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unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Liste deliberations CC 260926 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Nevers - Liste deliberations CC 260926)Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 26 SEPTEMBRE 2026

ADMINISTRATION GENERALE

CC_260926_001 Élection d'un nouveau Vice-président de la Communauté d'Agglomération de Nevers en remplacement du 7ème Vice-président, Monsieur Laurent POMMIER, démissionnaire - approuvée

CC_260926_002 Actualisation de la désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération de Neversau sein de la commission Pilotage des ressources - approuvée

CC_260926_003 Actualisation de la désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération de Neversau sein de divers organismes extérieurs - approuvée

CC_260926_004 Actualisation de la désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération de Neversau sein du PETR Val de Loire Nivernais - approuvée

CC_260926_005 Adoption du règlement intérieur (mandat 2026-2032) - approuvée

CC_260926_006 Présentation du rapport d'activités 2025 de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260926_007 Renouvellement du conseil de développement de Nevers Agglomération - approuvée

FINANCES

CC_260926_008 Garantie d'emprunt à l'opération rue Gustave Flaubert à Nevers - les Jardins d'Elisa - Nièvre habitat - approuvée

CC_260926_009 Montant et attribution de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) 2026 - approuvée

CC_260926_010 Attribution de compensation 2026 - approuvée

RESSOURCES HUMAINES

CC_260926_011 Création d'un emploi non permanent de Chargé de mission Enseignement supérieur, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée

CC_260926_012 Création d’un emploi d'assistant administratif et comptable au sein de Nevers Agora, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée

CC_260926_013 Création d'un emploi de directeur de Nevers Agora, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée

CC_260926_014 Création de 2 emplois d'animateur de médiation numérique, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée

CC_260926_015 Création d’un emploi de Chargé de projets vidéo-protection/réseaux télécoms, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée

CC_260926_016 Modification des 5 emplois d'instructeur Application du Droit des Sols, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvéeCC_260926_017 Modification de l'emploi de chargé de développement des innovations et SIVIIM au sein de la Direction Prospection, International et Innovation, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée

CC_260926_018 Création d'un emploi de chef de poste adjoint de la police intercommunale, fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée

CC_260926_019 Création d'un emploi d'agent de police (nuit), fixant le niveau de recrutement et de rémunération et précisant la nature des fonctions - approuvée

CC_260926_020 Actualisation de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement de la filière Police municipale au sein de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260926_021 Convention de prestation de services entre la Communauté d’Agglomération de Nevers et la Ville de Nevers (un poste de Directeur de la sécurité publique) - approuvée

CC_260926_022 Convention de prestation de services entre la Communauté d’Agglomération de Nevers et la Ville de Nevers (un poste d’Agent de Surveillance de la Voie Publique) - approuvée

CC_260926_023 Actualisation du tableau des emplois permanents de Nevers Agglomération - approuvée

CC_260926_024 Convention de mise à disposition entre la Ville de Nevers et la Communauté d’Agglomération de Nevers du poste de Chargé de la communication interne - approuvée

CC_260926_025 Convention de mise à disposition entre la Ville de Nevers et la Communauté d’Agglomération de Nevers du poste de Formateur interne au sein de la Direction des ressources humaines - approuvée

CC_260926_026 Autorisation de recours au contrat d'apprentissage - approuvée

CC_260926_027 Attribution d’un véhicule de fonction à la Direction Générale des Services de Nevers Agglomération - approuvée

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

CC_260926_028 Actualisation des prix de location de l'immobilier et du foncier à vocation économique - approuvée

CC_260926_029 Actualisation des prix de vente des terrains à vocation économique appartenant à Nevers Agglomération - approuvée

SYSTEMES D'INFORMATION ET NUMERIQUE RESPONSABLE

CC_260926_030 Animation de la médiation numérique - approuvée

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

CC_260926_031 Avenant n°3 au contrat cadre de partenariat 2021-2027 entre Nevers Agglomération et le Conseil Départemental de la Nièvre - approuvée

MOBILITES

CC_260926_032 Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation des services de transports et de mobilités de Nevers Agglomération - Période 2026-2031 - approuvée

CC_260926_033 Désignation des représentants communautaires au comité des partenaires de la Mobilité de Nevers Agglomération - approuvéeCC_260926_034 Approbation de la convention relative à la tarification multimodale TRAIN Mobigo et Taneo sur le périmètre de la Communauté d'Agglomération de Nevers - approuvée

