources
3. Actualisation de la désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération de Nevers
au sein de divers organismes extérieurs
4. Actualisation de la désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération de Nevers
au sein du PETR Val de Loire Nivernais
5. Adoption du règlement intérieur (mandat 2026-2032)
6. Présentation du rapport d'activités 2025 de Nevers Agglomération
7. Renouvellement du conseil de développement de Nevers Agglomération
FINANCES
8. Garantie d'emprunt à l'opération rue Gustave Flaubert à Nevers - les Jardins d'Elisa - Nièvre
habitat
9. Montant et attribution de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) 2026
10. Attribution de compensation 2026
RESSOURCES HUMAINES
11. Création d'un emploi non permanent de Chargé de mission Enseignement supérieur, fixant le
niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
12. Création d’un emploi d'assistant administratif et comptable au sein de Nevers Agora, fixant le
niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
13. Création d'un emploi de directeur de Nevers Agora, fixant le niveau de recrutement et de
rémunération et précisant la nature des fonctions
14. Création de 2 emplois d'animateur de médiation numérique, fixant le niveau de recrutement et de
rémunération et précisant la nature des fonctions
15. Création d’un emploi de Chargé de projets vidéo-protection/réseaux télécoms, fixant le niveau de
recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
16. Modification des 5 emplois d'instructeur Application du Droit des Sols, fixant le niveau de
recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
17. Modification de l'emploi de chargé de développement des innovations et SIVIIM au sein de la
Direction Prospection, International et Innovation, fixant le niveau de recrutement et de rémunération
et précisant la nature des fonctions 18. Création d'un emploi de chef de poste adjoint de la police intercommunale, fixant le niveau de
recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions
19. Création d'un emploi d'agent de police (nuit), fixant le niveau de recrutement et de rémunération
et précisant la nature des fonctions
20. Actualisation de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement de la filière Police municipale
au sein de Nevers Agglomération
21. Convention de prestation de services entre la Communauté d’Agglomération de Nevers et la
Ville de Nevers (un poste de Directeur de la sécurité publique)
22. Convention de prestation de services entre la Communauté d’Agglomération de Nevers et la
Ville de Nevers (un poste d’Agent de Surveillance de la Voie Publique)
23. Actualisation du tableau des emplois permanents de Nevers Agglomération
24. Convention de mise à disposition entre la Ville de Nevers et la Communauté d’Agglomération de
Nevers du poste de Chargé de la communication interne
25. Convention de mise à disposition entre la Ville de Nevers et la Communauté d’Agglomération de
Nevers du poste de Formateur interne au sein de la Direction des ressources humaines
26. Autorisation de recours au contrat d'apprentissage
27. Attribution d’un véhicule de fonction à la Direction Générale des Services de Nevers
Agglomération
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
28. Actualisation des prix de location de l'immobilier et du foncier à vocation économique
29. Actualisation des prix de vente des terrains à vocation économique appartenant à Nevers
Agglomération
SYSTEMES D'INFORMATION ET NUMERIQUE RESPONSABLE
30. Animation de la médiation numérique
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
31. Avenant n°3 au contrat cadre de partenariat 2021-2027 entre Nevers Agglomération et le Conseil
Départemental de la Nièvre
MOBILITES
32. Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation des services de
transports et de mobilités de Nevers Agglomération - Période 2026-2031
33. Désignation des représentants communautaires au comité des partenaires de la Mobilité de
Nevers Agglomération
34. Approbation de la convention relative à la tarification multimodale TRAIN Mobigo et Taneo sur le
périmètre de la Communauté d'Agglomération de Nevers
35. Demande de subvention - Fonds vert pour la mise en place d'un service vélos en libre service
HABITAT
36. Protocole de partenariat n°2 : Échange de données dans le cadre de l'autorisation préalable de
mise en location à Nevers (permis de louer)
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
37. Actualisation de la représentation communautaire à l'Association des Villes Universitaires de
France (AVUF)
38. Avenant n°1 de la Convention de subventionnement du restaurant universitaire de la Croix
Joyeuse à Nevers - CROUS et Nevers Agglomération 39. Dispositif Campus Connecté - Convention de financement entre la Caisse des dépôts et
consignations et Nevers Agglomération
40. Renouvellement de la Convention de partenariat entre le Conseil Départemental de la Nièvre et
la Communauté d’agglomération de Nevers pour le soutien au Campus Connecté (dont l’orthoptie)
et au PASS pour 2 ans
41. Avenant n°2 à la Convention de partenariat entre le Conseil Départemental de la Nièvre et
Nevers Agglomération pour le soutien de la Restauration Universitaire
42. Convention entre Nevers Agglomération et l’Université Bourgogne Europe pour le financement
de l’Antenne de Nevers de la Faculté de Droit et Sciences économique et politique de Dijon pour les
années universitaires 2026 à 2030
43. Convention entre Nevers Agglomération et l’Université Bourgogne Europe pour le financement
de l’Institut supérieur de l’Automobile et des Transports (ISAT) pour les années universitaires 2026 à
2030
44. Convention de partenariat entre Nevers Agglomération et l’Université Paris Cité pour l’attribution
d’une subvention pour la rentrée universitaire 2026
SANTE
45. Convention de partenariat : Nevers Agglomération, Pays Val de Loire Nivernais et Communauté
Professionnelle Territoriale en Santé dans le cadre de la participation à des congrès en Santé
GENS DU VOYAGE
46. Convention de reversement de l'Allocation au logement temporaire et régularisation - ALT2 2025,
pour les Aires d'accueil Gens du voyage de Nevers Agglomération
POLITIQUE DE LA VILLE
47. Politique de la ville – contrat de ville « engagements quartiers 2030 » 2024-2030 – lancement de
l’appel à projets 2027
TRANSITION ECOLOGIQUE
48. Convention 2027-2029 de mise en œuvre commune - accord de territoire val d'Allier Alluvial
49. Adhésion de Nevers Agglomération au syndicat mixte des bassins versants du Mazou, des
Nièvres, du Nohain, du Riot et de la Vrille, approbation des statuts et désignation des représentants
communautaires au sein du Conseil Syndical
50. Convention de mise en œuvre commune pour l'accord de territoire de la Plaine alluviale de la
Loire Auvergno-Bourguignonne
CYCLE DE L'EAU
51. Demande de subvention pour la réalisation d’un schéma directeur de distribution d’eau potable,
un schéma directeur d’assainissement des eaux usées, un schéma directeur de gestion des eaux
pluviales et une géodétection des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales.
52. Demande de subvention pour la réalisation du programme de recherche des
PFAS dans l’eau en entrée et sortie et dans les boues des stations de
traitement d'eaux usées de Nevers et Garchizy Fourchambault
53. Modifications des Statuts de la Régie du Service de l'Eau
54. Service de l'Eau et de l'Assainissement – Demande de remise gracieuse sur fuite d'eau –
Garage des Senêts (Varennes-Vauzelles)
55. Service de l'Eau potable – Demande de remise gracieuse sur fuite d'eau – Stade municipal
(Commune de Pougues-les-Eaux)
CULTURE
56. CAFE CHARBON : Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs pour la labellisation
Scène de musiques actuelles (SMAC) - Période 2026-2027-2028-2029 57. CAFE CHARBON : mise à disposition à titre gracieux du Café Charbon et ses matériels
à l’association Collectif Carbone Café pour la période 2026-2027-2028-2029
58. Subventions culture 2026 : attribution d'une subvention à l'Association des Réseaux Culturels
(ARC)
QUESTIONS DIVERSES