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Procès Verbal - CHEMIN 1766 1358866177
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 1766 1358866177)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Justice et droit,
Bernin,
le
18
janvier
2013
A
mesdames
les
conseillères
et
messieurs
les
conseillers
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
le
jeudi
24
janvier
2013
:
au
conseil
municipal
à20h
salle
du
conseil
en
mairie
Je
vous
prie
d'agréer,
madame,
monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Laurence
Bellicard,
Maire
dé"B
Ordre
du
jour
:
1. Approbation
du
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
10/12/12
I.
Présentation
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
de
la
délégation
de
pouvoirs
du
conseil
municipal
(délibération
du
24/04/2008
en
vertu
des
articles
L2122-22
et
L2122-23
du
CGCT)
:
Déclarations
d'intention
d’aliéner
Ventes
de
concessions
au
cimetière
Marchés
de
travaux,
fournitures
et
services
Il.
Vote
des
délibérations
Finances
1.
Ouverture
de
crédit
- exercice
2013
- budget
annexe
« relais
du
Grésivaudan
- La
Veyrie
»
Habitat
/ logements
2.
Location
appartement
1”
étage
à droite
ancienne
Cure
/ 539
bis
RD
1090
3.
Location
appartement
1°
étage
à gauche
ancienne
Cure
/ 539
RD
1090
4.
Location
appartement
communal
/ 193
chemin
de
la
Proula
— Au-dessus
de
la bibliothèque
5.
Location
appartement
communal
/ 193
chemin
de
la
Proula
- Au-dessus
de
la crèche
6.
Location
appartement
T2
/ 111
chemin
de
Château
Nardent
—
Le
Petit
Bois
Culture
7.
Demande
de
subventions
au
conseil
général
de
l'Isère
et
à
la
communauté
de
communes
du
Grésivaudan
dans
le cadre
de
la
manifestation
littéraire
Giboulivres
2013
Intercommunalité
8.
Adhésion
de
la commune
de
Saint
Martin
d'Uriage
au
S.I.E.R.G.
Aménagement
du
territoire
8.
Demande
de
subvention
à
la
communauté
de
communes
du
Grésivaudan
pour
l'aménagement
et
la mise
en
accessibilité
de
deux
points
d'arrêt
dans
le cadre
des
travaux
d'aménagements
de
la
route
départementale
1090
10.
Demande
de
subvention
à
la
communauté
de
communes
du
Grésivaudan
pour
la
fourniture
et
la
pose
de
quatre
abribus
aux
centre
village,
giratoire
des
Varvoux,
route
départementale
1090
Batelières
et Cloyères
IV.
Débat
sur
les
orientations
générales
du
projet
d'aménagement
et
de
développement
durables
(PADD)
À
Mairie de Bernin RD1090 38190
Bernin
T
04769207
40
F
047608
97 22
8
info@bernin.fr
w
www.bernin.fr