CC_260926_035 Demande de subvention - Fonds vert pour la mise en place d'un service vélos en libre service - approuvée

HABITAT

CC_260926_036 Protocole de partenariat n°2 : Échange de données dans le cadre de l'autorisation préalable de mise en location à Nevers (permis de louer) - approuvée

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

CC_260926_037 Actualisation de la représentation communautaire à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) - approuvée

CC_260926_038 Avenant n°1 de la Convention de subventionnement du restaurant universitaire de la Croix Joyeuse à Nevers - CROUS et Nevers Agglomération - approuvée

CC_260926_039 Dispositif Campus Connecté - Convention de financement entre la Caisse des dépôts et consignations et Nevers Agglomération - approuvée

CC_260926_040 Renouvellement de la Convention de partenariat entre le Conseil Départemental de la Nièvre et la Communauté d’agglomération de Nevers pour le soutien au Campus Connecté (dont l’orthoptie) et au PASS pour 3 ans - approuvée

CC_260926_041 Avenant n°2 à la Convention de partenariat entre le Conseil Départemental de la Nièvre et Nevers Agglomération pour le soutien de la Restauration Universitaire - approuvée

CC_260926_042 Convention entre Nevers Agglomération et l’Université Bourgogne Europe pour le financement de l’Antenne de Nevers de la Faculté de Droit et Sciences économique et politique de Dijon pour les années universitaires 2026 à 2030 - approuvée

CC_260926_043 Convention entre Nevers Agglomération et l’Université Bourgogne Europe pour le financement de l’Institut supérieur de l’Automobile et des Transports (ISAT) pour les années universitaires 2026 à 2030 - approuvée

CC_260926_044 Convention de partenariat entre Nevers Agglomération et l’Université Paris Cité pour l’attribution d’une subvention pour la rentrée universitaire 2026 - approuvée

SANTE

CC_260926_045 Convention de partenariat : Nevers Agglomération, Pays Val de Loire Nivernais et Communauté Professionnelle Territoriale en Santé dans le cadre de la participation à des congrès en Santé - approuvée

GENS DU VOYAGE

CC_260926_046 Convention de reversement de l'Allocation au logement temporaire et régularisation - ALT2 2025, pour les Aires d'accueil Gens du voyage de Nevers Agglomération - approuvée

POLITIQUE DE LA VILLE

CC_260926_047 Politique de la ville – contrat de ville « engagements quartiers 2030 » 2024-2030 – lancement de l’appel à projets 2027 - approuvée

TRANSITION ECOLOGIQUE

CC_260926_048 Convention 2027-2029 de mise en œuvre commune - accord de territoire val d'Allier Alluvial - approuvéeCC_260926_049 Adhésion de Nevers Agglomération au syndicat mixte des bassins versants du Mazou, des Nièvres, du Nohain, du Riot et de la Vrille, approbation des statuts et désignation des représentants communautaires au sein du Conseil Syndical - approuvée

CC_260926_050 Convention de mise en œuvre commune pour l'accord de territoire de la Plaine alluviale de la Loire Auvergno-Bourguignonne - approuvée

CYCLE DE L'EAU

CC_260926_051 Demande de subvention pour la réalisation d’un schéma directeur de distribution d’eau potable, un schéma directeur d’assainissement des eaux usées, un schéma directeur de gestion des eaux pluviales et une géodétection des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales. - approuvée

CC_260926_052 Demande de subvention pour la réalisation du programme de recherche des PFAS dans l’eau en entrée et sortie et dans les boues des stations de traitement d'eaux usées de Nevers et Garchizy Fourchambault - approuvée

CC_260926_053 Modifications des Statuts de la Régie du Service de l'Eau - approuvée

CC_260926_054 Service de l'Eau et de l'Assainissement – Demande de remise gracieuse sur fuite d'eau – Garage des Senêts (Varennes-Vauzelles) - approuvée

CC_260926_055 Service de l'Eau potable – Demande de remise gracieuse sur fuite d'eau – Stade municipal (Commune de Pougues-les-Eaux) - approuvée

CULTURE

CC_260926_056 CAFE CHARBON : Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs pour la labellisation Scène de musiques actuelles (SMAC) - Période 2026-2027-2028-2029 - approuvée

CC_260926_057 CAFE CHARBON : mise à disposition à titre gracieux du Café Charbon et ses matériels à l’association Collectif Carbone Café pour la période 2026-2027-2028-2029 - approuvée

CC_260926_058 Subventions culture 2026 : attribution d'une subvention à l'Association des Réseaux Culturels (ARC) - approuvée